Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 09 avril 2018

  • 00:00:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:00

    10.01 Ouverture de la séance et constatation du quorum

  • 00:02:31

    10.02 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 00:03:10

    10.03 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 2 mars 2018, à 13 h et le 12 mars 2018, à 19 h

  • 00:03:35

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 00:35:46

    10.05 Période de questions et commentaires du public

  • 01:23:30

    10.06 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 01:23:48

    10.07 Calendrier des commissions du conseil municipal et du conseil d'agglomération - CA

  • 01:24:28

    10.08 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 01:25:32

    10.09 Commentaires du public - Demande d'autorisation, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA10 22016), d'un nombre de logements inférieur au nombre minimal prescrit pour le bâtiment sis au 5257, rue Sainte-Marie (dossier en conditionnels de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA10 22016), d'un nombre de logements 40.01)

  • 01:27:08

    10.10 Proclamation de la Semaine de l'action bénévole du 15 au 21 avril 2018

  • 01:28:38

    12 – Orientation

  • 01:28:38

    12.01 Adoption du Plan de développement urbain, économique et social (PDUÉS) pour les quartiers aux abords de l'échangeur Turcot (dossier 1180511002)

  • 01:29:12

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:29:12

    20.01 Autorisation d'une dépense maximale de 8 508 150 $ et octroi d'un contrat à Construction Bau-Val inc., au montant de 8 325 000 $, pour la réalisation des travaux de réfection et construction des trottoirs, chaussées et saillies sur diverses rues de l'arrondissement du Sud-Ouest (dossier Val inc., au montant de 8 325 000 $, pour la réalisation des travaux de réfection et construction 1187208001)

  • 01:30:13

    20.02 Autorisation d'une dépense maximale de 350 319,97 $ et octroi d'un contrat à l'entreprise 2633-2312 Québec inc. (Arthier), au montant de 320 987,21 $, pour les travaux d'aménagement au parc Édouard-Fabre (dossier 1186427002)

  • 01:30:45

    20.03 Approbation d'une entente entre la Ville de Montréal et le Regroupement des éco-quartiers et octroi d'une contribution financière de 3 000 $ pour le projet de Patrouille verte de sensibilisation environnementale, pour l'année 2018 (dossier 1187823002)

  • 01:31:10

    20.04 Approbation d'une convention et octroi d'une contribution financière non récurrente de 15 000 $ au Centre culturel Georges-Vanier, pour l'année 2018 (dossier 1186901003)

  • 01:31:20

    20.05 Addenda - Approbation d'une convention et octroi d'une contribution financière supplémentaire de 40 000 $ à Concertation Ville-Émard/Côte St-Paul, pour l'année 2017-2018, dans le cadre du Fonds d'initiative et de rayonnement de la Métropole (FIRM), en soutien à la stratégie de revitalisation urbaine intégrée (RUI), pour la réalisation du plan d'action du projet « Démarche de RUI-Opération GALT 2017 » (dossier 1175111009)

  • 01:31:56

    20.06 Octroi, à la demande des élus, de contributions financières non récurrentes au montant de 3 395 $ à divers organismes oeuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1187859003)

  • 01:32:45

    30 – Administration et finances

  • 01:32:45

    30.01 Dépôt du rapport du directeur faisant état des décisions déléguées pour la période du 1er au 28 février 2018 (dossier 1185106004)

  • 01:33:22

    30.02 Proposition au Conseil municipal de la Ville de Montréal, en vertu de l'article 85 alinéa 2 de la Charte de la Ville de Montréal, de prendre en charge la réalisation du projet de reconstruction de la rue Rose-de-Lima, entre les rues Saint-Jacques et Saint-Antoine (dossier 1186446001)

  • 01:33:46

    30.03 Entériner la création du « conseil jeunesse du Sud-Ouest » (dossier 1185111005)

  • 01:35:00

    40 – Réglementation

  • 01:35:00

    40.01 Autorisation, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels (RCA10 22016), d'un nombre de logements inférieur au nombre minimal prescrit pour le bâtiment sis au 5257, rue Sainte-Marie (dossier 1186347005)

  • 01:35:32

    40.02 Addenda - Adoption du second projet - Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) afin d'actualiser certaines dispositions (dossier 1186347001)

  • 01:35:57

    40.03 Adoption - Règlement modifiant le Règlement sur le comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA10 22012) (dossier 1186347006)

  • 01:36:14

    40.04 Adoption - Règlement sur la rémunération additionnelle des conseillers d'arrondissement du Sud- Ouest occupant la fonction de maire suppléant (dossier 1187279002)

  • 01:36:34

    40.05 Adoption - Règlement modifiant le Règlement sur l'occupation du domaine public à l'égard de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA16 22003) afin d'ajouter certaines conditions aux permis pour café-terrasse (dossier 1186347008)

  • 01:37:09

    40.06 Adoption d'un premier projet - Projet particulier de construction visant la modification de la résolution CA10 220437 autorisant le bâtiment sis au 1720, rue du Canal (dossier 1186347011)

  • 01:37:57

    40.07 Adoption d'un premier projet - Projet particulier de construction d'un immeuble de 5 logements et de 3 étages au 2056, rue Saint-Antoine Ouest (dossier 1186347009)

  • 01:38:18

    40.08 Ordonnance - Autorisation d'une exemption tarifaire pour l'occupation du domaine public aux fins de cafés-terrases pour le tronçon de la rue Notre-Dame Ouest situé entre l'avenue Atwater et la rue Saint-Augustin (dossier 1186347012)

  • 01:38:36

    40.09 Ordonnances - Événements publics (dossier 1186748003)

  • 01:38:54

    40.10 Ordonnance - Autorisation pour la tenue des événements « C2MTL » du 23 au 25 mai 2018 et du Sommet de la mobilité durable « Movin'On » du 30 mai au 1er juin 2018 (dossier 1187654001)

  • 01:39:22

    40.11 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation de l'immeuble situé au 2580, rue du Centre (dossier 1184824005)

  • 01:39:40

    40.12 Approbation de plans (PIIA) - Projet de construction pour l'immeuble situé au 1306, rue Basin (dossier 1183459003)

  • 01:39:47

    40.13 Addenda - Approbation de nouveaux plans (PIIA) - Projet de transformation de l'immeuble situé au 1716, rue Leprohon (dossier 1154824007)

  • 01:40:04

    40.14 Addenda - Approbation de nouveaux plans (PIIA) - Projet de transformation de l'immeuble situé au 5750, rue Beaulieu (dossier 1164824025)

  • 01:40:15

    40.15 Addenda - Approbation de nouveaux plans (PIIA) - Projet de construction de l'immeuble situé au 5655, rue Briand (dossier 1184824002)

  • 01:40:53

    40.16 Modification d'espaces de stationnement tarifés sur la rue Notre-Dame Ouest, entre la rue Saint-Augustin et l'avenue Atwater, et installation d'espaces de stationnement tarifés sur l'avenue Greene et les rues Bourget, Saint-Augustin et Turgeon (dossier 1187365002)

  • 01:41:22

    61 – Dépôt

  • 01:41:22

    61.01 Dépôt du rapport intitulé « Décision - Résiliation de deux contrats de collecte et de transports de déchets (appels d'offres S08/004 et 16-15252) » du Bureau de l'inspecteur général

  • 01:41:51

    70 – Autres sujets

  • 01:41:51

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers