Ordre du jour

Séance extraordinaire du conseil d'arrondissement Sud-Ouest du 02 mars 2018

  • 00:00:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:02:09

    10.01 Ouverture de la séance

  • 00:05:28

    10.02 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 00:05:52

    10.03 Période de commentaires des élus

  • 00:08:26

    10.04 Période de questions et commentaires du public

  • 00:08:37

    10.05 Commentaires du public - Demande d'autorisation, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA10 22016), pour l'usage « débit de boissons alcooliques » pour le local situé au 1384, rue Notre-Dame Ouest - Recommandation de refuser (dossier en 40.01)

  • 01:14:47

    40 – Réglementation

  • 01:14:47

    40.01 Demande d'autorisation, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA10 22016), pour l'usage « débit de boissons alcooliques » pour le local situé au 1384, rue Notre-Dame Ouest - Recommandation de refuser (dossier 1174334006)

  • 01:21:04

    70 – Autres sujets

  • 01:21:04

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers