Média Conseil d'arrondissement de Sud-Ouest du 10 mai 2021

Ordre du jour
  • 00:00:00

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs Ouverture de la séance

  • 00:03:10

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 10 mai 2021

  • 00:04:00

    10.03 Procès-verbal CA Direction des services administratifs Approuver les procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 1er avril, à 12 h, et le 12 avril 2021, à 19 h

  • 00:04:30

    10.04 Questions CA Direction des services administratifs Période de commentaires des élus

  • 00:40:30

    10.05 Correspondance / Dépôt de documents CA Direction des services administratifs Dépôt du rapport de suivi des requêtesde citoyens

  • 00:41:15

    10.06 Questions CA Direction des services administratifs Période de questions et commentaires du public

  • 01:40:00

    10.07 Questions CA Direction des services administratifs Période de commentaires du public - Demande d'usage conditionnel visant à autoriser le retrait d'un logement, pour l'immeuble portant les numéros civiques 6421-6425, rue Hadley (dossier en 40.01)

  • 01:46:00

    10.08 Questions CA Direction des services administratifs Période de commentaires du public - Demande d'usage conditionnel visant à autoriser un nombre de logement supérieur au nombre maximal prescrit au zonage, pour l'immeuble portant le numéro 2432- 2440, rue de Châteauguay (dossier en 40.02)

  • 01:46:50

    10.09 Correspondance / Dépôt de documents CA Direction des services administratifs Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier autorisant la construction d'un projet résidentiel pour les lots 1 853 449, 1 853 451 et 1 853 445 du cadastre du Québec, situés au 300-312, rue Young (dossier 1204334009)

  • 01:47:20

    10.10 Correspondance / Dépôt de documents CA Direction des services administratifs Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier modifiant les résolutions CA12 220308 et CA15 220178 autorisant la construction d'un projet résidentiel sur le site délimité par les rues Ottawa, de la Montagne, William et Eleanor, ainsi que sur les lots adjacents 1 853 433 et 1 853 438, afin de permettre un local commercial d'une superficie plus grande pour l'usage « article de sport et de loisirs » au 291, rue de la Montagne (dossier 1214334004)

  • 01:47:55

    10.11 Correspondance / Dépôt de documents CA Direction des services administratifs Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier autorisant la construction d'un projet commercial pour les lots portant les numéros 1 853 440 et 1 852 845 du cadastre du Québec, situé au 287-289 et 311, rue Eleanor (dossier 1204334008)

  • 01:48:20

    10.12 Correspondance / Dépôt de documents CA Direction des services administratifs Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 01:48:45

    10.13 Déclaration / Proclamation CA Direction des services administratifs Résolution pour une meilleure protection des locataires et du parc de logement locatif

  • 01:56:15

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:56:30

    20.01 Appel d'offres public CA Bureau du directeur d'arrondissement - 1217972001 Accorder un contrat à Les Excavations Super inc. pour des travaux de réhabilitation, d'éclairage et d'aménagement du parc du Lac-à-la-Loutre, au montant de 1 135 706,03 $ / Autoriser une dépense totale de 1 354 135,11 $, comprenant les taxes, les contingences et les incidences – Appel d'offres public 212052 - 5 soumissionnaires conformes (dossier 1217972001)

  • 01:56:50

    20.02 Appel d'offres public CA Bureau du directeur d'arrondissement - 1218763002 Accorder un contrat à Pincor Ltée pour des travaux de rénovation des vestiaires de la piscine Saint-Henri, au montant de 699 642,93 $ / Autoriser une dépense totale de 790 596,51 $, comprenant les taxes, les contingences et les incidences - Appel d'offres public 212114 - 4 soumissionnaires conformes (dossier 1218763002)

  • 01:57:10

    20.03 Subvention - Contribution financière CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1217010001 Accorder une contribution financière non récurrente au montant de 11 444 $ à l'organisme à but non lucratif Projet MR-63 (dossier 1217010001)

  • 01:57:20

    20.04 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1218980002 Accorder une contribution financière de 73 096 $ à Prévention Sud-Ouest pour la mise sur pied d'un projet visant l'amélioration des conditions de vie des populations en situation de vulnérabilité et favorisant la cohabitation harmonieuse dans les quartiers / Approuver un projet de convention à cet effet (dossier 1218980002)

  • 01:57:40

    20.05 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1215111003 Accorder un soutien financier totalisant la somme de 112 818 $ à Concertation Ville-Émard/Côte St-Paul, dans le cadre de la stratégie de revitalisation urbaine intégrée (RUI), pour la réalisation des projets « Démarche de RUI Opération GALT 2021 » et « Jardin collectif éGALiTerre ainsi que Intervention de milieu au G.A.L.T 2021 », pour l'année 2021 / Approuver les projets de convention à cet effet (dossier 1215111003)

  • 01:58:15

    20.06 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1215111005 Accorder un soutien financier de 30 000 $ à Prévention Sud-Ouest dans le cadre du programme de Prévention de la violence commise ou subie chez les jeunes 2020-2022, pour l'année 2021 / Approuver le projet de convention à cet effet (dossier 1215111005)

  • 01:58:30

    20.07 Subvention - Contribution financière CA Bureau des élus du Sud-Ouest - 1219036004 Octroyer une contribution financière non récurrente au montant de 500 $ à l'organisme Fonds 1804 (dossier 1219036004)

  • 01:58:55

    30 – Administration et finances

  • 01:59:00

    30.01 Administration - Ratification / Décisions déléguées CA Direction des services administratifs - 1217279006 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 mars 2021 (dossier 1217279006)

  • 01:59:30

    30.02 Budget - Autorisation de dépense CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1216748001 Autoriser une affectation de surplus de l'arrondissement via le plan d'action 2018-2021 pour un montant maximum de 40 000 $ pour financer le projet Cyclovia Sud-Ouest 2021 (dossier 1216748001)

  • 02:00:20

    30.03 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine -1217365004 Accepter, en vertu de l'article 85.1 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), l'offre de l'arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie de prendre en charge les activités d'entretien de l'éclairage, de la signalisation et du marquage de la chaussée jusqu'au 31 décembre 2021 (dossier 1217365004)

  • 02:00:21

    30.04 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1216748002 Approuver le dépôt d'un projet dans la cadre du « Programme de soutien aux initiatives locales pour la mise en place de Cyclovia à Montréal » et garantir la participation financière de l'arrondissement du Sud- Ouest dans la réalisation de ce projet pour l'année 2021 (dossier 1216748002)

  • 02:01:00

    30.05 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Bureau du directeur d'arrondissement - 1217843001 Autoriser l'accord d'une subvention de 140 475,07 $ toutes taxes comprises, de l'organisme fédéral Fondations communautaires du Canada dans le cadre du programme « Initiative pour des collectivités en santé 2021 » et demander au gouvernement du Québec l'autorisation de conclure l'entente avec ledit organisme (dossier 1217843001)

  • 02:01:35

    30.06 Administration - Directive / Procédure / Calendrier CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1216481002 Approuver la reconnaissance d'un organisme dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien des organismes à but non lucratif de l'arrondissement du Sud-Ouest (dossier 1216481002)

  • 02:02:05

    40 – Réglementation

  • 02:02:11

    40.01 Urbanisme - Usage conditionnel CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1218678005 Autoriser, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels (RCA10 22016), le retrait d'un logement, pour l'immeuble portant les numéros civiques 6421-6425, rue Hadley (dossier 1218678005)

  • 02:02:12

    40.02 Urbanisme - Usage conditionnel CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1218678006 Autoriser, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels (RCA10 22016), un nombre de logement supérieur au nombre maximal prescrit au zonage, pour l'immeuble portant le numéro 2432-2440, rue de Châteauguay (dossier 1218678006)

  • 02:03:10

    40.03 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine – 1214334005 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant la construction d'un projet commercial sur le lot 5 531 113 du cadastre du Québec, situé au 1301, rue de Montmorency (dossier 1214334005)

  • 02:03:40

    40.04 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine – 1204334012 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant la construction d'un projet résidentiel sur le site composé des lots 1 573 213, 1 573 214, 1 573 592 et 1 574 029 du cadastre du Québec, situé au 1957, rue Hunter (dossier 1204334012)

  • 02:04:50

    40.05 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine – 1218678007 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant la division d'un logement situé au numéro civique 5638, rue Angers (dossier 1218678007)

  • 02:05:11

    40.06 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine – 1204334009 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant la construction d'un projet résidentiel pour les lots 1 853 449, 1 853 451 et 1 853 445 du cadastre du Québec, situés au 300-312, rue Young (dossier 1204334009)

  • 02:06:05

    40.07 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine – 1214334004 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), unsecond projet de résolution modifiant les résolutions CA12 220308 et CA15 220178 autorisant la construction d'un projet résidentiel sur le site délimité par les rues Ottawa, de la Montagne, William et Eleanor, ainsi que sur les lots adjacents 1 853 433 et 1 853 438, afin de permettre un local commercial d'une superficie plus grande pour l'usage « article de sport et de loisirs »au 291, rue de la Montagne (dossier 1214334004)

  • 02:06:50

    40.08 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine – 1204334011 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant la construction d'un projet mixte sur le site composé des lots 1 853 735, 1 853 736, 1 853 743 et 2 160 122 du cadastre du Québec, situé dans le quadrilatère formé par les rues William, Peel, Ottawa et Murray (dossier 1204334011)

  • 02:08:11

    40.09 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1204334008 Retirer la résolution CA21 220082 visant à autoriser la construction d'un projet commercial pour les lots portant les numéros 1 853 440 et 1 852 845 du cadastre du Québec, situé au 287-289 et 311, rue Eleanor (dossier 1204334008)

  • 02:08:40

    40.10 Ordonnance - Bruit CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1218505001 Édicter une ordonnance, en vertu de l'article 20.1 du Règlement sur le bruit (R.R.V.M., chapitre B-3) à l'égard de l'arrondissement du Sud-Ouest, autorisant le bruit lors de l'exécution des travaux de conduites d'eau principales et secondaires, de voirie sur la rue Saint-Antoine, entre l'avenue Atwater et la rue Rosede- Lima (dossier 1218505001)

  • 02:09:00

    40.11 Ordonnance - Autre sujet CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1217365005 Édicter une ordonnance, en vertu de l'article 64 du Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013), afin d'accorder une réduction partielle des tarifs pour la délivrance, jusqu'au 30 juin 2022, d'une vignette de stationnement sur rue réservé aux résidents pour les adresses 1600 à 2670, rue Saint-Jacques, 1767 à 3435, rue Saint-Jacques, et 1620 à 2540, rue Saint-Antoine Ouest (dossier 1217365005)

  • 02:09:50

    40.12 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1218504011 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 2263, rue Coursol (dossier 1218504011)

  • 02:10:11

    40.13 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1218504012 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 5524, rue Saint- Patrick (Dominion Textile) (dossier 1218504012)

  • 02:10:20

    40.14 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine – 1214824013 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 6012, boulevard Monk (dossier 1214824013)

  • 02:10:30

    40.15 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine – 1214824014 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 5681, boulevard Monk (dossier 1214824014)

  • 02:10:40

    40.16 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine – 1214824015 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant les numéros 1224, rue Ropery et 2404, rue Saint-Charles (dossier 1214824015)

  • 02:11:00

    40.17 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine – 1214824017 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 5955, rue Drake (dossier 1214824017)

  • 02:11:01

    51 – Nomination / Désignation

  • 00:00:00

    51.01 Nomination / Désignation CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social – 1214399001 Approuver la nomination de neuf membres du conseil jeunesse du Sud-Ouest (dossier 1214399001)

  • 02:12:25

    51.02 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs - 1216118002 Approuver la nomination du Directeur des services administratifs, et ce, à compter du 25 mai 2021 (dossier 1216118002)

  • 02:12:40

    60 – Information

  • 02:12:45

    60.01 Dépôt CA Direction des services administratifs - 1217279007 Prendre acte du dépôt des certificats du secrétaire d'arrondissement annonçant le résultat des registres tenus du 17 au 31 mars 2021 relatifs au projet particulier visant à autoriser la construction et l'occupation d'un immeuble mixte sur le site composé des lots 1 381 086, 1 381 093, 1 381 094, 1 381 099 et 1 381 101 du cadastre du Québec et portant les numéros 2308-2350, rue Saint-Patrick - Résolutions CA21 220070 et CA21 220071 (dossier 1217279007)

  • 02:13:10

    60.02 Dépôt CA Direction des services administratifs - 1217279008 Prendre acte du dépôt des certificats du secrétaire d'arrondissement annonçant le résultat des registres tenus du 17 au 31 mars 2021 relatifs au projet particulier visant à autoriser la construction et l'occupation d'un immeuble pour le lot 1 381 080 (cadastre du Québec) situé au 2560, rue Saint-Patrick - Résolutions CA21 220072 et CA21 220073 (dossier 1217279008)

  • 02:13:11

    70 – Autres sujets

  • 02:13:40

    70.01 Questions CA Direction des services administratifs Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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