00:00:45

1. Ouverture de la séance

00:00:50

2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

00:01:00

3. Adoption de l’ordre du jour

00:01:30

4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 mai 2020

00:01:45

5. DÉPÔTS

00:02:55

6. Première période de questions

00:29:33

7. Réponses aux questions transmises en ligne

00:29:33

8. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

00:29:33

8.1 Nomination - Maire suppléant

00:30:00

8.2 Adoption du règlement 3500-9 - Population animale - Permettre la présence des chiens sur la TransTerrebonne

00:30:21

8.3 Avis de motion et dépôt du règlement 748-2 - Délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires

00:30:30

8.4 Autorisation - Célébrant - Robert Morin - District numéro 10 - Centre-ville

00:31:04

8.5 Nomination - Patrouilleurs - Utilisation de l’eau (règlement 730)

00:31:33

8.6 Projet pilote - Vieux-Terrebonne

00:34:33

9. ADMINISTRATION ET FINANCES

00:34:33

9.1 Appropriation - Montant relatif à la patrouille de l’eau – RAIM

00:35:18

9.2 Appropriation d’un excédent non affecté de la RAIM

00:35:40

9.3 Modification de règlements d’emprunt fermés - Annulation du pouvoir d’emprunt

00:36:00

10. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

00:36:00

10.1 Autorisation de signature - Protocole d’entente - Aménagement faunique du Ruisseau de feu - Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

00:36:23

10.2 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 766 - Bouclage des boulevards Marcel-Therrien et Pierre-Le Gardeur

00:36:43

10.3 Soumission - Services professionnels pluridisciplinaires - Reprise et finalisation - Plan, devis et surveillance des travaux - Nouveau quartier général de la police intermunicipale de Terrebonne / Sainte-Anne-des-Plaines / Bois-des-Filion (SA20- 3001)

00:39:07

10.4 Soumission - Travaux d’élargissement de la chaussée sur le chemin Saint-Roch (SA20-3004)

00:39:33

10.5 Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau - Présentation du programme - Autorisation à déposer au MAMH

00:39:45

10.6 Soumission - Vidange des boues des étangs de Terrebonne (SA20-9022)

00:40:05

11. URBANISME DURABLE

00:40:05

11.1 Demande de dérogation mineure 2020-00118 (1520 rue Chiasson)

00:40:50

11.2 Demande de remboursement - Dossier démolition (410 rue Chartrand) - Règlement 449

00:41:06

11.3 Adoption du second projet du règlement 1001-309 - Dispositions particulières - Entrées charretières et aires de stationnement - Jardins d’Angora (2020-00110)

00:41:59

11.4 Adoption du second projet du règlement 1001-310 - Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’agrandir la zone 9962-22 et d’y autoriser les usages « multifamiliale 2 logements », « multifamiliale 3 logements » et « multifamiliale 4 à 6 logements » en projet intégré

00:42:35

11.5 Adoption du second projet du règlement 1001-311 - Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de créer les zones 8967-07 et 8868-70 à même une partie de la zone 8868-61 et d’autoriser les usages religieux dans la zone 8868-70 (boulevard Laurier)

00:43:10

11.6 Adoption du règlement 1001-306 - Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’ajuster les zones et les usages selon les secteurs assujettis au règlement 1010 relatif aux plans d’aménagement d’ensemble et y prévoir des dispositions particulières

00:43:53

11.7 Chantier de construction - Hôpital Pierre-Le Gardeur - Bruit de construction (911 montée des Pionniers)

00:44:23

11.8 Avis de motion et dépôt du règlement 743-2 – Modification du règlement 743 – Tarification 2020

00:44:40

12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE

00:44:40

12.1 Bilan du plan d’action 2019 à l’égard des personnes handicapées (CSOC-2020-04- 22/02)

00:44:50

12.2 Plan d’action 2020 à l’égard des personnes handicapées (CSOC-2020-04-22/03)

00:45:04

12.3 Autorisation de signature - Protocole d’entente - Ville de Bois-des-Filion - Services de bibliothèque

00:46:24

12.4 Avis de motion et dépôt du règlement 4001-6 – Modification du règlement 4001 - Paix, ordre public et le bien-être général

00:46:45

13. RESSOURCES HUMAINES

00:46:45

14. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE – POLICE

00:46:45

14.1 Avis de motion et dépôt du règlement 730-2 - Modification du règlement 730 concernant l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc municipal

00:47:05

15. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

00:47:05

15.1 Adoption du règlement d’emprunt 759 - Changement de la suite des logiciels de gestion des ressources humaines (gestion des postes, recrutement et paie)

00:47:34

15.2 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 769 - Acquisition de données sur l’emprise géospatiale de rue

00:47:52

15.3 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 770 - Acquisition de données sur les servitudes

00:48:08

15.4 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 771 - Système de gestion intégré - Processus décisionnel

00:48:24

15.5 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 772 - Acquisition d’un système de gestion intégré des documents (GED)

00:48:40

15.6 Soumission - 1er renouvellement - Support des équipements d’urgence et des systèmes véhiculaires - Police et incendie (SA19-8003)

00:49:03

16. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

00:49:03

17. DÉPÔT DE PROPOSITIONS PAR LES MEMBRES DU CONSEIL

00:49:03

17.1 Reconnaissance – Contribution du personnel de la Ville – Contexte exceptionnel

00:50:03

17.2 Mur antibruit – Île Saint-Jean / montée Masson

00:50:45

17.3 BIELT – Demande enquête – Entreprise Beauregard Environnement

00:51:45

18. DÉPÔT D’AVIS DE MOTION ET DE PROJETS DE RÈGLEMENT PAR LES MEMBRES DU CONSEIL

00:51:45

19. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754 rue Saint-Pierre, à Terrebonne, le lundi 6 juillet 2020, à 19 heures.

00:52:43

20. PÉRIODE D’INFORMATION ET DE RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL

00:56:20

21. PÉRIODE DE QUESTIONS DES ÉLUS

00:56:20

22. RAPPORT DES PRÉSIDENTS DE COMMISSION

00:56:20

23. PÉRIODE DE QUESTIONS

01:02:08

24. LEVÉE DE LA SÉANCE