Groupes Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension Conseil d'arrondissement de Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension du 21 novembre 2017

00:00:01

10 – Sujets d'ouverture

00:01:24

10.01 Ouverture CA Bureau du directeur d'arrondissement Ouverture de la séance

00:07:50

10.02 Autre sujet CA Bureau du directeur d'arrondissement Présentation

00:10:42

10.03 Ordre du jour CA Bureau du directeur d'arrondissement Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

00:11:20

10.04 Procès-verbal CA Bureau du directeur d'arrondissement Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 3 octobre 2017, à 18 h 30.

00:11:54

10.05 Correspondance / Dépôt de documents CA Bureau du directeur d'arrondissement Annonces et dépôt de documents par le conseil d'arrondissement

00:19:53

10.06 Questions CA Bureau du directeur d'arrondissement Période de questions du public

02:24:25

10.07 Questions CA Bureau du directeur d'arrondissement Période de questions des membres du conseil

02:24:44

10.08 Correspondance / Dépôt de documents CA Bureau du directeur d'arrondissement Motion d'un élu

02:24:55

15 – Déclaration / Proclamation

02:24:55

15.01 Proclamation CA Bureau du directeur d'arrondissement Proclamation de la journée mondiale de l'urbanisme, le 8 novembre 2017.

02:25:21

15.02 Proclamation CA Bureau du directeur d'arrondissement Proclamation de la semaine de la prévention de la criminalité, du 5 au 11 novembre 2017.

02:25:37

20 – Affaires contractuelles

02:25:58

20.01 Appel d'offres sur invitation CA Direction des services administratifs - 1171321007 Octroyer un contrat à Construction Encore ltée, plus bas soumissionnaire conforme, pour des travaux de construction d'un local de concierge et autres travaux intérieurs, au 3699, boul. Crémazie Est, aux prix de sa soumission, soit au montant total de 73 584 $, incluant les taxes et les contingences et voter des incidences de 5 748 $, taxes incluses - appel d'offres sur invitation IMM-17-05 (3 soumissionnaires). District(s) : Saint-Michel

02:26:21

20.02 Appel d'offres sur invitation CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1171548004 Octroyer un contrat à la firme Groupe BC2, ayant obtenu le plus haut pointage final, pour des services professionnels en vue d'aménager la Place du centenaire de Parc-Extension, au prix de sa soumission, soit au prix total de 70 042,77 $, taxes et contingences incluses - appel d'offres sur invitation PARCS-17- 06 (3 soumissionnaires). District(s) : Parc-Extension

02:30:11

30 – Administration et finances

02:30:23

30.01 Administration - Ratification / Décisions déléguées CA Direction des services administratifs - 1171309014 Recevoir le rapport consolidé faisant état, pour les périodes du 1 er au 30 septembre et du 1 er au 31 octobre 2017, de l'ensemble des décisions déléguées prises par l'arrondissement, dans l'exercice de ses pouvoirs délégués, en vertu du règlement RCA05-14007.

02:30:37

30.02 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1174539002 Autoriser le Directeur d'arrondissement à soumettre, pour et au nom de l'arrondissement, au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, des demandes d'approbation, d'autorisation, de permission, d'attestation, de certificat ou de permis requis en vertu de la Loi sur la qualité de l'environnement, ainsi que tous les documents, plans et devis, avis techniques, avis d'impraticabilité technique, ou toute autre information pertinente à ce propos, pour des projets relevant de sa mission.

02:31:03

30.03 Administration - Directive / Procédure / Calendrier CA Bureau du directeur d'arrondissement - 1174379002 Adopter le calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement pour l'année 2018.

02:33:19

40 – Réglementation

02:33:25

40.01 Règlement - Urbanisme CA Direction du développement du territoire - 1176495013 Adopter le Règlement 01-283-99 modifiant le Règlement de zonage de l'arrondissement (01-283) afin de modifier les cartes de l'annexe A pour corriger les limites de zonage du parc Ovila-Légaré sur le boulevard Pie-IX entre la 48e et la 51e Rue. District(s) : Saint-Michel

02:33:40

40.02 (retiré) Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire - 1175898015 Adopter la résolution PP17-14014, en vertu du Règlement sur les P.P.C.M.O.I. (RCA04-14003), et ce, malgré les dispositions prévues aux articles 22, 24, 25, 87, 119, 160, 162, 167 et 538 du Règlement de zonage de l'arrondissement (01-283), à l'effet de permettre l'agrandissement, à des fins commerciales et résidentielles, du bâtiment situé au 7474 à 7480, rue Saint-Hubert. District(s) : Villeray

02:33:40

40.03 (retiré) Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire - 1171010029 Adopter la résolution PP17-14015 visant une demande d'autorisation pour permettre les commerces d'entreposage, les commerces de location de véhicules routiers et les entreprises œuvrant dans les domaines des arts et du cinéma dans le bâtiment situé au 3637, boulevard Crémazie Est, d'autoriser l'installation d'enseignes à une hauteur supérieure à 16 mètres et de permettre l'entreposage de véhicules routiers sous l'autoroute Métropolitaine pour les fins d'un commerce de location de véhicules routiers en vertu du Règlement sur les P.P.C.M.O.I. de l'arrondissement (RCA04-14003). District(s) : Saint-Michel

02:33:40

40.04 Règlement - Adoption CA Direction des services administratifs - 1171803006 Donner un avis de motion et présentation du Règlement RCA17-14005 intitulé « Règlement sur la taxe relative aux services (exercice financier 2018) ».

02:34:01

51 – Nomination / Désignation

02:34:01

51.01 Nomination / Désignation CA Bureau du directeur d'arrondissement - 1171766013 Nommer un maire suppléant d'arrondissement pour la période du 22 novembre 2017 au 13 mars 2018.

02:34:24

51.02 Nomination / Désignation CA Bureau du directeur d'arrondissement - 1174379003 Nommer, pour une période de deux ans, un président et un président suppléant pour le comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement.

02:35:00

70 – Autres sujets

02:35:00

70.01 Levée de la séance CA Bureau du directeur d'arrondissement Levée de la séance