Ordre du jour
  • 00:00:00

    10.01 Ouverture Ouverture de la séance.

  • 00:37:27

    10.02 Ordre du jour Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 4 octobre 2021.

  • 00:37:51

    10.03 Procès-verbal Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 7 septembre 2021.

  • 00:38:06

    10.04 Période de questions et requêtes du public

  • 01:44:50

    10.05 Questions Période de questions des membres du conseil

  • 01:44:58

    20.01 Obligations contractuelles Acceptation d'une aide financière de 400 000 $ dans le cadre du Programme d'implantation des rues piétonnes et partagées (PIRPP).

  • 01:45:17

    "20.02 Obligations contractuelles Acceptation d'une aide financière de 250 000 $, toutes taxes incluses, destinée aux équipements de jeux pour enfants dans le parc des Compagnons-de-Saint-Laurent."

  • 01:45:24

    20.03 Subvention - Contribution financière Octroi de contributions financières totalisant la somme de 1 250 $, taxes incluses, aux organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux.

  • 01:45:54

    30.01 Administration - Ratification / Décisions déléguées Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 août 2021.

  • 01:46:08

    "40.01 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics."

  • 01:46:20

    40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement Ordonnance établissant la mise à sens unique vers le nord de la rue Saint-Dominique, entre la rue Sherbrooke Est et l'avenue des Pins, pour toute la durée du chantier sur cette dernière avenue.

  • 01:46:41

    40.03 Ordonnance - Circulation / Stationnement Ordonnance modifiant les heures de stationnement interdit excepté pour autobus scolaire sur la rue Saint-Hubert, au nord de la rue Cherrier, côté Est.

  • 01:46:58

    40.04 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (01-277-91) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du PlateauMont-Royal (01-277), afin d'autoriser les catégories d'usages E.4 ou I.2 pour certaines propriétés du secteur situé du côté ouest de la rue Saint-Urbain, au nord de la rue Prince-Arthur Ouest, d'ajouter l'usage musée dans la catégorie E.4 ainsi que pour préciser la possibilité d'agrandir une construction dérogatoire.

  • 01:47:30

    40.05 Règlement - Adoption du second projet Adoption du second projet du Règlement (01-277-92) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin de revoir les exigences relatives à certains usages dans des immeubles de la zone 0729.

  • 01:47:52

    40.06 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'aménagement d'une mezzanine au toit du bâtiment situé au 3697, avenue Laval.

  • 01:48:19

    40.07 Urbanisme – Projet particulier d’urbanisme Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la démolition de deux bâtiments et la construction d'un musée sur les lots 2 003 090 à 2 003 097.

  • 01:48:47

    40.08 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la requalification de la façade du bâtiment situé au 3455, rue Durocher.

  • 01:49:09

    40.09 Urbanisme - Dérogation mineure Adoption d'une résolution en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (2002-07), afin d'autoriser l'ajout d'un filet de protection au-dessus des clôtures de la cour de l'école Paul-Bruchési.

  • 01:49:34

    40.10 Urbanisme - Dérogation mineure Adoption d'une résolution en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (2002-07), afin d'autoriser le rehaussement de la clôture sur la limite latérale sud-est du bâtiment situé au 4245, rue Berri.

  • 01:49:57

    40.11 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un bâtiment mixte de quatre étages avec mezzanine et 33 logements, situé au 3760, rue Saint-Denis.

  • 01:50:19

    51.01 Nomination / Désignation Autorisation au Directeur d'arrondissement du PlateauMont-Royal à déposer, pour les projets qui relèvent de la compétence du conseil d'arrondissement, les demandes en vue d'obtenir les autorisations et les approbations nécessaires en vertu de la Loi sur la qualité de l'environnement (chapitre Q-2 r.28).

  • 01:50:42

    61.01 Dépôt Dépôt des comptes rendus des rencontres du comité consultatif d'urbanisme tenus les 10 et 24 août, et le 7 septembre 2021.

  • 01:50:53

    70.01 Levée de la séance