Ordre du jour
  • 00:41:15

    10.01 Ouverture - Ouverture de la séance.

  • 00:41:23

    10.02 Ordre du jour - Adoption de l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 6 juillet 2020.

  • 00:41:40

    10.03 Procès-verbal - Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 1er et 22 juin 2020.

  • 00:41:59

    10.04 Période de questions et requêtes du public

  • 01:15:18

    10.05 Questions - Période de questions des membres du conseil

  • 01:15:26

    10.06 Autre sujet - Appel de la décision CD20 002 rendue le 20 février 2020 par le comité d'étude des demandes de démolition, à l'égard de l'immeuble situé au 4352, rue De Brébeuf.

  • 01:16:05

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:16:05

    20.01 Immeuble - Location - Autorisation du renouvellement de sept prêts de locaux, à titre gratuit, à des organismes à but non lucratif pour une occupation au Centre du Plateau, situé au 2275, boulevard Saint-Joseph Est, jusqu'au 30 juin 2021.

  • 01:16:34

    20.02 Subvention - Soutien financier avec convention - Approbation du maintien, de la modification ou du report des événements du Programme de soutien aux actions culturelles 2020 proposés dans le contexte de la pandémie de COVID-19.

  • 01:17:08

    20.03 Entente - Approbation du projet de Convention complémentaire à l'Entente régissant le partage des installations et des équipements scolaires et municipaux entre la Ville de Montréal et les Commissions scolaires (Annexe 1) qui en précise l'Article 7 (Entretien et modalités d'utilisation).

  • 01:17:32

    20.04 Subvention - Soutien financier avec convention - Approbation d'une contribution financière de 70 000 $ versée aux organismes et artistes désignés au dossier décisionnel, en collaboration avec la Caisse Desjardins du Plateau-Mont-Royal dans le cadre du Fonds culturel spécial COVID-19, et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 01:18:00

    20.05 Subvention - Soutien financier avec convention - Octroi d'une contribution financière de 5 392 $ à la Société d'histoire du Plateau-Mont-Royal pour l'achat de matériel informatique et de conservation, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 01:18:23

    20.06 Subvention - Soutien financier avec convention - Octroi d'un soutien financier de 5 000 $, toutes taxes applicables, à l'organisme Missions Exeko afin de réaliser le Projet d'intervenant.e.s en soutien communautaire autochtone, pour la période du 2 juin au 31 décembre 2020, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 01:18:52

    20.07 Subvention - Contribution financière - Octroi de contributions financières totalisant la somme de 2800 $, taxes incluses, aux organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux.

  • 01:19:15

    30 – Administration et finances

  • 01:19:16

    30.01 Administration – Accord de principe / Mandat régulier - Acceptation en vertu de l'article 85.1 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (chapitre C-11.4), de l'offre de l'arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie de prendre en charge les activités de la signalisation et du marquage de la chaussée jusqu'au 31 décembre 2020.

  • 01:19:40

    30.02 Administration - Ratification / Décisions déléguées - Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 mai 2020.

  • 01:19:53

    40 – Réglementation

  • 01:19:54

    40.01 Ordonnance - Domaine public - Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 01:20:08

    40.02 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement - Avis de motion et adoption du projet du Règlement (2020-06) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2005-18), le Règlement sur le certificat d'occupation et certains certificats d'autorisation (R.R.V.M., c. C-3.2) et le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2020 (2019-14), afin de préserver les valeurs patrimoniales des enseignes d'intérêt.

  • 01:21:48

    40.03 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme - Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser le remplacement de composantes architecturales sans reprendre l'ensemble des composantes d'origine, sur un bâtiment résidentiel situé au 1, chemin de la Côte-Sainte-Catherine.

  • 01:22:16

    40.04 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme - Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser le remplacement du revêtement extérieur de l'édicule nord de la station de métro Laurier situé au 475, avenue Laurier Est.

  • 01:22:42

    40.05 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme - Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'aménagement d'un établissement de jeux récréatifs au deuxième étage du bâtiment située au 4560B, boulevard Saint-Laurent.

  • 01:23:08

    "40.06 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme - Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'ajout de deux étages au bâtiment existant situé au 4535, avenue Papineau.

  • 01:23:32

    40.07 Urbanisme - Dérogation mineure - Demande de dérogation mineure pour autoriser l'installation d'une persienne de ventilation nonconforme, en dérogeant également à l'apparence d'origine, pour le bâtiment situé au 5605, avenue De Gaspé.

  • 01:24:00

    40.08 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale - Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2005-18), pour le projet de construction du nouveau Théâtre de Verdure du parc La Fontaine.

  • 01:24:24

    "40.09 Urbanisme – Projet particulier d’urbanisme - Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un immeuble de deux étages avec mezzanines, comprenant 3 logements, avec sous-sol et terrasses, situé au 4641, avenue Coloniale."

  • 01:24:56

    40.10 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale - Refus des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour la demande de permis visant la réfection de la façade commerciale du rez-de-chaussée du bâtiment situé au 351, avenue Laurier Est.

  • 01:25:19

    61 – Dépôt

  • 01:25:22

    61.01 Dépôt - Dépôt du compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 19 mai 2020.

  • 01:25:30

    70 – Autres sujets

  • 01:25:36

    70.01 Levée de la séance

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