Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 14 septembre 2020

  • 00:01:05

    1. Ouverture de la séance

  • 00:01:12

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:13:38

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:13:44

    4. Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire du 24 août 2020 et extraordinaire du 3 septembre 2020

  • 00:13:55

    5. DÉPÔTS A. Procès-verbaux du comité exécutif des séances ordinaires du 19 août, 26 août et 2 septembre 2020; B. Reddition de comptes en vertu du règlement 748 et article 477.3 de la Loi sur les cités et villes - Liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ et moins de 25 000 $ pour un cumulatif par fournisseur de plus de 25 000 $ (du 1er janvier au 16 août 2020) / Administration et finances; C. Article 477.3 de la Loi sur les cités et villes – Liste des contrats octroyés par le comité exécutif de plus de 25 000 $ (du 1er au 19 août 2020) / Administration et finances; D. Reddition de comptes en vertu du règlement 748 – Journal des écritures de budget (du 1er au 31 juillet 2020 et du 1er au 31 août 2020) / Administration et finances; E. Liste des paiements émis (du 1er au 31 août 2020) / Administration et finances; F. Reddition de comptes en vertu du règlement 748 – Relevé des activités (du 22 juin au 21 août 2020) / Ressources humaines; G. Certificats - Cahier d’enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements d’emprunt 760, 763 et 774 / Greffe et affaires juridiques; H. Procès-verbal de correction – Règlement d’emprunt 696-1 / Greffe et affaires juridiques; I. Reddition de comptes en vertu du règlement 748 – Règlements de litiges / Greffe et affaires juridiques

  • 00:15:06

    6. Première période de questions

  • 00:48:37

    7. Réponses aux questions transmises en ligne

  • 01:10:37

    8. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • 01:10:37

    8.1 Avis de motion et dépôt du règlement 3501 – Règlement sur la population animale

  • 01:10:59

    8.2 Avis de motion et dépôt du règlement 3902 – Règlement sur la circulation et le stationnement

  • 01:11:10

    8.3 Avis de motion et dépôt du règlement 730-3 – Règlement modifiant de nouveau le règlement 730 décrétant des mesures spéciales concernant l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc municipal et fixant des périodes d’arrosage

  • 01:11:23

    8.4 Avis de motion et dépôt du règlement 748-3 – Règlement modifiant de nouveau le règlement 748 de délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires

  • 01:11:37

    8.5 Nomination – Comité du plan directeur d’aqueduc de la RAIM

  • 01:12:03

    8.6 Entente hors cour – Et avis de motion du règlement 775 instituant un programme de réhabilitation environnementale des terrains résidentiels du secteur Brady

  • 01:12:48

    9. ADMINISTRATION ET FINANCES

  • 01:12:48

    9.1 Adoption du règlement d’emprunt 403-1 - Cité du sport - Règlement modifiant le règlement 403 afin de modifier l’objet du règlement et ajuster le montant de l’emprunt et de la dépense

  • 01:13:14

    9.2 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 391-1 – Règlement modifiant le règlement 391 afin de modifier l’objet du règlement et d’ajuster le montant de l’emprunt et de la dépense

  • 01:13:30

    9.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations

  • 01:13:48

    10. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

  • 01:13:48

    10.1 Adoption du règlement 501-3 – Modification des limites de vitesse sur le territoire de la Ville de Terrebonne

  • 01:14:01

    10.2 Adoption règlement d’emprunt numéro 709 - Honoraires professionnels pour la reconfiguration du boulevard Laurier et le prolongement des services entre la rue de l’Hortensia et la rue Maria

  • 01:14:32

    10.3 Adoption du règlement d’emprunt 768 – Acquisition d’équipements roulants pour la Direction des travaux publics

  • 01:14:59

    10.4 Adoption du règlement d’emprunt 773 – Honoraires professionnels pour la préparation et la mise à jour des plans directeurs d’infrastructures municipales

  • 01:15:29

    10.5 Soumission – Contrat d’entretien de l’éclairage public, l’éclairage de parcs et des feux de circulation (SA20-9051)

  • 01:15:49

    10.6 Soumission – Disposition des neiges usées (SA20-9043)

  • 01:16:07

    10.7 Soumission - Entretien des patinoires des secteurs 1, 2, 3, 4 et (SA20-9039)

  • 01:16:32

    10.8 Soumission - Service d’entretien des systèmes de chauffage, de ventilation et d’air climatisé (SA20-9052)

  • 01:16:53

    11. URBANISME DURABLE

  • 01:16:53

    11.1 Demandes de dérogation mineure : A. Dossier : 2020-00266 (1126 rue Gédéon-M.-Prévost) – CCU du 13 août 2020; B. Dossier : 2020-00212 (800 rue Rubis) – CCU du 13 août 2020; C. Dossier : 2020-00205 (2500 rue de Nevers) – CCU du 13 août 2020

  • 01:18:33

    11.2 Demande de remboursement - Règlement 449 : A. Dossier démolition : 2018-00012 (976 boulevard Moody)

  • 01:18:50

    11.3 Adoption du règlement de zonage 1001-313 – Modification du règlement de zonage 1001 - Agrandir la zone 8868-82 (rue des Balsamines) - Autoriser les structures de bâtiments jumelés

  • 01:19:10

    11.4 Adoption du règlement de zonage 1001-315 – Modification du règlement 1001 - Création d’une nouvelle zone 8062-70 - Usage multifamilial 13 logements et plus

  • 01:19:33

    11.5 Adoption du second projet du règlement de zonage 1001-314 – Modification du règlement 1001 afin de permettre certains usages municipaux dans les zones à l’intérieur du périmètre urbain

  • 01:20:06

    11.6 Adoption du second projet du règlement de zonage 1001-316 - Modification du règlement 1001 afin de réviser les dispositions sur les abris d’auto temporaire relativement au nombre autorisé et à la période d’autorisation

  • 01:20:35

    11.7 Adoption du second projet du règlement de zonage 1001-317 – Modification du règlement 1001 afin d’agrandir la zone 8472-33 (boulevard Laurier)

  • 01:21:06

    11.8 Adoption et avis de motion du premier projet du règlement de zonage 1001-320 - Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de modifier les dispositions relatives à la contribution pour fins de parcs, terrains de jeux ou espaces naturels pour les terrains situés en zone agricole

  • 01:21:44

    11.9 Adoption et avis de motion du premier projet du règlement 1002-011 - Règlement modifiant le règlement de lotissement 1002 afin de modifier les dispositions relatives à la contribution pour fins de parcs, terrains de jeux ou espaces naturels pour les terrains situés en zone agricole

  • 01:22:20

    12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:22:20

    12.1 Prolongation du protocole d’entente - Soutien au développement de projets - Office municipal d’habitation de Lanaudière Sud

  • 01:22:35

    13. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:22:35

    14. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE – POLICE

  • 01:22:35

    14.1 Soumission – Acquisition de quatre camions incendie d’intervention (SA20-10009)

  • 01:23:01

    15. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

  • 01:23:01

    16. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

  • 01:23:01

    16.1 Suspension des placements publicitaires - Facebook et Instagram - Jusqu’à nouvel ordre

  • 01:23:29

    17. DÉPÔT DE PROPOSITIONS – MEMBRES DU CONSEIL

  • 01:24:27

    18. DÉPÔT D’AVIS DE MOTION ET DE PROJETS DE RÈGLEMENT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 01:24:40

    19. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:24:40

    20. PÉRIODE D’INFORMATION ET DE RAPPORT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 01:24:40

    21. PÉRIODE DE QUESTIONS DES ÉLUS

  • 01:24:40

    22. RAPPORT DES PRÉSIDENTS DE COMMISSION

  • 01:50:31

    23. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:07:33

    24. LEVÉE DE LA SÉANCE