Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 14 avril 2020

  • 00:07:01

    1. Ouverture de la séance

  • 00:07:09

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:07:17

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:07:25

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 16 mars 2020

  • 00:23:00

    5. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • 00:23:00

    5.1 Adoption du règlement 756 - Aménagement pour des fins de services de garde en garderie

  • 00:23:27

    5.2 Adoption du règlement 757 - Aménagement temporaire d’une garderie pour fins de service de garde

  • 00:23:41

    5.3 Fédération canadienne des municipalités (FCM) - Élection au conseil d’administration (4 au 7 juin 2020)

  • 00:24:22

    5.4 Assurances générales - Auto-assurance

  • 00:24:38

    5.5 Assurances véhicules - Auto-assurance - Demande d’exemption auprès du ministère des Transports

  • 00:24:53

    5.6 Adoption et avis de motion du projet de règlement 764 - Division de la Ville de Terrebonne en seize (16) districts électoraux, désignant et délimitant ces districts

  • 00:25:15

    5.7 RAETM – Approbation du règlement d’emprunt 121 - Travaux de mise à niveau des systèmes d’automatisation et de contrôle de l’usine d’épuration et des stations de pompage de la RAETM

  • 00:25:42

    6. ADMINISTRATION ET FINANCES

  • 00:25:42

    6.1 Modification du taux d’intérêt exigé - Taxes et compensations impayées - COVID-19

  • 00:26:10

    6.2 Avis de motion et dépôt – Règlement 734-2 modifiant le règlement 734 sur la gestion contractuelle - Octroi des contrats de gré à gré

  • 00:26:26

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 00:26:26

    7.1 Adoption du règlement d’emprunt 744 - Prolongement de l’égout sanitaire sur la rue Johanne, entre la rue Paul-Cézanne et le 2150 rue Johanne

  • 00:26:50

    7.2 Adoption du règlement d’emprunt 745 - Aménagement extérieur - Écoles de l’Étincelle et des Explorateurs

  • 00:27:10

    7.3 Adoption du règlement d’emprunt 749 - Honoraires professionnels pour la construction d’un réservoir d’eau potable - 2641 rue Benoît

  • 00:27:32

    7.4 Adoption du règlement d’emprunt 750 - Mise à niveau du poste de pompage Durocher

  • 00:27:50

    7.5 Adoption du règlement d’emprunt 751 - Honoraires professionnels pour la mise à jour du plan d’intervention et autres études - TECQ 2019-2023

  • 00:28:10

    7.6 Adoption du règlement d’emprunt 752 - Honoraires professionnels pour la mise à niveau des postes de pompage Pionniers 1, Philias-Mathieu, Pierre-Laporte, Notre-Dame, O’Diana et Mistassini

  • 00:28:28

    7.7 Adoption du règlement d’emprunt 754 - Honoraires professionnels pour la démolition et reconstruction - Caserne no 4

  • 00:28:49

    7.8 Adoption du règlement d’emprunt 755 - Honoraires professionnels pour l’élaboration d’un plan de gestion des débordements et mesures compensatoires

  • 00:29:10

    7.9 Adoption du règlement d’emprunt 758 - Jalonnement dynamique des stationnements - Vieux-Terrebonne

  • 00:29:29

    7.10 Contribution aux coûts de travaux d’Hydro-Québec - Montée des Pionniers, avenue de la Croisée et la rue Yves-Blais

  • 00:29:46

    7.11 Soumission - 4e renouvellement - Entretien des jeux d’eau (SA15-9085)

  • 00:30:05

    7.12 Soumission - 4e renouvellement - Entretien horticole d’aménagement paysager, secteurs 1, 2, 3, 4 et 6 (SA16-9016)

  • 00:30:26

    7.13 Programme de mise en valeur intégrée (PMVI) - Hydro-Québec

  • 00:30:40

    7.14 Avis de motion et dépôt du règlement 696-1 - Amendement au règlement d’emprunt 696 - Élargissement avenue Claude-Léveillée entre la bretelle de l’autoroute 640 et le chemin Comtois

  • 00:31:00

    7.15 Avis de motion et dépôt - Règlement 748-1 modifiant le règlement numéro 748 de délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires

  • 00:31:18

    7.16 Adoption du règlement d’emprunt 719-1 - Travaux de construction d’une conduite d’aqueduc et de réfection de la chaussée - 32e Avenue, 33e Avenue et une partie de la rue Durivage - Modification de la répartition des coûts

  • 00:31:44

    8. URBANISME DURABLE

  • 00:31:44

    8.1 Dérogations mineures

  • 00:36:33

    8.2 Usage conditionnel – 192 rue Saint-Joseph

  • 00:36:57

    8.3 Adoption et avis de motion du premier projet du règlement 1001-311 - Créer les zones 8967-07 et 8868-70 à même une partie de la zone 8868-61 - Autoriser les usages religieux dans la zone 8868-70 (boulevard Laurier)

  • 00:37:35

    8.4 Adoption du règlement 96-9 – Fixer pour le mandat d’un membre citoyen une durée et un nombre de renouvellement maximum au sein du Comité consultatif d’urbanisme

  • 00:37:52

    8.5 CPTAQ - Demande d’aliénation et d’utilisation pour des fins autres que l’agriculture en prévision de l’élargissement de la route 337 - Ministère des Transports

  • 00:38:21

    8.6 Adoption du second projet du règlement 1001-310 - Agrandir la zone 9962-22 (chemin Saint-Charles) - Autoriser les usages « multifamilial 2 logements », « multifamilial 3 logements » et « multifamilial 4 à 6 logements »

  • 00:39:42

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:39:42

    9.1 Création d’un poste syndiqué - Inspecteur en environnement et domaine public - Direction du génie et environnement

  • 00:39:58

    9.2 Lettre d’entente 2020-02 - La Fraternité des policiers de la Ville de Terrebonne inc. - Projet Cibler 2020

  • 00:40:22

    9.3 Ententes particulières - Covid-19

  • 00:41:18

    10. LOISIRS ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:41:18

    10.1 Travaux majeurs - Les Complexes Sportifs Terrebonne inc

  • 00:41:43

    10.2 Contrat de location de glace - Automne 2020 - Les Complexes Sportifs Terrebonne inc

  • 00:41:58

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE - POLICE

  • 00:41:58

    11.1 Adoption du règlement d’emprunt 753 - Acquisition de véhicules lourds d’incendie et leurs équipements

  • 00:42:17

    11.2 Dépôt du rapport annuel – BIELT

  • 00:42:33

    12. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

  • 00:42:33

    13. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

  • 00:42:33

    13.1 Dépôt - Rapport annuel des commissions 2018

  • 00:42:45

    14. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:42:55

    15. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754 rue SaintPierre, à Terrebonne, le lundi 27 avril 2020, à 19 heures.

  • 00:43:55

    16. DIVERS

  • 00:43:55

    16.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes);

  • 00:43:55

    16.2 Présentation par deux (2) présidents de commission de dossiers à l’étude (durée : 3 minutes)

  • 00:43:55

    17. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS TRANSMISES EN LIGNE

  • 00:44:23

    18. LEVÉE DE LA SÉANCE