Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 3 mai 2020

Ordre du jour
  • 00:00:00

    10.01 Ouverture

  • 00:53:13

    10.02 Ordre du jour Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 3 mai 2021.

  • 00:53:32

    10.03 Procès-verbal Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 12 avril 2021.

  • 00:53:46

    10.04 Questions Période de questions et requêtes du public.

  • 02:11:05

    10.05 Période de questions des membres du conseil.

  • 02:11:15

    15.01 Déclaration Autorisation du versement de lots dans le domaine public de la Ville à des fins de parcs, de terrains de jeux ou de place publique.

  • 02:11:33

    20.01 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier totalisant la somme de 43 985 50 $ pour l'année 2021 et de 35 825 98 $ pour l'année 2022, toutes taxes applicables, en provenance du budget 2021 et 2022 du Service de la diversité et l'inclusion sociale en faveur des enfants et des familles vulnérables, et approbation des sept projets de convention à cet effet.

  • 02:12:08

    20.02 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'une contribution financière totalisant 22 000 $, toutes taxes applicables, à l'organisme Maison de l'amitié pour la tenue de 3 marchés fermiers pour l'été 2021, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 02:12:26

    20.03 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier totalisant la somme de 10 000 $, toutes taxes incluses, à trois écoles de l'arrondissement dans le cadre du programme Écoles de quartier, et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 02:12:48

    20.04 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier de 10 000 $, toutes taxes applicables, à l'organisme Vélo Québec Association afin de réaliser le projet du Jardin du petit monde à bicyclette, pour la période du 4 mai au 1er novembre 2021, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 02:13:14

    20.05 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'une contribution financière de 10 000 $, taxes incluses, à la Société pour l'action, l'éducation et la sensibilisation environnementale de Montréal (SAESEM), mandataire de l'Éco-Quartier de Peter McGill pour le service carboneutre gratuit de collecte et redistribution, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 02:13:44

    20.06 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier aux organismes sans but lucratif Jardin Rivard (1 175 $), Jardin communautaire Mile-End (1 788 $) et Jardin communautaire De Lorimier (1 932 $) pour un montant totalisant 4 895 $, toutes taxes applicables, et approbation des projets de convention à cet effet pour la période du 4 mai au 1er novembre 2021.

  • 02:14:15

    30.01 Recours judiciaires et règlement de litiges Approbation de l'entente intervenue entre la Ville de Montréal et l'expropriée, Les Développements Milton-Clark inc., ainsi que l'autorisation du virement de crédit entre le Service de la gestion et de la planification immobilière et l'arrondissement du Plateau Mont-Royal, afin de fixer l'indemnité finale totale pour cette expropriation à 4 570 397 $, et le paiement de la somme de 1 335 000 $, comprenant les intérêts, l'indemnité additionnelle et les frais d'experts.

  • 02:14:55

    30.02 Budget - Budget de fonctionnement / PTI Autorisation d'une dépense de 328 539, 11 $, taxes incluses, pour la réalisation de divers travaux en 2021 dans le cadre du Programme de réfection routière en régie de l'arrondissement du Plateau-Mont- Royal.

  • 02:15:17

    30.03 Administration - Ratification / Décisions déléguées Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 mars 2021.

  • 02:15:49

    40.01 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 02:16:14

    40.02 Ordonnance - Domaine public Ordonnance déterminant l'occupation périodique du domaine public à des fins de placottoir pour l'emplacement situé au 1279, rue Marie-Anne Est.

  • 02:16:33

    40.03 Ordonnance - Domaine public Ordonnance relative à la vente au détail sur le domaine public de l'avenue du Mont-Royal, du boulevard Saint-Laurent et de l'avenue Duluth en conformité avec le calendrier des piétonnisations de relance économique.

  • 02:16:53

    40.04 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du projet du Règlement sur les promotions commerciales (2021-04).

  • 02:17:14

    40.05 Règlement - Urbanisme Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la construction de deux immeubles de 3 étages comprenant 9 logements, sur le lot 1 443 987 (4527-4529, rue Saint-Denis).

  • 02:17:42

    40.06 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'ajout d'un logement au rez-de-chaussée en subdivisant le logement existant situé au 5506, rue Saint-Denis.

  • 02:18:08

    40.07 Urbanisme - Dérogation mineure Adoption d'une résolution en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (2002-07), afin d'autoriser l'agrandissement du bâtiment pour une mise aux normes des escaliers d'issue pour le bâtiment situé au 3575, boulevard Saint-Laurent.

  • 02:18:35

    40.08 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de reconstruction d'un immeuble d'usage mixte, caserne de pompiers et espaces bureaux, de trois étages avec sous-sol, situé au 2151, avenue du Mont-Royal Est.

  • 02:19:00

    40.09 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un bâtiment résidentiel de 4 étages avec 99 logements situé au 5480, avenue Henri-Julien.

  • 02:19:24

    70.01 Levée de la séance Levée de la séance.

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Catégories: Démocratie
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