Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 10 décembre 2018

  • 00:36:52

    1. Ouverture de la séance

  • 00:38:56

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:39:17

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:39:30

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 26 novembre 2018

  • 00:39:36

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:39:36

    5.1 Nomination – maire suppléant

  • 00:41:30

    5.2 Adoption du règlement numéro 229-7 modifiant le règlement 229 concernant les véhicules hors route – mis à jour du tracé des sentiers et plus particulièrement dans le secteur du boulevard Laurier près du chemin du Trait-Carré

  • 00:42:04

    5.3 Adoption du règlement numéro 428-10 modifiant le règlement numéro 428 constituant un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques afin de déterminer le droit payable pour l’année 2019 (carrières et sablières)

  • 00:42:29

    5.4 Adoption du règlement numéro 723 prévoyant la tarification pour l’utilisation d’un bien ou d’un service ou pour le bénéfice retiré d’une activité

  • 00:42:56

    5.5 Adoption du règlement numéro 419-2 modifiant le règlement concernant la circulation des camions et des véhicules outils – circulation des camions et des véhicules outils sur la rue d’Angora, entre le chemin Gascon et la rue O’Diana

  • 00:43:18

    5.6 Adoption du règlement numéro 3901-7 modifiant de nouveau le règlement 3901 sur la circulation et le stationnement et son amendement 3901-3 sur le stationnement hivernal

  • 00:43:47

    5.7 Dépôt du projet de règlement numéro 120-1 modifiant le mode de taxation du règlement numéro 120 décrétant des travaux de construction de bordures, de pavage, de trottoirs, de piste cyclable et d’espaces verts sur le boulevard Alexandre-Cousineau

  • 00:44:22

    5.8 Dépôt du projet de règlement numéro 123-2 modifiant le mode de taxation des règlements numéros 123 et 123-1 décrétant des travaux de construction d’une conduite d’aqueduc sous la rue Marie-Josée et le chemin Saint-Roch, entre la montée Gagnon et la rue Paradis

  • 00:44:17

    5.9 Dépôt du projet de règlement numéro 125-2 modifiant le mode de taxation des règlements numéros 125 et 125-1 décrétant des travaux de construction de bordures, de pavage, d’éclairage et de trottoirs dans les rues de Melbourne, de Nagano, d’Oslo, d’Osaka et dans le secteur commercial du boulevard de la Pinière

  • 00:41:31

    5.10 Dépôt du projet de règlement numéro 180-4 modifiant le mode de taxation des règlements numéros 180, 180-1, 180-2 et 180-3 décrétant des travaux d’aqueduc et de revêtement bitumineux dans la rue Johanne

  • 00:45:56

    5.11 Dépôt du projet de règlement numéro 303-2 modifiant le mode de taxation du règlement numéro 303-1 décrétant des travaux de construction de pavage, d’éclairage et d’aménagement paysager dans le prolongement de la rue Hector-Chartrand

  • 00:46:22

    5.12 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 724 décrétant le taux de toutes les taxes, tarifs et compensations pour l’exercice financier 2019 de la Ville de Terrebonne

  • 00:46:55

    5.13 Avis de motion – projet de règlement numéro 703-1 modifiant le règlement numéro 703 - travaux de reconfiguration de la géométrie du rang SaintFrançois, entre la rue des Vignes et la montée Gagnon – augmentation du montant de l’emprunt et modification de la répartition des coûts de travaux et des catégories et paramètres d’unité de superficie taxable

  • 00:47:24

    5.14 Avis de motion – projet de règlement d’emprunt numéro 716 – travaux d’élargissement et de repavage du chemin Saint-Roch, entre la montée Gagnon et la rue Paradis

  • 00:47:54

    5.15 Dépôt et avis de motion du projet de règlement numéro 3500-6 modifiant le règlement 3500 sur la population animale afin de modifier l’article 8.10 concernant l’enlèvement et le nettoyage des matières fécales d’un animal

  • 00:48:40

    5.16 Adoption et dépôt du projet de règlement numéro 649-1 modifiant le règlement 649 sur les ententes relatives à l’exécution, au financement et aux garanties concernant les travaux municipaux

  • 00:49:53

    5.17 Avis de motion – projet de règlement numéro 649-1

  • 00:50:50

    5.18 Abrogation de la résolution 314-08-2017 – projet de logements communautaires – nouvelles exigences de la Loi 122

  • 00:51:26

    5.19 Refus – offre de services supplémentaires de Cohésion Totale inc. – construction du quartier général de la police

  • 00:52:58

    5.20 Adoption de soumission – contrôle de la population animale

  • 00:54:00

    5.21 Adoption de soumission – portefeuille d’assurances générales 2019

  • 00:54:48

    5.22 Acceptation du contrat de soutien technique sur les logiciels de la firme PG Solutions ACCEO Municipal pour l’année 2019

  • 00:57:40

    5.23 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2019

  • 00:57:55

    5.24 Modification de la résolution numéro 332-07-2018 nommant les conseillers et conseillères pour siéger sur les commissions et différents comités

  • 00:58:58

    6. TRÉSORERIE

  • 00:58:58

    6.1 Adoption des prévisions budgétaires 2019 de la Régie d’Aqueduc Intermunicipale des Moulins et du programme des dépenses en immobilisations pour les années 2019, 2020 et 2021

  • 00:59:28

    6.2 Adoption des prévisions budgétaires de la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne/Mascouche pour son exercice financier 2019

  • 00:59:58

    6.3 Modification de l’affectation - excédent de fonctionnement affecté taxe infrastructures prévu au budget 2018

  • 01:00:23

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 01:01:39

    7.1 Adoption de soumission – travaux de réaménagement du rang SaintFrançois et de la montée Gagnon – TECQ IV

  • 01:02:35

    7.2 Adoption de soumission – travaux de réaménagement du boulevard des Seigneurs – TECQ IV

  • 01:03:12

    7.3 Adoption de soumission – entretien d’éclairage de rue et de feux de circulation

  • 01:04:43

    7.4 Appui à la Fédération canadienne des municipalités concernant la récupération de tous les types de plastique

  • 01:04:43

    7.5 Déclaration citoyenne universelle d’urgence climatique

  • 01:07:58

    7.6 Adoption des critères et pointages de sélection pour la grille d’évaluation pour « services professionnels multidisciplinaires concernant la préparation des plans, devis et la surveillance de chantier pour la réalisation des travaux d’aménagement paysager du parc nature sur la rue d’Angora »

  • 01:08:40

    8. URBANISME

  • 01:08:40

    8.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:09:21

    8.2 Demande à la MRC les Moulins de modifier le projet de règlement 97-33R-7 – secteur situé dans le quadrant nord-ouest du carrefour des autoroutes 40 et 640

  • 01:10:07

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:10:07

    9.1 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance

  • 01:11:33

    9.2 Adoption de soumission – service de conversion à la RFID pour le réseau des bibliothèques de Terrebonne

  • 01:12:09

    9.3 Participation de la Ville aux « Journées de la persévérance scolaire 2019

  • 01:13:00

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:13:00

    10.1 Autorisation – abolition, création et modification de postes et adoption du nouvel organigramme de la Direction de l’incendie

  • 01:13:58

    10.2 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2018-01 à intervenir avec l’Association des employés cadres de la Ville de Terrebonne inc.

  • 01:15:05

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:15:05

    11.1 Demande d’aide financière à l’Agence municipale 9-1-1 du Québec – « préparation générale aux sinistres – dans le cadre du volet 1 »

  • 01:16:05

    11.2 Demande d’aide financière à l’Agence municipale 9-1-1 du Québec – « préparation générale aux sinistres – dans le cadre du volet 2 »

  • 01:16:45

    11.3 Autorisation – installation de signalisation

  • 01:17:15

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:17:20

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE 13.1 Les prochaines séances ordinaires se tiendront à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 14 janvier 2019 (refinancement) et le lundi 21 janvier 2019, à 19 h 30.

  • 01:17:52

    14. DIVERS

  • 01:17:52

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:25:12

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:27:50

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:55:28

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.