Ordre du jour

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 1er juin 2021

  • 00:12:48

    01 – Ordre du jour

  • 00:12:48

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:13:04

    02– Proclamations

  • 00:13:04

    02.01 Proclamer le 26 juin 2021 comme étant la Journée nationale de la sensibilisation au bienêtre pour les personnes atteintes du cancer dans Pointe-Claire.

  • 00:14:08

    04 – Procès-verbaux

  • 00:14:08

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2021.

  • 00:14:34

    05 – Période de questions

  • 00:47:18

    10 – Réglementation

  • 00:47:18

    10.01 Appel portant sur la décision du comité de démolition concernant l’approbation de la démolition et le refus du programme de réutilisation du sol visant l’immeuble situé au 575, boulevard Saint-Jean.

  • 01:06:08

    10.02 Déposer le rapport concernant le registres qui a été tenu durant une période de 15 jours suivant la publication de l’avis public du 21 avril 2021, relativement au règlement d’emprunt PC-2931.

  • 01:06:35

    10.03 Adopter un règlement modifiant le Règlement PC-2565 sur la circulation de la Ville de PointeClaire concernant la signalisation dans le stationnement du parc Alexandre-Bourgeau.

  • 01:06:57

    10.04 Adopter un règlement modifiant le Règlement PC-2922 décrétant les tarifs exigibles pour le financement de biens, services et activités offerts par la Ville de Pointe-Claire pour l’exercice financier 2021.

  • 01:07:37

    10.05 Adopter un règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire (l’annexe 4 – classification des usages) pour ajouter un type d’établissement à la liste des usages commerciaux de classe B-1.

  • 01:08:34

    10.06 Adopter un Règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire afin d’inclure certains secteurs boisés à l’intérieur des zones « parcs et terrains de jeux » Pa25 (Avenue Civic Centre) et Pa51 (Avenue Augusta).

  • 01:10:25

    10.07 Approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs à la propriété sise au 26, avenue de l’Église.

  • 01:10:39

    10.08 Approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs à la propriété sise au 19-75, avenue Gendron.

  • 01:11:21

    10.09 Approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs aux propriétés mentionnées ci-dessous : - 74, avenue de Somervale Gardens ; - 439, avenue Saint-Louis ; - 18, avenue du Golf ; - 19, avenue Bayview ; - 37, avenue de Lansdowne Gardens ; - 73, avenue Queen ; - 116, avenue King ; - 99, chemin du Bord-du-Lac–Lakeshore ; - 234, avenue Braebrook ; - 330-332, chemin du Bord-du-Lac– Lakeshore ; - 7, avenue de la Pointe-Claire ; - 80, avenue Mount Pleasant.

  • 01:13:24

    10.10 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 210, chemin du Bord-du-Lac– Lakeshore : a) La construction d’une piscine creusée empiétant de 1m (3,3 pi) en marge avant, ce qui n’est pas autorisé; b) L’installation d’une clôture en marge avant d’une hauteur de 1,52m (5 pi), au lieu de la hauteur maximale autorisée de 1m (3,3 pi).

  • 01:13:58

    10.11 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 205, boulevard Brunswick : a) L’installation de 17 générateurs dans la marge latérale droite, plutôt que dans la marge arrière ou sur le toit ; b) L’installation d’un écran architectural (clôture) d’une hauteur de 2,4m (8pi) à 5,8m (19pi), et d’une clôture typique dans la marge avant là où ce n’est pas permis ; c) L’installation d’un écran architectural (clôture) d’une hauteur de 5,8m (19pi) dans la marge latérale droite plutôt que la hauteur maximale permise de 3m (9,8pi) ; d) La réduction du nombre de cases de stationnement requises de 228 à 127.

  • 01:14:41

    10.12 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 74, avenue de Somervale Gardens, l'agrandissement d'une maison d'une largeur représentant 73,69% de la largeur frontale du terrain plutôt que le maximum autorisé de 70%.

  • 01:15:30

    20– Administration et finances

  • 01:15:30

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 22 avril 2021 au 19 mai 2021 et le registre des chèques pour la période du 22 avril 2021 au 19 mai 2021.

  • 01:15:40

    20.02 Autoriser un amendement budgétaire d’un montant de 74 000 $ afin de pourvoir au paiement des assurances de la Ville.

  • 01:15:57

    20.03 Autoriser le Service de la culture, des sports, des loisirs et du développement communautaire à formuler une demande d’aide financière auprès du Ministère de la Culture et des Communications, à être versée à la bibliothèque de la Ville de Pointe-Claire.

  • 01:16:11

    20.04 Autoriser la présentation d’une demande d’aide financière de 5 000 $ auprès du Gouvernement du Québec dans le cadre de la Politique gouvernementale de prévention en santé (PGPS).

  • 01:16:39

    20.05 Accorder un soutien matériel à l’école Marguerite-Bourgeoys.

  • 01:17:21

    20.06 Accorder un soutien financier de 250 $ à l’organisme FabZone Community Workshop

  • 01:17:35

    20.07 Accorder un soutien financier de 1000 $ à l’organisme Chartwell, résidence pour personnes retraitées, en collaboration avec Nova West Island, pour encourager l’activité physique auprès des personnes âgées.

  • 01:17:49

    20.08 Autoriser monsieur le maire Belvedere, madame la conseillère Thorstad-Cullen et messieurs les conseillers Stork et Bissonnette, à représenter la Ville de Pointe-Claire au tournoi de golf organisé au bénéfice de l’Hôpital Shriners pour enfants, qui aura lieu le 2 août 2021 au Club de Golf Summerlea.

  • 01:18:08

    20.09 Ratifier l’autorisation de la participation de monsieur le maire Belvedere au congrès virtuel de la Fédération canadienne des municipalités (FCM) ayant lieu du 31 mai 2021 au 4 juin 2021.

  • 01:18:20

    20.10 Remercier un membre sortant du Comité consultatif d’urbanisme de la Ville de Pointe-Claire.

  • 01:18:59

    30 – Contrats

  • 01:18:59

    30.01 Approuver les ententes à intervenir avec les piscines extérieures de la Ville de Pointe-Claire pour l’année 2021.

  • 01:19:24

    30.02 Résilier le contrat d’approvisionnement pour l’achat et l’implantation d’un système intégré de gestion des ressources humaines (appel d’offres IP190023 – résolution 2019-633).

  • 01:19:49

    30.03 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour des travaux correctifs dans divers endroits de la Ville.

  • 01:20:01

    30.04 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévu au contrat intervenu avec CIMCO RÉFRIGÉRATION, pour des travaux répétitifs ou imprévisibles, des visites préventives ainsi qu’à l’entretien du système frigorifique à l’ammoniac Ecochill de l’aréna Bob-Birnie, pour un montant total de 110 000 $, taxes incluses.

  • 01:20:25

    30.05 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévu au contrat intervenu avec PRÉVENTION INCENDIE SAFETY FIRST INC., pour l’entretien, la réparation et l’inspection des systèmes de gicleurs, des panneaux annonciateurs et des composantes de protection incendie de la Ville de Pointe-Claire, pour un montant total 140 000 $, taxes incluses.

  • 01:21:22

    30.06 Se prévaloir des options prévues pour la saison hivernale 2021-2022 du contrat intervenu avec ROXBORO EXCAVATION INC., pour le déblaiement et l’enlèvement de la neige dans le secteur du parc industriel et dans le quartier Greenwich, pour un montant total de 1 169 605,84 $, taxes incluses.

  • 01:21:49

    30.07 Octroyer un contrat, pour refaire la maçonnerie, les portes, les fenêtres et l’illumination au centre culturel Stewart Hall, à CONSTRUCTION DOVERCO INC., pour un montant total de 1 722 325,50 $, taxes incluses.

  • 01:22:17

    30.08 Octroyer un contrat, pour la fourniture de services professionnels pour l’élaboration d’un plan directeur des parcs et espaces verts de la Ville de Pointe-Claire, à BC2 GROUPE CONSEIL INC., pour un montant total de 81 569,01 $, taxes incluses.

  • 01:22:48

    30.09 Octroyer un contrat, pour l’acquisition de matériel informatique, à XEROX CANADA LTÉE, pour un montant total de 800 000 $, taxes incluses.

  • 01:23:06

    30.10 Octroyer un contrat, pour des travaux de réparation de béton des piscines municipales, à LES TERRASSEMENTS MONTRÉAL INC., pour un montant total de 60 162,97 $, taxes incluses.

  • 01:23:48

    30.11 Approuver des modifications au contrat intervenu avec COUVERTURE MONTRÉAL NORD LTÉE, pour la réparation de la toiture en pignon au-dessus de la piscine 6-50 au centre aquatique, pour un montant total de 179 214,18 $, taxes incluses

  • 01:24:31

    30.12 Approuver des modifications au contrat intervenu avec CONSTRUCTION VERT DURE INC., pour la réparation du terrain de soccer Terra-Cotta Upper, pour un montant total de 51 748,82 $, taxes incluses.

  • 01:25:06

    30.13 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour caractériser et faire le diagnostic d’un milieu humide appartenant à la Ville et situé dans le secteur de l’avenue Mason.

  • 01:25:54

    50 – Ressources humaines

  • 01:25:54

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de juin 2021, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 01:26:06

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 1 er juin 2021, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 01:26:36

    60 – Varia

  • 01:28:12

    70 – Levée de la séance