Média Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 7 juin 2021

Ordre du jour
  • 0:00:06

    10 OUVERTURE

  • 0:00:06

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:05:09

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement.

  • 0:05:15

    10.03 Déclarations des élus

  • 0:28:46

    10.04 Prendre acte du rapport du maire sur les résultats de l'exercice financier 2020 de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve – 1214525002.

  • 0:40:58

    10.05 Période de questions des citoyens sur les dossiers inscrits à l'ordre du jour.

  • 0:40:58

    10.06 Période de questions des citoyens d'ordre général.

  • 1:42:14

    10.07 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 3 mai 2021.

  • 1:42:26

    20 Affaires contractuelles

  • 1:42:26

    20.01 Accorder et ratifier des contributions financières à divers organismes, pour une somme totale de 7 750 $, provenant du budget de soutien des élu(e)s pour l'année 2021 – 1213264011.

  • 1:42:42

    20.02 Accorder une contribution financière de 25 000 $ à l'organisme Sentier Urbain pour son projet « Mon quartier parmi les arbres » et approuver la convention à cette fin – 1213829008.

  • 1:43:00

    20.03 Accorder une contribution financière de 88 367 $ à l'organisme Table de quartier de Hochelaga-Maisonneuve, pour la période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 dans le cadre de l'Entente administrative Ville-MTESS, pour la réalisation de la phase 10 de la démarche de revitalisation urbaine intégrée du secteur sud-ouest du quartier Hochelaga-Maisonneuve (zone prioritaire). Approuver et ratifier la convention à cette fin - 1216243004.

  • 1:43:35

    20.04 Accorder une contribution financière additionnelle de 4 947 $ à l'organisme Service des loisirs St-Fabien, dans le cadre de la convention du programme Camp de jour pour la période du 28 juin au 13 août 2021 - 1208846003.

  • 1:43:57

    20.05 Accorder une contribution financière additionnelle non récurrente de 3 490 $, en ajout à la contribution financière de base, à l'organisme L'Anonyme U.I.M. pour la réalisation du Programme montréalais de soutien à l'action citoyenne en sécurité urbaine, TANDEM 2021 – 1206243011.

  • 1:44:30

    20.06 Approuver la convention addenda entre la Ville de Montréal et l'organisme Maison du Café Graffiti pour la modification du projet initial dans le contexte de la pandémie de la COVID- 19 – 1196323003.

  • 1:44:47

    20.07 Approuver la convention addenda entre la Ville de Montréal et l'organisme Programme d'information sur le travail et la recherche d'emploi de Montréal (PITREM) pour la gestion du Programme de subvention pour l'achat de produits sanitaires durables sur le territoire de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve. Verser une contribution financière additionnelle non récurrente de 10 000 $ pour 2021. Affecter une somme de 10 000 $ des surplus de l'arrondissement au financement de cette dépense – 1201299002.

  • 1:45:26

    20.08 Attribuer à la firme E2R inc., un contrat de 844 924,57 $, taxes incluses, pour les travaux de réfection de cinq aires d'exercice canin, et le réaménagement du parc Lalancette nord, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2021-003-P et autoriser une dépense totale de 1 030 479,58 $, taxes incluses. Affecter une somme de 246 774 $ des revenus reportés pour parcs et terrains de jeux de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga- Maisonneuve, afin de financer partiellement la dépense – 1219152001.

  • 1:46:17

    20.09 Attribuer à la firme Les Entreprises Roseneige inc. (9190-8673 Québec inc.) un contrat de 264 304,53 $, taxes incluses, pour la plantation de nouvelles fosses en saillie, en trottoir et en terre-plein dans l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, conformément aux documents de l'appel d'offres public 21-18727 et autoriser une dépense totale de 277 519,76 $, taxes incluses – 1218803003.

  • 1:46:55

    20.10 Attribuer à l'entreprise Les Pavages Céka inc., un contrat de 3 622 548 $, taxes incluses, pour des travaux de reconstruction de trottoirs, de bordures et de réaménagement géométrique des intersections (saillies), associés aux travaux de reconstruction ou de planage et de revêtement bitumineux des chaussées sur les différentes rues de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve (PRR-2021), conformément aux documents de l'appel d'offres public 2021-001-P. Autoriser une dépense totale de 4 639 802,80 $, taxes incluses – 1217060002.

  • 1:47:40

    20.11 Attribuer à la firme QTG un contrat de 248 346 $, taxes incluses, pour la fourniture et la livraison de 950 supports à vélo de type bollard et de 50 supports à vélo de type arceaux, conformément aux documents de l'appel d'offres public 21-18677 et autoriser une dépense totale de 273 346 $, taxes incluses, à cette fin. Affecter une somme de 98 000 $ provenant du fonds de stationnement de l'arrondissement et une somme de 151 601,33 $ provenant du surplus de l'arrondissement à cette fin et pour l'achat de matériaux requis à l'installation des supports à vélo - 1217975001.

  • 1:48:35

    20.12 Attribuer à la firme Vivaction inc. un contrat de 248 698,79 $, taxes incluses, pour la gestion et l'opération des installations de la piscine Maisonneuve pour les saisons estivales de 2021 à 2023, conformément aux documents de l'appel d'offres public 21-18764 et autoriser une dépense de 248 698,79 $, taxes incluses - 1217635001.

  • 1:49:15

    20.13 Attribuer à l’entreprise Progest Construction, un contrat de 2 384 490,67 $, taxes incluses, pour le projet de réfection et réaménagement du chalet de parc Raymond-Préfontaine, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2021-006-P et autoriser une dépense totale de 2 941 871,29 $, taxes incluses. Affecter une somme totale de 1 015 000 $ du fonds réservé pour fins de parcs de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve afin de financer une partie de cet investissement - 1218874002.

  • 1:50:08

    20.14 Augmenter le pourcentage des contingences de 15 % à 20 % de la valeur du contrat dans le cadre du contrat accordé à HUTTE architecture inc. (2020-011-P), portant le montant total de la dépense de 231 466,06 $ à 241 110,48 $, taxes incluses - 1208202002.

  • 1:50:36

    30 Administration et finances

  • 1:50:36

    30.01 Affecter une somme de 50 000 $ des surplus budgétaires de l'arrondissement afin de réaliser un projet d'aménagement éphémère aux abords du parc Beauclerk - 1219037005.

  • 1:50:52

    30.02 Affecter une somme de 104 886,19 $ des surplus de l'arrondissement pour l'aménagement de deux rues ludiques et un parcours ludique dans l'arrondissement – 1213264010.

  • 1:53:38

    30.03 Affecter la somme de 5 507 000 $ provenant du surplus de gestion 2020 de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, conformément à la politique d'attribution, d'utilisation et de renflouement des surplus dégagés de l'exercice 2020 approuvée par le conseil municipal - 1214525001.

  • 1:54:06

    30.04 Offrir au conseil municipal, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), que l'arrondissement de Mercier–Hochelaga- Maisonneuve prenne en charge la conception, la coordination et la réalisation des travaux visant la réhabilitation de certaines rues du réseau routier artériel, qui avant le 1er janvier 2015, étaient comprises dans le réseau routier local, et ce, dans le cadre de la mise en oeuvre des programmations du Service de l'urbanisme et de la mobilité (SUM) - 1217060003.

  • 1:54:44

    30.05 Demander au comité exécutif d'autoriser le greffier à émettre une attestation de non objection à la délivrance d'une demande d'autorisation, en vertu de l'article 32 de la Loi sur la qualité de l'environnement (RLRQ, c. Q-2), pour les travaux de gestion des eaux de pluie pour le projet de construction du centre de contrôle de relève de la Société de transport de Montréal, qui sera situé au 5305, rue de Marseille - 1217368001.

  • 1:55:14

    30.06 Autoriser une dépense de 110 000 $, taxes incluses, pour la réalisation d'aménagements temporaires dans le cadre de la piétonisation de la rue Ontario Est. Affecter une somme de 100 444,66 $ provenant des surplus de l'arrondissement au financement de cette dépense - 1216689003.

  • 1:55:52

    40 Réglementation

  • 1:55:52

    40.01 Avis de motion et adoption du projet de Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de Montréal par la création d'un nouveau secteur de densité (14-18) afin d'augmenter la hauteur dans une partie de l'actuel secteur de densité 14-06 - site de l'ancien hôpital Grace Dart – 1215378004.

  • 1:56:17

    40.02 Avis de motion et adoption du projet de Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) afin d'augmenter les hauteurs et la densité permises aux abords de la station de métro Préfontaine - 1219037001.

  • 1:56:35

    40.03 Avis de motion et adoption du premier projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) et le Règlement sur les usages conditionnels (RCA07-27006) afin de modifier et d'introduire des dispositions vers une transition écologique et des dispositions concernant l'usage « culture de végétaux » (RCA21-27001) - 1216238001.

  • 1:56:58

    40.04 Avis de motion et adoption du premier projet du Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) visant à abroger les catégories d'usages C.6(1)B,C.6(2) B et C.7:1 A, à rehausser les hauteurs minimales en étages et en mètres et à introduire un taux minimal d'implantation dans les zones 0029, 0045, 0052 et 0639 localisées de part et d'autre de la rue Hochelaga et du côté nord de la rue de Rouen, situées entre la rue Dézéry et la voie ferrée du Canadien Pacifique (01-275-137) - 1210603001.

  • 1:57:41

    40.05 Avis de motion et adoption du premier projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) afin de changer la catégorie d'usages principale de la zone 0641 (Boisé Vimont) (01-275-141) – 1219037006.

  • 1:58:01

    40.06 Adopter le Règlement sur les nuisances de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga- Maisonneuve (RCA20-27001) - 1203515001.

  • 1:58:09

    40.07 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) afin d'augmenter la superficie maximale des cafésterrasses et de modifier la définition du terme « sous-sol » (01-275-139) - 1217562007.

  • 1:58:25

    40.08 Autoriser l'occupation du domaine public pour divers événements et édicter des ordonnances permettant la fermeture de rues, le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la consommation et la vente de nourriture et de boissons alcooliques ou non alcooliques ainsi que la vente d'articles promotionnels reliés à l'événement, pour l'année 2021 - 1214252001.

  • 1:58:48

    40.09 Édicter une ordonnance visant l'interdiction du virage en U à l'approche est de l'intersection des rues Notre-Dame Est et Alphonse-D.-Roy - 1218409011.

  • 1:59:02

    40.10 Édicter les ordonnances permettant le déploiement de marchés publics organisés par l'organisme La Cuisine Collective Hochelaga-Maisonneuve (La CCHM), dans le cadre du projet d'aménagement estival de la rue Adam, entre les rues Joliette et De Chambly - 1216223004.

  • 1:59:21

    40.11 Édicter les ordonnances permettant le déploiement des marchés publics organisés par l'organisme La Pépinière | Espaces collectifs, dans le cadre du projet de la Halte Bellerive, phase 2 - 1216223005.

  • 1:59:38

    40.12 Édicter des ordonnances pour permettre à la Société d'animation du parc de la Promenade-Bellerive (SAPB) de vendre des biens, des aliments et des boissons nonalcoolisées sur le domaine public - 1216689007.

  • 1:59:52

    40.13 Édicter des ordonnances visant la fermeture de la rue Ontario Est à la circulation automobile entre la rue Nicolet et le boulevard Pie-IX, la vente et la consommation de biens, d'aliments et de boissons (alcoolisées ou non), le bruit et l'affichage promotionnel dans le cadre du projet de piétonisation de la promenade Ontario - 1216689006.

  • 2:09:22

    40.14 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0301 en vue de permettre la construction d'un bâtiment mixte (résidentiel-commercial) situé au 2605, boulevard de l'Assomption – 1217562001.

  • 2:09:49

    40.15 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0306 en vue de permettre certains usages commerciaux et l'usage « activité communautaire ou socioculturelle » à l'immeuble situé au 3081, rue Ontario Est - 1217562005.

  • 2:10:10

    40.16 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0307 modifiant le projet particulier PP27-0260 en vue de permettre l'usage spécifique « fleuriste » au deuxième étage du bâtiment situé aux 6750-6752, rue Sherbrooke Est - 1217562004.

  • 2:10:36

    40.17 Adopter le premier projet de résolution du projet particulier PP27-0303 en vue de permettre la démolition d'une partie du bâtiment et le redéveloppement de l'immeuble situé au 6085, rue Sherbrooke Est (site de l'ancien hôpital Grace Dart) - 1215378001.

  • 2:10:58

    40.18 Rendre une décision pour des travaux de transformation pour l'immeuble situé au 5700, rue Baldwin - 1218208002.

  • 2:10:58

    60 Information

  • 2:10:58

    60.01 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés, pour la période du 1er au 30 avril 2021 - 1213264009.

  • 2:11:38

    70 Autres sujets

  • 2:11:38

    70.01 Période de questions des membres du conseil

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Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 7 juin 2021

Catégories: Démocratie
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