Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 13 mars 2018

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:01

    10.01 Ouverture de la séance

  • 00:01:41

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement.

  • 00:02:26

    10.03 Déclarations des élu(e)s.

  • 00:18:07

    10.04 Période de questions des citoyens sur les dossiers inscrits à l'ordre du jour.

  • 02:16:08

    10.05 Période de questions des citoyens d'ordre général

  • 01:54:43

    10.06 Approbation le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 6 février 2018.

  • 01:54:48

    10.07 Déposer le procès-verbal de l'assemblée publique de consultation tenue le 20 février 2018.

  • 01:55:06

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:55:06

    20.01 Accorder et ratifier des contributions financières à divers organismes, pour une somme totale de 3 850 $, provenant du budget de soutien des élu(e)s pour l'année 2018 - 1185298002.

  • 01:55:38

    20.02 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et la société de développement commercial Hochelaga-Maisonneuve (SDC) pour le projet de verdissement et de propreté 2018des deux artères commerciales sur son territoire, soit la rue Sainte-Catherine et la rue Ontario et accorder une contribution financière maximale de 60 000 $ - 1186323003.

  • 01:56:01

    20.03 Approuver la convention de services entre la Ville de Montréal et l’organisme Y’a QuelQu’un l’aut’bord du mur pour la campagne d’enlèvement des graffitis de l’année 2018 et accorder une contribution financière de 128 800 $. Autoriser monsieur Pierre Morissette, directeur de la Direction des travaux publics, à signer la convention - 1183829002.

  • 01:56:23

    20.04 Attribuer à Location Sany un contrat de 24 594,54 $, taxes incluses, pour l'acquisition d'une autorécureuse pour l'entretien du plancher du garage occupé par la Division de la voirie etautoriser une dépense de 24 594,54 $, taxes incluses - 1181610002.

  • 01:55:04

    20.05 Prolonger pour une période d’un an le contrat de services conclu avec la Commission sportive Montréal-Concordia pour la gestion des réservations des terrains sportifs extérieurs (soccer et football), conformément aux documents de l’appel d’offres 13-13327 pour un montant de 55 739,88 $, taxes incluses, portant la valeur totale du contrat à 278 699,40 $ - 1185167001.

  • 01:57:13

    30 – Administration et finances

  • 01:57:13

    30.01 Approuver le plan d’action 2018 du programme Éco-quartier de l’arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve - 1183829001.

  • 01:57:22

    30.02 Accepter l’offre du conseil municipal, en vertu de l’article 85 de la Charte de la Ville de Montréal (RLRQ, c. C-11.4), d’assumer la responsabilité de l’offre de service de déchiquetage et de collecte, en bordure de rue, des branches provenant du domaine privé sur le territoire de l’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve pour l’année 2018 dans le cadre de la lutte contre la propagation de l’agrile du frêne sur le territoire de la Ville de Montréal 1185133002.

  • 01:57:49

    30.03 Offrir, à compter du 1er janvier 2018 et en vertu de l’article 85 de la Charte de la Ville de Montréal (RLRQ, c. C-11.4), à huit arrondissements l’offre de service de la Division des services techniques et du soutien logistique aux installations de l’arrondissement de prendre en charge la gestion des réservations de terrains sportifs extérieurs (soccer, football, rugby et sports de balle) - 1185167002.

  • 01:58:11

    30.04 Affecter une somme de 427 539 $ du surplus de l’arrondissement à la Division des services techniques et du soutien logistique aux installations afin de permettre l’achat de nouveaux équipements, le remplacement d’équipements désuets et la création de trois postes temporaires - 1185262001.

  • 01:58:32

    40.01 Avis de motion et adoption du premier projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) visant à introduire des dispositions relatives au secteur du site Contrecœur (01-275-113) - 1175378008.

  • 01:58:57

    40.02 Adopter le Règlement modifiant le Règlement sur l'occupation du domaine public à l'égard de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve (R.R.V.M., c. O-0.1) afin de préciser les normes relatives à l'implantation des cafés-terrasses et des placottoirs (O-0.1-4) - 1170603002.

  • 01:59:13

    40.03 Adopter le Règlement sur la construction et l'occupation du bâtiment situé 2350, rue Davidson à des fins de garderie ou de centre de la petite enfance (RCA17-27009) - 1170603013.

  • 01:59:28

    40.04 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) visant à introduire des dispositions relatives au secteur du PPU l'Assomption Nord (01-275-114) - 1175378004

  • 01:59:41

    40.05 Adopter le second projet du Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) afin de corriger la délimitation de certaines zones (01-275-118) – 1175378009.

  • 01:59:53

    40.06 Adopter le second projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) afin de modifier certaines dispositions relatives à l'affichage et à l'apparence des bâtiments (01-275-119) - 1177703008.

  • 02:00:08

    40.07 Adopter le second projet du Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) et le Règlement sur le bruit à l'égard de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve (R.R.V.M., c. B-3) afin d'interdire certains usages commerciaux à proximité d'une zone où l'habitation est autorisée et d'élargir à tous les usages commerciaux et industriels situés à proximité d'habitation l'interdiction de faire du bruit lorsque les portes sont ouvertes (RCA17-27010) - 1177703010

  • 02:00:38

    40.08 Adopter le second projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) et le Règlement sur les usages conditionnels (RCA07-27006) afin de modifier les usages autorisés dans certaines zones et de modifier certaines dispositions relatives aux constructions, équipements mécaniques et à l'occupation des terrains (RCA17-27011) - 1177703009.

  • 02:00:59

    40.09 Autoriser et ratifier l'occupation du domaine public pour divers événements et édicter des ordonnances permettant la fermeture de rues, le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la consommation et la vente de nourriture et de boissons alcooliques ou non alcooliques et la vente d'articles promotionnels reliés à l'événement ainsi que la circulation de véhicules hippomobiles - 1186612002.

  • 02:01:12

    40.10 Ajouter et de modifier des zones de stationnement sur rue réservé aux résidants (SRRR) sur quelques tronçons du secteur SRRR 61 « Métro Langelier » tel qu’indiqué au plan 61-8 - 1183089002.

  • 02:01:12

    40.11 Ajouter des zones de stationnement sur rue réservé aux résidants (SRRR) sur quelques tronçons du secteur SRRR 135 « Louis-Riel » tel qu’indiqué au plan 135-6 - 1183089001.

  • 02:01:12

    40.12 Ajouter des zones de stationnement sur rue réservé aux résidants (SRRR) et modifier certaines heures applicables sur quelques tronçons du secteur SRRR 23 « Cégep de Maisonneuve » - 1181538003.

  • 02:01:12

    40.13 Ajouter des zones de stationnement sur rue réservé aux résidants (SRRR) et modifier certaines heures applicables sur quelques tronçons du secteur SRRR 4 « Parc Olympique » - 1181538002.

  • 02:01:12

    40.14 Ajouter des zones de stationnement sur rue réservé aux résidants (SRRR) et modifier certaines heures applicables sur quelques tronçons du secteur SRRR 109 « Théâtre DenisePelletier » - 1181538001.

  • 02:02:08

    40.15 Adopter la résolution du projet particulier PP27-0248 dont l'objet est de permettre l'agrandissement d'un bâtiment commercial situé au 3035, rue Hochelaga, localisé à l'ouest de la rue Moreau - 1173520007.

  • 02:02:21

    40.16 Adopter le second projet de résolution du projet particulier PP27-0249 modifiant le projet particulier PP27-0240 afin de compléter un projet industriel sur les lots 1 323 074 et 6 037 555 – situé sur la rue Tellier - 1175092012

  • 02:02:43

    40.17 Adopter le premier projet de résolution du projet particulier PP27-0250 afin de de permettre l’usage « activité communautaire ou socioculturelle » à l’intérieur du bâtiment situé aux 4835-4865, allée Dumont - 1185092001.

  • 02:03:03

    40.18 Accorder une dérogation mineure en vue de permettre le maintien d’une voie d’accès d’une largeur de 13,9 mètres, au lieu de 10 mètres, desservant un bâtiment industriel sis au 6010, rue Notre-Dame Est - 1170603011.

  • 02:03:19

    51 – Nomination / Désignation

  • 02:03:19

    51.01 Nommer un(e) maire(esse)

  • 00:00:00

    60 – Information

  • 00:00:00

    60.01 Déposer le rapport des décisions déléguées, la liste des bons de commande ainsi que la liste des saisies décentralisées des factures des directions de l'arrondissement pour les mois de novembre et décembre 2017.

  • 00:00:00

    60.02 Dépôt de la résolution CA18 29 0028 (arrondissement de Pierrefonds-Roxboro) en appui à l'événement Une heure pour la terre 2018.

  • 00:00:00

    70 – Autres sujets

  • 00:00:00

    70.01 Période de questions des membres du conseil.

  • 00:00:00

    70.02 Levée de la séance.