Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 10 février 2020

  • 00:10:25

    1. Ouverture de la séance

  • 00:10:31

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:11:52

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:12:02

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 13 janvier 2020

  • 00:42:30

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:42:30

    5.1 Adoption du règlement 428-12 – Fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques (carrières et sablières) – Indexation du montant applicable

  • 00:42:50

    5.2 Adoption du règlement 662-1 – Remboursement à la MRC Les Moulins des coûts reliés aux travaux d’entretien des branches 5, 6, 7 et 8 du cours d’eau « Ruisseau de La Plaine » - Modification de la répartition des superficies contributives – Remplacement des annexes B et C

  • 00:43:13

    5.3 Adoption du règlement 720 - Travaux de construction d’une conduite maîtresse d’aqueduc - Avenue Pierre-Dansereau et le boulevard des Plateaux

  • 00:43:35

    5.4 Adoption du règlement 727-1 – Travaux de stabilisation des berges d’un tronçon du cours d’eau Ouimet-Gascon – Augmentation du montant de l’emprunt

  • 00:44:00

    5.5 Abrogation de la résolution 479-10-2016 – Mandat la firme d’avocats Dufresne Hébert Comeau

  • 00:44:20

    5.6 Appui – CREVALE – Journées de la persévérance scolaire 2020

  • 00:44:45

    5.7 Avis de motion et dépôt du règlement 748 – Délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires (CADM-2020-01-29/01)

  • 00:45:00

    5.8 Avis de motion et dépôt du règlement 734-1 – Gestion contractuelle

  • 00:45:12

    5.9 Avis de motion et dépôt du règlement 743-1 – Tarification pour l’utilisation d’un bien ou d’un service ou pour le bénéfice retiré d’une activité (remplacement d’annexes)

  • 00:45:34

    6. DIRECTION DE L’ADMINISTRATION ET FINANCES – TRÉSORERIE

  • 00:45:34

    6.1 Adoption de la politique de placement de l’encaisse

  • 00:45:44

    6.2 Représentants - Comptes bancaires et de toutes transactions relatives aux affaires bancaires

  • 00:46:02

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 00:46:02

    7.1 Autorisation – Amendement budgétaire 2019 – Achat d’eau – Ville de Repentigny

  • 00:46:18

    7.2 Définition d’un nouvel objet – Règlement parapluie 713 – Réfection de la passerelle au parc de la rivière

  • 00:46:34

    7.3 Renouvellement du contrat de déneigement des stationnements – Secteur 1 – Terrebonne (SA18-9027)

  • 00:46:57

    7.4 Honoraires professionnels supplémentaires - Travaux de reconstruction du poste Industriel ouest et la conduite de refoulement (SA17-3034)

  • 00:47:09

    7.5 Soumission - Travaux d’aménagement paysager du parc Nature, rue d’Angora (SA19-3023)

  • 00:47:27

    7.6 Soumission - 1er renouvellement - Marquage de la chaussée (SA19-9007)

  • 00:47:47

    7.7 Grille d’évaluation modifiée - Services professionnels - Reprise et finalisation des plans et devis techniques - Services professionnels requis durant la construction pour le nouveau quartier général de police

  • 00:48:17

    8. URBANISME DURABLE

  • 00:48:17

    8.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:48:51

    8.2 Avis de motion du règlement 96-8 – Ajout du rôle de conseil local du patrimoine au comité consultatif d’urbanisme (CCU)

  • 00:49:10

    8.3 Nomination - Membres du comité consultatif de toponymie - Fin de mandat

  • 00:49:31

    8.4 Autorisation – Remboursements de dépôts : 8.4.1 Démolition d’un bâtiment commercial (2850 chemin Gascon); 8.4.2 Démolition d’un bâtiment résidentiel (3896 chemin Saint-Charles)

  • 00:50:14

    8.5 Correction - Résolution 517-10-2019 - Demande d’exclusion de la zone agricole

  • 00:50:35

    8.6 Avis de motion et dépôt du règlement 1010 – Plans d’aménagement d’ensemble (P.A.E.)

  • 00:50:50

    8.7 Avis de motion et dépôt du règlement 1008-002 – Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble afin de modifier le territoire d’application

  • 00:51:08

    8.8 Avis de motion et dépôt du règlement 1001-306 – Ajustement des zones et des usages selon les secteurs assujettis au règlement 1010 relatif aux plans d’aménagement d’ensemble et y prévoir des dispositons particulières

  • 00:51:29

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:51:29

    9.1 Création d’un poste cadre - Chef aux opérations - Direction de l’incendie

  • 00:51:45

    9.2 Création d’un poste professionnel – Conseiller planification urbaine et réglementation – Direction de l’urbanisme durable

  • 00:52:02

    9.3 Création d’un poste professionnel – Conseiller à la Direction générale - relations gouvernementales et municipales – Direction générale

  • 00:52:18

    9.4 Création d’un poste professionnel – Avocat – Direction du greffe et affaires juridiques

  • 00:52:32

    9.5 Fin d’emploi administrative – Dossier POL-20200205

  • 00:52:50

    10. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:52:50

    10.1 Addenda - Protocole d’entente 2018-2020 - Collège Saint-Sacrement

  • 00:53:11

    10.2 Demande d’aide financière - Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives et sportives (PAFIRS – EBI) - Projet de construction d’un centre aquatique - Pôle de la Croisée

  • 00:53:43

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:53:43

    11.1 Avis de motion et dépôt du règlement 737-1 – Prévention des incendies

  • 00:53:47

    11.2 Autorisation – Signature - Entente de prise en charge d’animaux domestiques lors d’hébergement des propriétaires en cas de mesures d’urgence avec la SPCA Lanaudière Basses-Laurentides

  • 00:54:17

    11.3 Autorisation – Requêtes de signalisation

  • 00:54:28

    11.4 Amendement - Bail du 3155 boulevard des Entreprises

  • 00:54:55

    11.5 (Retiré) Soumission - Acquisition d’uniformes pour les policiers et les répartiteurs (SA19- 10005

  • 00:54:55

    11.6 Soumission – 2e renouvellement - Fourniture d’uniformes de pompiers et d’officiers

  • 00:55:18

    12. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

  • 00:55:18

    12.1 Contrat de soutien technique 2020 – Logiciels – PG Solutions

  • 00:55:03

    13. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:05:14

    14. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754 rue SaintPierre, à Terrebonne, le lundi 16 mars 2020, à 19 heures.

  • 01:05:14

    15. DIVERS

  • 01:05:14

    15.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes)

  • 01:16:43

    15.2 Présentation par deux (2) présidents de commission de dossiers à l’étude (durée : 3 minutes)

  • 01:28:43

    16. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:57:14

    17. LEVÉE DE LA SÉANCE