Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 8 février 2021

  • 00:00:25

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:30

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:00:37

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:00:53

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 18 janvier 2021

  • 00:01:30

    5. DÉPÔTS A. Procès-verbaux du comité exécutif des séances ordinaires des 13, 20 et 27 janvier 2021 ainsi que de la séance extraordinaire du 18 janvier 2021; B. Certificat – Cahier d’enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d’emprunt 668-2 – Greffe et affaires juridiques; C. Rapport des licenciements, sanctions, règlements de griefs et fins d’emploi - 19 décembre 2020 au 19 janvier 2021 – Reddition de comptes

  • 00:02:38

    6. Première période de questions

  • 00:40:40

    7. Réponses aux questions transmises en ligne

  • 00:40:40

    8. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • 00:40:40

    8.1 Adoption du règlement spécifique temporaire 788 – Règlement remplaçant le règlement 757 – Services de garde en installation (721, montée Masson) – Garderie L’Écureuil;

  • 00:41:07

    8.2 Adhésion à la déclaration d’engagement sur la démocratie et le respect

  • 00:41:33

    8.3 Abrogation de la résolution 19-01-2021 et adoption du règlement 729 sur la gestion des matières résiduelles

  • 00:41:49

    8.4 Zonage – Club de Golf Le Boisé – Résolution 80-02-2020

  • 00:48:17

    9. ADMINISTRATION ET FINANCES

  • 00:48:17

    9.1 Virement de crédits budgétaires – Dépenses temporaires hors règlement emprunt

  • 00:48:40

    10. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

  • 00:48:40

    10.1 Adoption du règlement d’emprunt 778 pourvoyant aux honoraires professionnels requis pour les plans et devis et décrétant les travaux préparatoires de l’échangeur au-dessus de l’autoroute 640 à la hauteur de l’avenue Urbanova – Ajustement du terme de l’emprunt de 15 à 20 ans;

  • 00:49:07

    10.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement d'emprunt de type parapluie 767 visant des études d’avant-projet des honoraires professionnels et des travaux relatifs aux projets d’aménagement du PTI 2021-2023 suivants : parc linéaire dans le Carrefour des fleurs, sentier et espace vert en bordure du lac Beauchemin, parcs de l’Étiage et des Méandres, parc Pierre-Le Gardeur et programme de verdissement et de plantation d’arbres

  • 00:49:44

    10.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement d'emprunt numéro 779 – Enfouissement des réseaux d’utilités publiques existants dans le Vieux-Terrebonne – 06-20-014

  • 00:52:40

    10.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement d'emprunt 597 décrétant des travaux de construction d'égouts (sanitaires et pluviaux), d'aqueducs, de fondations de chaussées, de pavages, de bordures, de trottoirs, de pistes cyclables, d'éclairage, de réseaux d'utilités publiques, d'un pont et d'aménagement paysager sur l'avenue Gabrielle-Roy (entre le boulevard des Seigneurs et le site du futur quartier général de la police) et sur le prolongement du boulevard des Seigneurs, ainsi que la construction d'un poste de pompage et d'une conduite de refoulement – G-2008- 003;

  • 00:53:10

    10.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement d'emprunt 616-1 modifiant le règlement 616 décrétant des travaux de construction d’un réacteur de type boues activées à aération prolongée à la station d’épuration des eaux usées La Pinière pour augmenter le montant de l’emprunt et modifier le terme de l'emprunt à 20 ans – 2011-039-01

  • 00:53:25

    10.6 Soumission – Aménagement d’une salle de formation au sous-sol de l’édifice LouisLepage au 754, rue Saint-Pierre - 02-20-009 - SA20-3064

  • 00:54:51

    10.7 Amendement budgétaire – Véhicule de police #242

  • 00:55:13

    10.8 Signature – Protocole d’entente concernant : Bruno Bélanger Appezzato – Travaux municipaux sur la rue Durivage et la 34e avenue – 2017-023-01

  • 00:55:33

    10.9 Octroi du contrat SA-3066 à G.D.G. Environnement ltée pour le contrôle biologique des moustiques, pour une dépense de 670 304,25 $ (t.t.c.)

  • 00:55:59

    11. URBANISME DURABLE

  • 00:55:59

    11.1 Demandes de dérogation mineure : A. 2020-00427 (175, rue de l’Église) – CCU du 14 janvier 2021; B. 2020-00468 (4110, rue Monseigneur-Laval) – CCU du 14 janvier 2021; C. 2020-00470 (1146, rue de l’Harricana) – CCU du 14 janvier 2021; D. 2020-00469 (Côte de Terrebonne, lot 2 921 469) – CCU du 14 janvier 2021;

  • 00:58:13

    11.2 Demande de remboursement 2019-00028 (476, rue des Érables) – Dossier de démolition – Règlement 449;

  • 00:58:31

    11.3 Adoption du règlement 1001-318 modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’agrandir les zones 8062-81 et 8161-36 (montée Gagnon et rue Marie-Josée)

  • 00:58:52

    11.4 Adoption du règlement 1001-325 modifiant le règlement de zonage 1001 afin de créer la zone 8372-90 (rue des Laurentides) et d’y autoriser les usages « Habitation » de classe B, C et D et les projets intégrés

  • 00:59:15

    11.5 Adoption du règlement 1001-326 modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’autoriser l’usage « Industrie d’aliments pour chats et chiens » dans la zone 8360-77

  • 00:59:35

    11.6 Avis de motion et adoption du premier projet de règlement 1001-322 modifiant le règlement de zonage 1001 afin de créer les zones 9364-06, 9364-07, 9364-16, 9364-17, 9364-37, 9364-46, 9364-56 et 9364-57 pour le secteur Les Jardins Angora phase 2 - modif_2020-00310

  • 01:09:58

    11.7 Avis de motion et adoption du premier projet de règlement 1001-327 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin de créer la zone 9561-58 (chemin SaintCharles) pour y autoriser les usages de la classe F du groupe « Habitation », classe F du groupe « Hébergement », classe C du groupe « Institutionnel » et l’usage « garderie » - modif_2020-00458

  • 01:10:37

    11.8 Avis de motion et dépôt du projet de règlement de concordance 1004-2-004 modifiant le règlement 1004-2 sur les permis et certificats afin d’assurer sa concordance au règlement 97-33R-16 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins - modif_2021-00012

  • 01:10:59

    11.9 Avis de motion et adoption du projet de règlement de concordance 1006-023 modifiant le règlement sur les usages conditionnels (1006) afin d’assurer sa concordance au règlement 97-33R-16 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins - modif_2021-00012

  • 01:11:30

    11.10 Renouvellement du mandat de deux membres du comité consultatif d’urbanisme

  • 01:11:48

    12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:11:48

    12.1 Adoption du Plan d’action triennal (2021-2022-2023) découlant de la Politique du sport, de l'activité physique et du plein air – CLOI-2020-12-11/01

  • 01:12:06

    12.2 Contribution municipale pour les projets de logements sociaux et les pôles sociaux - Commission du développement social et communautaire – CSOC-2020-12-09/01

  • 01:12:18

    12.3 Approbation pour paiement d’achats de volumes imprimés et non-imprimés

  • 01:12:36

    13. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:12:36

    13.1 Lettre d'entente 2020-02 – Conditions particulières – employés # 2162 – Syndicat des pompiers de la Rive-Nord, section locale 101;

  • 01:12:52

    13.2 Adoption de la Politique visant à promouvoir la civilité en milieu de travail, à prévenir et contrer le harcèlement sous toutes ses formes – CADM-2020-12-16/01

  • 01:13:08

    13.3 Adoption de la Politique sur le télétravail – CADM-2020-12-16/02

  • 01:13:25

    14. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE – POLICE

  • 01:13:25

    14.1 Signature – Entente intermunicipale relative à la fourniture mutuelle de services en matière de protection incendie avec la Ville de Blainville

  • 01:14:26

    15. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

  • 01:14:26

    16. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

  • 01:14:26

    17. DÉPÔT DE PROPOSITIONS – MEMBRES DU CONSEIL

  • 01:14:26

    17.1 Transport adapté - Demande à Exo et l'ARTM

  • 01:14:54

    17.2 Mémoire BAPE - Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement de Lachenaie

  • 01:25:33

    17.3 Demande au ministre - Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement de Lachenaie

  • 01:36:25

    17.4 Étude indépendante - Sauvegarde de la Globe Shoe;

  • 01:43:29

    17.5 Citation de la Globe Shoe - Immeuble patrimonial

  • 01:51:37

    18. DÉPÔT D’AVIS DE MOTION ET DE PROJETS DE RÈGLEMENT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 01:51:37

    19. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754 rue Saint-Pierre, à Terrebonne, le lundi 15 mars 2021 à 19 heures.

  • 01:51:54

    20. PÉRIODE D’INFORMATION ET DE RAPPORT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 02:02:40

    21. PÉRIODE DE QUESTIONS DES ÉLUS

  • 02:13:34

    22. RAPPORT DES PRÉSIDENTS DE COMMISSION

  • 02:13:34

    23. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:26:36

    24. LEVÉE DE LA SÉANCE