Ordre du jour

Ordre du jour

  • 00:00:01

    Ouverture de la séance du 11 mars 2019

  • 00:03:00

    1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 00:02:20

    2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

  • 00:02:50

    3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

  • 00:03:00

    4. URBANISME

  • 00:03:01

    4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

  • 00:05:40

    4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

  • 00:08:10

    4.3 RÈGLEMENTATION D’URBANISME

  • 00:10:20

    5. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 00:10:30

    6. AUTRE RÉGLEMENTATION

  • 00:10:31

    6.1 860-02 – RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 860-01 SUR LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES AFIN DE MODIFIER L’ARTICLE 3.9 ET L’ARTICLE 4.1 – ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:11:20

    6.2 911 - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATION POUR LE REMPLACEMENT DE VÉHICULES ET VÉHICULES-OUTILS AINSI QU’UN EMPRUNT DE 315 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:12:00

    6.3 913 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES DÉPENSES POUR DES TRAVAUX SUR LES ÉQUIPEMENTS NÉCESSAIRES AU TRAITEMENT DES EAUX AINSI QU’UN EMPRUNT DE 364 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:12:50

    6.4 780-11 – RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 780 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT – ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:13:30

    6.5 909 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX EN INFRASTRUCTURE DE RÉFECTION ROUTIÈRE AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 540 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:14:20

    6.6 910 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES SUR LA RUE TYLEE, DU CHEMIN DE LA GRANDE- CÔTE À LA RUE ORIOLE, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 177 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:15:10

    6.7 915 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES SUR LA RUE ROSE-ALMA, ENTRE LE CHEMIN DE LA GRANDE-CÔTE ET LA RUE ARMSTRONG, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 713 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:16:00

    6.8 916 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX D’INSTALLATION D’UN COLLECTEUR PLUVIAL SUR LA RUE DE LA LANDE, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 667 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:16:50

    6.9 917 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE PROLONGEMENT DE L’ÉGOUT PLUVIAL SUR LES RUES DE LORRAINE, VAUDREUIL ET DES PLAINES, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 741 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:17:40

    6.10 918 – PROJET DE RÈGLEMENT ABROGEANT LE RÈGLEMENT 806 ET SES AMENDEMENTS SUR LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES – DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

  • 00:18:20

    6.11 794-08 – PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 794 ET SES AMENDEMENTS SUR LA QUALITÉ DE VIE – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

  • 00:18:40

    6.12 847-01 – PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 847 RÉGISSANT LES TOURNAGES CINÉMATOGRAPHIQUES ET TÉLÉVISUELS – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

  • 00:19:10

    6.13 914-01 – PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 914 SUR L’OCCUPATION ET L’ENTRETIEN DE BÂTIMENTS – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

  • 00:19:30

    7. CONSEIL

  • 00:19:31

    7.1 PROCLAMATION DE LA « SEMAINE NATIONALE DE LA SANTÉ MENTALE » DU 6 AU 12 MAI 2019

  • 00:20:10

    7.2 PARTICIPATION AUX ASSISES ANNUELLES 2019 DE L’UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ)

  • 00:20:40

    8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS

  • 00:20:41

    8.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES EMPLOYÉS TEMPORAIRES EMBAUCHÉS POUR LA PÉRIODE TERMINÉE LE 3 AVRIL 2019

  • 00:21:10

    8.2 NOMINATION AU POSTE D’INSPECTEUR EN BÂTIMENT

  • 00:21:50

    8.3 APPROBATION DES NOMINATIONS ET MODIFICATIONS À LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE

  • 00:23:10

    8.4 ADOPTION DE LA POLITIQUE DE RECONNAISSANCE ET DE VALORISATION DES RESSOURCES HUMAINES

  • 00:23:50

    8.5 NOMINATION AU POSTE DE CHEF DE SERVICE – GESTION DE L’APPROVISIONNEMENT

  • 00:24:40

    9. SERVICES JURIDIQUES

  • 00:24:41

    9.1 DÉSIGNATION D’UN DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT EN CAS D’ABSENCE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL

  • 00:25:20

    9.2 RÈGLEMENT HORS COUR ET DÉSIGNATION DE SIGNATAIRES D’UNE TRANSACTION QUITTANCE DANS LE DOSSIER 700-17-011391-140

  • 00:26:30

    9.3 ADJUDICATION DES CONTRATS D’ASSURANCES DE DOMMAGES – TERME 2019-2020

  • 00:27:20

    9.4 MANDAT AU DIRECTEUR GÉNÉRAL POUR L’ÉLABORATION D’UN PROTOCOLE D’ENTENTE AVEC L’ÉCOLE VAL-DES-ORMES

  • 00:27:40

    9.5 PRODUCTION DE CANNABIS À DES FINS MÉDICALES – DEMANDES À SANTÉ CANADA

  • 00:30:00

    10. FINANCES

  • 00:30:01

    10.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES COMMANDES APPROUVÉES DU 25 FÉVRIER AU 24 MARS 2019

  • 00:30:40

    10.2 APPROBATION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER ET DES DÉBOURSÉS – MARS 2019

  • 00:31:10

    11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

  • 00:31:11

    11.1 DÉCLARATION D’ENGAGEMENT DE LA VILLE DE ROSEMÈRE POUR LA SAUVEGARDE DES MONARQUES

  • 00:32:10

    11.2 PROCLAMATION « SEMAINE COLLECTIVITÉS EN FLEURS » - SEMAINE DU 6 MAI 2019

  • 00:33:00

    11.3 ST-103 – PONT DE L’ÎLE DUCHARME (PROGRAMME DE MAINTIEN DE LA STRUCTURE) – PAIEMENT DU CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 4F ET ACCEPTATION FINALE DES TRAVAUX – NOBESCO (8412359 CANADA INC.)

  • 00:33:30

    11.4 ST-133 – FOURNITURE ET INSTALLATION DU REVÊTEMENT SPORTIF SYNTHÉTIQUE AU PARC CHARBONNEAU – PAIEMENT DU CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 4F ET ACCEPTATION FINALE DES TRAVAUX – L.M.L. PAYSAGISTE & FRÈRES INC.

  • 00:34:10

    11.5 ST-102 – ADJUDICATION DE CONTRAT – FOURNITURE DE LUMINAIRES DE RUES AU DEL AVEC SERVICES CONNEXES

  • 00:37:40

    11.6 ST-176 – ADJUDICATION DE MANDAT – SERVICES PROFESSIONNELS – PROGRAMME D’AUSCULTATION DE CHAUSSÉE

  • 00:38:40

    11.7 TP-205 – ADJUDICATION DE CONTRAT – TRAITEMENT TREEAZIN CONTRE L’AGRILE DU FRÊNE POUR L’ANNÉE 2019

  • 00:39:10

    11.8 TP-198 – ADJUDICATION DE CONTRAT – TRAÇAGE DE MARQUES SUR LA CHAUSSÉE

  • 00:40:20

    11.9 HM-130 – ADJUDICATION DE CONTRAT – FOURNITURE D’ENSEMBLE DE PIÈCES DE RECHANGE POUR LES POMPES DES POSTES DE POMPAGE

  • 00:41:20

    11.10 TP-206 – ADJUDICATION DE CONTRAT – NETTOYAGE DES RUES AU MOYEN DE BALAIS ASPIRATEURS

  • 00:41:50

    11.11 TP-192 – ADJUDICATION DE CONTRAT – RAPIÉÇAGE ET REVÊTEMENT DES SURFACES EN ENROBÉS BITUMINEUX POUR L’ANNÉE 2019

  • 00:42:50

    12. SERVICES COMMUNAUTAIRES.

  • 00:42:51

    12.1 COMMANDITES / SUBVENTIONS / DONS

  • 00:43:40

    13. VARIA

  • 00:43:41

    14. SECONDE PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 00:44:00

    15. CLÔTURE – 20H23