Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10.01 OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 0:06:00

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement.

  • 0:07:00

    10.03 Déclarations des élu(e)s.

  • 0:19:00

    10.04 Point d’information : séance extraordinaire du conseil d'arrondissement le 10 mai 2018 à 13h30

  • 0:20:40

    10.05 Période de questions des citoyens sur les dossiers inscrits à l'ordre du jour

  • 0:35:20

    10.06 Période de questions des citoyens d'ordre général.

  • 3:10:00

    10.07 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 3 avril 2018.

  • 3:10:10

    10.08 Déposer le procès-verbal de l'assemblée publique de consultation tenue le 24 avril 2018.

  • 3:10:30

    20.01 Accorder et ratifier des contributions financières à divers organismes, pour une somme totale de 7 316,38 $, provenant du budget de soutien des élu(e)s pour l'année 2018 – 1182818004.

  • 3:11:20

    20.02 Accorder une contribution financière non récurrente de 25 000 $ à l'organisme Résolidaire, réseau bénévole Hochelaga-Maisonneuve et affecter cette somme aux surplus de l'arrondissement - 1182935003

  • 3:11:30

    20.03 Accorder et ratifier une contribution financière non récurrente de 9 084 $ au Centre de loisirs et d'animation culturelle de Guybourg (Le C.L.A.C.) pour l'année 2017, pour l'embauche d'une ressource spécialisée pour le club de vacances. Affecter une somme de 4 500 $ provenant du surplus d'arrondissement - 1182935004

  • 3:11:50

    20.04 Accorder une contribution financière de 25 000 $ à la Société de développement commercial Hochelaga-Maisonneuve pour poursuivre le programme d'embauche d'une ressource professionnelle dans le cadre du PR@M Commerce 2017-2019 et affecter cette somme au surplus de l'arrondissement - 1186323007

  • 3:12:00

    20.05 Accorder une contribution financière de 50 000 $ à l'Association des commerçants Hochelaga-Tétreaultville pour la mise en œuvre d'un plan d'action visant à concrétiser un projet de revitalisation de l'artère commerciale Hochelaga et affecter cette somme au surplus de l'arrondissement - 1186323008.

  • 3:12:20

    20.06 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'organisme Sentier Urbain, pour l'année 2018, pour son projet « Mon quartier parmi les arbres » et accorder une contribution financière de 25 000 $ - 1183829006.

  • 3:12:40

    20.07 Approuver la convention de prêt d'installations entre la Ville de Montréal et l'Association régionale des clubs de patinage artistique de Montréal-Concordia, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2019 - 1187946001.

  • 3:13:00

    20.08 Approuver les protocoles d'entente entre la Ville de Montréal et les onze organismes désignés au sommaire dans le cadre de projets estivaux 2018. Accorder des contributions financières non récurrentes représentant une somme totale de 90 500 $ - 1186612003.

  • 3:13:10

    20.09 Approuver les protocoles d'entente intervenus entre la Ville de Montréal et les quatre organismes désignés au sommaire et accorder une contribution financière totale non récurrente de 17 000 $ pour les fêtes des familles 2018 de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga- Maisonneuve - 1186612004.

  • 3:13:30

    20.10 Attribuer à la firme Cojalac Inc., un contrat de 1 016 470,98 $, taxes incluses, pour des travaux de réfection mineure de trottoir sur diverses rues de l'arrondissement dans le cadre du P.R.R. 2018, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2018-014. Autoriser une dépense totale de 1 195 202,20 $, taxes incluses - 1180836004

  • 3:14:00

    20.11 Attribuer à la firme Salvex inc., un contrat de 919 110,15 $, taxes incluses, pour le réaménagement du parc Lalancette, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2018-007 et autoriser une dépense totale de 1 110 550,15 $, taxes incluses - 1187607001.

  • 3:14:20

    20.12 Attribuer à la firme Salvex Inc., un contrat de 280 544,75 $, taxes incluses, pour le réaménagement du secteur ouest du parc Pierre-Bernard, conformément aux documents d'appel d'offres public 2018-006 et autoriser une dépense totale de 349 599,22 $, taxes incluses - 1176837001.

  • 3:14:50

    20.13 Attribuer à l'Entrepreneur Paysagiste Strathmore ltée., un contrat de 170 930,85 $, taxes incluses, pour la plantation de végétaux sur la rue Notre-Dame Est entre les rues Honoré- Beaugrand et Saint-Donat, conformément aux documents de l'appel d'offres public 18-16812. Autoriser une dépense totale de 188 023,93 $, taxes incluses - 1187944001.

  • 3:15:20

    20.14 Attribuer à La Pépinière | Espaces collectifs, un contrat de gré à gré de 141 419,25 $, taxes incluses, pour les services de gestion, d'aménagement et d'animation du projet de piétonisation du secteur Notre-Dame-des-Victoires pour l'année 2018. Affecter une somme de 129 134,63 $ des surplus de l'arrondissement - 1183515001.

  • 3:15:40

    20.15 Attribuer à Pavages Métropolitain Inc., un contrat de 7 176 563,58 $, taxes incluses, pour des travaux de planage-revêtement de chaussée, de reconstruction et de réaménagement de sections de trottoir et de remplacement d'entrées de service d'eau en plomb sur diverses rues de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2018-012. Autoriser une dépense totale de 8 521 669,14 $, taxes incluses - 1180836005

  • 3:16:20

    30.01 Offrir au conseil municipal, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, la prise en charge par l'arrondissement de la réalisation des travaux visant la reconstruction des conduites d'aqueduc et d'égout de la place Beauchesne - 1180836006.

  • 3:16:30

    30.02 Offrir au conseil municipal, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, que l'arrondissement prenne en charge la conception, la coordination et la réalisation des travaux visant la réhabilitation de certaines rues du réseau routier artériel administratif – 1186223006.

  • 3:16:50

    30.03 Affecter une somme totale de 61 100 $ de la réserve pour fins de parcs afin de financer un poste d'agent technique en architecture du paysage à la Division des études techniques, et ce, jusqu'au 31 décembre 2018 - 1186223005.

  • 3:17:10

    30.04 Affecter une somme de 75 000 $ provenant des surplus d'arrondissement pour l'aménagement du patio culturel Hochelaga-Maisonneuve et pour l'animation estivale 2018 – 1181314001.

  • 3:17:20

    30.05 Affecter une somme de 197 500 $ du surplus de l'arrondissement pour la réalisation d'activités en gestion de circulation, soit deux (2) études des secteurs Faubourg Contrecœur et Honoré-Beaugrand ainsi que la mise sur pied d'une équipe de mitigation de problèmes de circulation autour des chantiers majeurs - 1183478002.

  • 3:17:40

    30.06 Affecter une somme de 251 397,18 $ du surplus d'arrondissement au projet de réaménagement des passages du lien vert Hochelaga-Maisonneuve - 1184859002.

  • 3:18:00

    30.07 Autoriser une dépense de 450 880,01 $, taxes incluses, pour les travaux de la rue Sicard, entre les rues Sainte-Catherine Est et Adam, visant la reconstruction de sections de trottoir et la mise en œuvre de saillies de trottoir - 1184943001.

  • 3:18:10

    30.08 Ratifier l'achat d'une autorécureuse pour l'entretien des planchers au centre Pierre- Charbonneau au montant de 17 086,48 $ - 1187955001

  • 3:18:20

    30.09 Approuver les demandes de reconnaissance de 24 organismes à but non lucratif de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien des organismes, pour la période du 1 er mai 2018 au 31 décembre 2020 - 1183561001

  • 3:18:40

    30.10 Adopter une stratégie locale d'inclusion de logements sociaux et abordables dans les nouveaux projets résidentiels - 1183303001.

  • 3:23:20

    40.01 Avis de motion et adoption du projet de Règlement modifiant le Règlement sur la circulation et le stationnement (R.R.V.M., c. C-4.1) à l'égard du territoire de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve afin de préciser certaines règles de stationnement (C-4.1-11) - 1183089004.

  • 3:23:40

    40.02 Avis de motion et adoption du projet de Règlement modifiant le Règlement sur le bruit à l'égard de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve (R.R.V.M., c. B-3) afin d'exempter les usages « restaurant, traiteur » et « débit de boissons alcooliques » à l'interdiction de tenir les portes fermées à proximité des secteurs d'habitation (B-3-8) – 1180603005

  • 3:24:10

    40.03 Adopter le Règlement autorisant l'occupation permanente du domaine public, sans frais, au bénéfice de l'organisme Solidarité Mercier-Est, pour l'installation d'une colonne d'affichage devant le 8695, rue Hochelaga (RCA18-27001) - 1183829004.

  • 3:24:30

    40.04 Adopter le second projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) visant à introduire des dispositions relatives au secteur du site Contrecœur (01-275-113) - 1175378008.

  • 3:24:40

    40.05 Autoriser l'occupation du domaine public pour divers événements et édicter des ordonnances permettant la fermeture de rues, le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la consommation et la vente de nourriture et de boissons alcooliques ou non alcooliques et la vente d'articles reliés à l'événement - 1186612002.

  • 3:25:00

    40.06 Édicter une ordonnance exemptant le propriétaire du lot 3 635 951 de l'obligation de fournir une unité de stationnement, dans le cadre de la transformation du bâtiment résidentiel situé aux 1413-1417, rue Moreau - 1185092003

  • 3:25:20

    40.08 Édicter une ordonnance permettant l'implantation d'une voie réservée aux autobus sur le rue Notre-Dame Est, du côté nord, entre la limite est de l'arrondissement et la rue de Beaurivage - 1183089007.

  • 3:25:30

    40.09 Édicter une ordonnance permettant d'ajouter une traverse piétonne non protégée sur la rue Ontario Est, à l'intersection de l'avenue d'Orléans - 1181538004.

  • 3:25:40

    40.10 Édicter une ordonnance pour l'établissement d'un marché public temporaire pour la saison 2018 sur le parvis de l'église Très-Saint-Rédempteur situé au 3530, rue Adam- 1187562002.

  • 3:25:50

    40.11 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0250 afin de permettre l'usage « activité communautaire ou socioculturelle » à l'intérieur du bâtiment situé aux 4835-4865, allée Dumont - 1185092001.

  • 3:26:10

    40.12 Adopter le second projet de résolution du projet particulier PP27-0251 dont l'objet est de permettre la construction d'un bâtiment résidentiel situé au 4489, rue Dickson (lot 1 361 189), localisé entre les rues Sherbrooke Est et De Jumonville - 1180603001.

  • 3:26:30

    40.13 Adopter le second projet de résolution du projet particulier PP27-0253 afin de permettre une activité comportant un local sonorisé adjacent à un logement dans le bâtiment situé aux 4483-4493, rue Sainte-Catherine Est - 1185378001.

  • 3:26:40

    40.14 Interdire l'accès aux autobus sur la rue Lepailleur au sud de la rue Sherbrooke Est et sur la rue Gustave-Bleau, entre les rues Lepailleur et Honoré-Beaugrand – 1183089008.

  • 3:26:50

    40.15 Accorder une dérogation mineure relative à la marge arrière pour le bâtiment situé au 6616, rue Eugène-Achard - 1185378002.

  • 3:27:10

    51.01 Nommer les membres du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve pour une période de deux ans - 1186116001.

  • 3:27:30

    60.01 Déposer le rapport des décisions déléguées, la liste des bons de commande ainsi que la liste des saisies décentralisées des factures des directions de l'arrondissement pour le mois de février 2018.

  • 3:27:40

    70.01 Période de questions des membres du conseil.

  • 3:29:00

    70.02 Levée de la séance.