Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10. Sujets d'ouverture

  • 0:00:02

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:13:10

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 4 octobre 2021

  • 0:13:50

    10.03 Approuver les procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 2 septembre 2021, à 13 h, et le 13 septembre 2021, à 19 h

  • 0:14:00

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 0:58:30

    10.05 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 0:58:50

    10.06 Période de questions et commentaires du public

  • 1:20:50

    10.07 Période de commentaires du public - Demande de dérogation mineure afin d'autoriser une marge latérale gauche d'au plus 26 centimètres, pour le bâtiment situé au 3015, rue Springland (dossier en 40.01)

  • 1:23:30

    10.08 Période de commentaires du public - Demande de dérogation mineure afin de déroger à la marge minimale prescrite pour un mur latéral non érigé sur la limite latérale, pour le bâtiment situé au 822-824, rue Saint-Ferdinand (dossier en 40.02)

  • 1:25:40

    10.09 Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) afin d'autoriser l'usage C.2C dans la zone 0231 - Secteur avenue de l'Église et rue Angers (dossier 1218677011)

  • 1:26:10

    10.10 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 1:27:10

    20.01 Exercer l'option de renouvellement d'une durée de 12 mois, débutant le 9 décembre 2021, dans le cadre du contrat accordé à La Compagnie de location d'autos Enterprise Canada, pour la location d'un camion- grue sans opérateur pour la réalisation des travaux d'entretien des réseaux d'égout et d'aqueduc / Autoriser une dépense additionnelle de 77 021,75 $, taxes incluses, majorant le montant total du contrat de 151 767 $ à 228 788,75 $, taxes incluses (dossier 1190663003)

  • 1:27:50

    20.02 Accorder un contrat de services à l'organisme Les YMCA du Québec, pour la réalisation du programme Éco-Quartier, pour un montant de 518 126,84 $, et ce, pour une période de deux ans / Approuver la convention à cet effet (dossier 1216836001)

  • 1:28:00

    20.03 Accorder un contrat de services à l'organisme Les YMCA du Québec, pour la réalisation du programme Ruelles vertes, pour un montant de 198 476,01 $, et ce, pour une période de deux ans / Approuver la convention à cet effet (dossier 1216836002)

  • 1:28:20

    20.04 Octroyer des contributions financières totalisant 77 712 $ à six organismes dans le cadre de l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales - Alliances pour la solidarité (Ville- MTESS 2018-2023) / Approuver les projets de conventions à cet effet (dossier 1215111008)

  • 1:29:20

    20.05 Octroyer des contributions financières totalisant 300 000 $ à quatre organismes à but non lucratif dans le cadre du Fonds de soutien aux initiatives du milieu / Approuver les projets de conventions à cet effet (dossier 1217010003)

  • 1:31:10

    20.06 Octroyer des contributions financières totalisant 22 164 $ à divers organismes, dans le cadre de l'édition 2021-2022 du Programme d'intervention de milieu pour les jeunes 12-30 ans / Approuver les projets de convention à cet effet (dossier 1214282002)

  • 1:31:40

    20.07 Octroyer des contributions financières totalisant 50 000 $ à divers organismes œuvrant au sein de l'arrondissement et accueillant des enfants avec des besoins particuliers dans le cadre de leurs activités de camp de jour, pour l'année 2021 (dossier 1214282001)

  • 1:32:20

    20.08 Octroyer un soutien financier supplémentaire de 31 602 $ à Prévention Sud-Ouest dans le cadre du projet de médiation en cohabitation sociale visant l'amélioration des conditions de vie des populations en situation de vulnérabilité et favorisant la cohabitation harmonieuse sur l'ensemble du territoire / Approuver le projet d'addenda à la convention initiale (dossier 1218980002)

  • 1:32:40

    20.09 Octroyer une contribution financière de 10 000 $ pour l'année 2021-2022 au Centre de services scolaire de Montréal pour la réalisation du projet CoOpéra / Approuver un projet de convention à cet effet (dossier 1218873005)

  • 1:33:00

    20.10 Octroyer une contribution financière de 15 000 $ au Festival Folk de Montréal sur le canal, pour la réalisation de l'édition 2021 adaptée en fonction de la COVID-19 / Approuver un projet de convention à cet effet (dossier 1218873006)

  • 1:33:30

    20.11 Octroyer une contribution financière maximale de 22 000 $ pour 2022 et 2023 à l'organisme Les YMCA du Québec pour la poursuite du programme de subvention de couches lavables et de produits d'hygiène féminine durables / Approuver le projet de convention à cet effet (dossier 1216836003)

  • 1:34:00

    30.01 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 août 2021 (dossier 1217279015)

  • 1:34:30

    30.02 Autoriser une affectation de surplus de 30 000 $ afin de couvrir la partie résiduelle de l'arrondissement au coût du plan fonctionnel et technique du projet de rénovation majeure du Centre Gadbois (dossier 1218980005)

  • 1:35:00

    30.03 Autoriser une affectation de surplus totalisant 145 000 $, s'établissant en un montant maximal de 100 000 $ en contribution financière à l'organisme Village de Noël de Montréal, et d'un montant de 45 000 $ pour des frais techniques, afin de permettre la réalisation du projet Village de noël à la Place du marché / Approuver un projet de convention à cette fin (dossier 1216748010)

  • 1:35:30

    30.04 Approuver l'entente relative à l'indemnité complète et finale à verser au montant de 78 133,33 $ à Outfront Media Canada LP, à titre de locataire, à la suite de l'expropriation du lot 1 853 744 du cadastre du Québec, identifié au plan O-28 Sainte-Anne (dossier 1218991001)

  • 1:35:50

    30.05 Accepter le don de vitraux d'une valeur estimée à 257 130 $ / Autoriser le trésorier de la Ville de Montréal à émettre au donateur, monsieur Jean Gilbert, un reçu officiel aux fins de l'impôt sur le revenu selon les règles fiscales en vigueur / Approuver le projet de convention de donation (dossier 1211940001)

  • 1:36:30

    30.06 Octroyer des contributions financières non récurrentes totalisant 5 500 $ à divers organismes œuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1219353001)

  • 1:37:00

    40.01 Accorder une dérogation mineure afin d'autoriser une marge latérale gauche d'au plus 26 centimètres, pour le bâtiment situé au 3015, rue Springland (dossier 1217499003)

  • 1:37:20

    40.02 Accorder une dérogation mineure afin de déroger à la marge minimale prescrite pour un mur latéral non érigé sur la limite latérale concernant l'immeuble portant le numéro 822-824, rue Saint-Ferdinand (lots 4 140 941 et 5 074 375 du cadastre du Québec) (dossier 1218678017)

  • 1:37:30

    40.03 Adopter un second projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud- Ouest (01-280) afin d'autoriser l'usage C.2C dans la zone 0231 - Secteur avenue de l'Église et rue Angers (dossier 1218677011)

  • 1:37:40

    40.04 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280), le Règlement sur le respect, le civisme et la propreté (RCA11 22005) et le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013) pour une transition écologique - phase 2 (dossier 1214334009)

  • 1:38:00

    40.05 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution visant à autoriser les usages salle d'exposition, salle de réception et salle de réunion pour le bâtiment portant les numéros 870-872, rue du Couvent (dossier 1208678017)

  • 1:38:30

    40.06 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution autorisant la division et la reconfiguration des logements situés aux 1685 et 1691, avenue de l'Église (dossier 1218677010)

  • 1:38:50

    40.07 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution autorisant la construction d'un projet commercial situé au 1101, rue Ottawa (lot 1 853 744 du cadastre du Québec) (dossier 1214334011)

  • 1:39:00

    40.08 Édicter des ordonnances nécessaires dans le cadre d'événements publics (dossier 1216748009)

  • 1:39:10

    40.09 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 6824, rue Hurteau (dossier 1218504019)

  • 1:39:20

    40.10 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 1172, rue Island (dossier 1218504018)

  • 1:39:40

    40.11 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 5168, rue Sainte- Marie (dossier 1218504021)

  • 1:39:50

    40.12 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 217, rue Young (dossier 1214824023)

  • 1:40:00

    40.13 Édicter une ordonnance, en vertu de l'article 20.1 du Règlement sur le bruit (R.R.V.M., chapitre B-3) à l'égard de l'arrondissement du Sud-Ouest, autorisant l'exécution des travaux de réfection des blocs sanitaires, à l'école Victor-Rousselot (dossier 1219326002)

  • 1:40:40

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers