Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 12 février 2018

  • 00:00:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:00

    10.01 Ouverture de la séance et constatation du quorum : Signature du livre d'or par Madame Claudette Cazeneuve, Projection de la vidéo « Réalisations 2017 - La rue Notre-Dame »

  • 00:26:51

    10.02 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 00:27:22

    10.03 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 15 janvier 2018, à 19 h

  • 00:27:45

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 00:51:49

    10.05 Période de questions et commentaires du public

  • 01:24:45

    10.06 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 01:25:06

    10.07 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 01:27:10

    10.08 Calendrier des commissions du conseil municipal et du conseil d'agglomération - CA

  • 01:27:38

    10.09 Commentaires du public - Demande de dérogation mineure relative à la hauteur minimale de l'agrandissement du bâtiment situé au 3964, rue Saint-Jacques (dossier en 40.01)

  • 01:29:37

    10.10 Motion relative aux Journées de la persévérance scolaire du 12 au 16 février 2018

  • 01:31:22

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:31:22

    20.01 Addenda - Autorisation de dépenses additionnelles de 78 470,44 $ majorant ainsi la valeur totale du contrat octroyé à 9216-1686 Québec inc. de 144 868,50 $ à 223 338,94 $ et de 38 804,06 $ majorant ainsi la valeur totale du contrat octroyé à Remorquage centre-ville inc. de 62 086,50 $ à 100 890,56 $, pour le service de remorquage pendant les opérations de déneigement de la saison 2017-2018 du secteur Saint-Paul-Émard (dossier 1172892002)

  • 01:32:31

    20.02 Autorisation d'une dépense additionnelle de 23 286,02 $ pour des services de dégèlement de conduites d'aqueduc dans l'arrondissement du Sud-Ouest dans le cadre du contrat-cadre octroyé au Groupe SDM inc. majorant ainsi le montant total des dépenses de 23 119,17 $ à 46 405,19 $ (dossier 1187681001)

  • 01:32:54

    20.03 Approbation d'une entente entre la Ville de Montréal et les YMCA du Québec et octroi d'une contribution financière au montant de 22 000 $ pour le projet « Recyclo-propre », pour l'année 2018 (dossier 1187823001)

  • 01:33:13

    20.04 Addenda - Indexation des contributions financières de 2 % à divers organismes oeuvrant au sein de l'arrondissement du Sud-Ouest, pour l'année 2018, dans le cadre des conventions en vigueur, pour une augmentation totale de 21 860 $ (dossier 1174399008)

  • 01:33:31

    20.05 Addenda - Indexation des contributions financières de 2 % à divers organismes oeuvrant au sein de l'arrondissement du Sud-Ouest, pour l'année 2018, dans le cadre des conventions en vigueur, pour une augmentation totale de 3 223 $ (dossier 1174399007)

  • 01:33:43

    20.06 Octroi, à la demande des élus, de contributions financières non récurrentes au montant total de 6 430 $ à divers organismes oeuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1187859001)

  • 01:34:11

    30 – Administration et finances

  • 01:34:11

    30.01 Dépôt du rapport du directeur faisant état des décisions déléguées pour la période du 1er au 31 décembre 2017 (dossier 1185106001)

  • 01:34:30

    30.02 Autorisation préalable des dépenses négociées au montant de 8 529 900 $ pour la fourniture de biens et de services d'utilité publique, selon les ententes-cadres en vigueur, pour l'exercice 2018 (dossier 1187791001)

  • 01:34:55

    30.03 Demande d'aide financière au Programme ClimatSol-Plus volet 1 pour la décontamination de quatre parcs de l'arrondissement du Sud-Ouest (dossier 1186347003)

  • 01:35:47

    30.04 Dépôt du bilan annuel (2017) de l'arrondissement du Sud-Ouest sur l'utilisation des pesticides (dossier 1187193001)

  • 01:36:07

    40 – Réglementation

  • 01:36:07

    40.01 Demande de dérogation mineure relative à la hauteur minimale de l'agrandissement du bâtiment situé au 3964, rue Saint-Jacques (dossier 1184334002)

  • 01:36:28

    40.02 Avis de motion et dépôt de projet - Règlement modifiant le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (RCA07 22019) ainsi que le Règlement de lotissement de l’arrondissement du Sud-Ouest (RCA14 22014) afin de modifier certaines annexes (dossier 1186347002)

  • 01:37:00

    40.03 Adoption - Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) afin de modifier l'annexe N (dossier 1177580007)

  • 01:37:09

    40.04 Adoption - Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil d'arrondissement du Sud-Ouest sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (RCA14 22009) (dossier 1187279001)

  • 01:37:28

    40.05 Addenda - Adoption - Projet particulier de construction visant à modifier une disposition de la résolution CA17 220314 afin d'autoriser la construction d'une usine de traitement sur la rue Fernand-Séguin (lot 5 833 314 du cadastre du Québec) dans le Parc d'entreprises de la Pointe-Saint-Charles (dossier 1177580005)

  • 01:38:01

    40.06 Dépôt du certificat de la secrétaire d'arrondissement sur les résultats du registre du 29 janvier au 2 février 2018 - Règlement autorisant un emprunt de 1 500 000 $ pour la réalisation des mesures d'apaisement de la circulation de l'arrondissement (dossier 1175170008)

  • 01:38:37

    40.07 Dépôt du certificat de la secrétaire d'arrondissement sur les résultats du registre du 29 janvier au 2 février 2018 - Règlement autorisant un emprunt de 80 000 $ pour l'acquisition de petits équipements pour les besoins de l'arrondissement (dossier 1175170009)

  • 01:38:57

    40.08 Dépôt du certificat de la secrétaire d'arrondissement sur les résultats du registre du 1er février 2018 - Projet particulier de construction, de modification et d'occupation d'un immeuble - Redéveloppement de l'îlot formé des rues Guy, William, Barré et du prolongement de la rue Lusignan - Projet Légado (dossier 1176347023)

  • 01:39:19

    40.09 Ordonnances - Événements publics (dossier 1177654009)

  • 01:39:46

    40.10 Demande d'ordonnance au comité exécutif, prise en vertu de l'article 54 du Règlement sur le contrôle des animaux (16-060, tel que modifié), afin d'autoriser la garde temporaire d'animaux de ferme sur le territoire de l'arrondissement du Sud-Ouest dans le cadre d'événements publics (dossier 1186748001)

  • 01:40:52

    40.11 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation de l'immeuble situé au 3576, rue Notre-Dame Ouest (dossier 1184824001)

  • 01:41:12

    40.12 Approbation de plans (PIIA) - Projet de construction de l'immeuble situé au 5655, rue Briand (dossier 1184824002)

  • 01:41:21

    40.13 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 4577, rue Saint-Jacques (dossier 1183459001)

  • 01:41:27

    40.14 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation de l'immeuble situé au 2188, rue Wellington (dossier 1174824026)

  • 01:41:39

    40.15 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 6720, avenue Lamont (dossier 1183459002)

  • 01:41:52

    40.16 Installation d'un débarcadère pour personnes handicapées sur la rue Hurteau, entre les rues Jolicoeur et Springland, devant le numéro civique 6332 (dossier 1187365001)

  • 01:42:07

    51 – Nomination / Désignation

  • 01:42:07

    51.01 Désignation du (de la) maire(esse) d'arrondissement suppléant(e) pour une période de 10 mois (dossier 1185106002)

  • 01:42:21

    70 – Autres sujets

  • 01:42:21

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers