Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 22 novembre 2021

Ordre du jour
  • 00:00:00

    10.01 Ouverture Ouverture de la séance.

  • 00:44:06

    10.02 Ordre du jour Adoption de l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 22 novembre 2021.

  • 00:44:26

    10.03 Procès-verbal Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 4 octobre 2021.

  • 00:44:48

    10.04 Période de questions et requêtes du public

  • 01:41:21

    10.05 Questions Période de questions des membres du conseil

  • 01:41:31

    20.01 Contrat de services professionnels Approbation de la réduction au contrat avec l'organisme MU de 44 200 $, pour la gestion, le démarchage, la conception et la réalisation de murales, du contrat initial de 150 000 $, pour un montant total au contrat de 105 800 $, taxes incluses.

  • 01:42:24

    "20.02 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier totalisant la somme de 20 964 $, toutes taxes applicables, à différents organismes, pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d'eux, dans le cadre de l'édition 2021 du Programme d'intervention de milieu pour les jeunes 12-30 ans, et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 01:42:51

    "20.03 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'une contribution financière de 5 000 $, taxes incluses, à Comité logement du Plateau-Mont-Royal pour la Recherche-action pour contrer les hausses de loyers abusives, deuxième phase du projet Plateau-Mont-Royal ""Les loyers les plus chers en ville!"", et approbation du projet de convention à cet effet."

  • 01:42:52

    "20.04 Subvention - Contribution financière Octroi d'une contribution financière de 4 800 $, taxes incluses, à la Clinique juridique du Mile End pour la réalisation d'une série d'ateliers et de consultations à deux volets pour les citoyen.ne.s de l'arrondissement du Plateau- Mont-Royal en matière de droit du logement."

  • 01:43:12

    "20.05 Subvention - Contribution financière Octroi d'une contribution financière de 500 $, taxes incluses, à l'organisme Plein Milieu pour l'amélioration de la mobilité de leurs travailleuses de rue et l'accessibilité à leurs bureaux."

  • 01:43:30

    "30.01 Administration - Accord de principe/mandat régulier Acceptation de l'offre du conseil de la ville conformément au premier alinéa de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (c. C-11.4), concernant la prise en charge par le Bureau de la transition écologique et de la résilience, de la gestion des permis ainsi que la gestion des registres d'utilisation des pesticides en lien avec l'application du Règlement sur la vente et l'utilisation des pesticides (21-041)."

  • 01:44:02

    "30.02 Administration - Accord de principe/Mandat régulier Résiliation de l'offre de service en vertu de l'article 85.1 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (chapitre C-11.4) au 1er janvier 2022, pour le traitement des nids-de-poule avec une colmateuse mécanisée par l'arrondissement de Ville-Marie."

  • 01:44:24

    "30.03 Budget - Autorisation de dépense Autorisation d'une dépense de 184 197,88 $, taxes incluses, pour un mandat d'études environnementales et géotechniques par la firme EXP conformément à l'ententecadre 1338645 (AO 18-17192)."

  • 01:44:49

    "30.04 Budget - Autorisation de dépense Confirmation au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports du Québec que les dépenses d'entretien du tronçon de la Route verte de 3,404 km, pour l'exercice financier 2021-2022 dans l'arrondissement Le Plateau-Mont-Royal, totalisent 25 942 $ afin de recevoir une subvention de 5 847 $."

  • 01:45:21

    "30.05 Budget - Autorisation de dépense Radiation de la somme de 35 535,32 $ (et tout solde dû), concernant les frais reliés aux permis d'occupation temporaire du domaine public pour l'utilité de l'immeuble situé aux 3950-3954, rue Coloniale (compte Les Constructions Grandbois inc.)."

  • 01:45:43

    "30.06 Administration - Ratification/Décisions déléguées Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour les périodes du 1er au 30 septembre, et du 1er au 31 octobre 2021."

  • 01:45:59

    "40.01 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics."

  • 01:46:12

    "40.02 Ordonnance - Autre sujet Ordonnance, en vertu du règlement 2020-20, afin de repousser la date limite pour la réalisation des activités prévues au plan de relance de la rue Saint-Denis au 31 décembre 2022."

  • 01:46:33

    "40.03 Règlement - Autre sujet Avis d'intention relatif à la tenue du Festival BD de Montréal sur le territoire de la SDC Pignons rue Saint-Denis au mois de mai 2022."

  • 01:46:42

    "40.04 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du projet du Règlement autorisant un emprunt de 6 990 000 $ pour la réalisation du programme de protection des immeubles (2021-07)."

  • 01:47:13

    "40.05 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du projet du Règlement sur la taxe relative aux services - Exercice financier 2022 (2021- 08)."

  • 01:47:18

    "40.06 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du projet du Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2022 (2021-09)."

  • 01:47:23

    "40.07 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du projet du Règlement portant sur l'approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Carrefour du Plateau-Mont-Royal, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022, et imposant une cotisation à ses membres (2021-10)."

  • 00:00:00

    "40.08 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du projet du Règlement portant sur l'approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial du boulevard Saint-Laurent, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022, et imposant une cotisation à ses membres (2021-11)."

  • 00:00:00

    "40.09 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du projet du Règlement portant sur l'approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Laurier Ouest - Plateau-Mont-Royal, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022, et imposant une cotisation à ses membres (2021-12)."

  • 00:00:00

    "40.10 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du projet du Règlement portant sur l'approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Pignons rue Saint-Denis, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022, et imposant une cotisation à ses membres (2021-13)."

  • 01:49:23

    "40.11 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (01-277-92) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau- Mont-Royal (01-277), afin de revoir les exigences relatives à certains usages dans des immeubles de la zone 0729."

  • 01:49:43

    4"40.12 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'aménagement d'une mezzanine au toit du bâtiment situé au 3697, avenue Laval."

  • 01:50:04

    "40.13 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la démolition de deux bâtiments et la construction d'un musée sur les lots 2 003 090 à 2 003 097."

  • 01:50:28

    "40.14 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la requalification de la façade du bâtiment situé au 3455, rue Durocher."

  • 01:50:50

    "40.15 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la construction d'un immeuble de trois (3) étages avec mezzanines, comprenant 19 logements et un commerce de coin sur le terrain au coin Sud-Ouest de l'avenue Duluth et de la rue de Mentana, situé au 920, avenue Duluth Est."

  • 01:51:26

    "40.16 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'agrandissement du bâtiment situé aux 4144 à 4158, boulevard Saint-Laurent."

  • 01:51:49

    4"40.17 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'aménagement d'une terrasse au toit du bâtiment situé au 435, avenue du Mont-Royal Est, ainsi que l'installation de panneaux photovoltaïques."

  • 01:52:10

    40.18 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'usage « salle de spectacle » pour une durée déterminée à l'occasion du festival Taverne Tour."

  • 01:52:39

    "60.01 Dépôt Dépôt par le secrétaire d'arrondissement du procès-verbal de correction à l'égard de la résolution CA21 25 0196."

  • 01:52:55

    61.01 Dépôt Dépôt des comptes rendus des réunions du comité consultatif d'urbanisme tenues le 21 septembre, et les 5 et 19 octobre 2021.

  • 01:53:14

    70.01 Levée de la séance

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  • envoyé 23 novembre 2021

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Catégories: Démocratie
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