Média Conseil d'arrondissement du Plateau-Mont-Royal du 4 avril 2022

Ordre du jour
  • 00:00:00

    10.01 Ouverture Ouverture de la séance

  • 00:42:18

    10.02 Ordre du jour Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 4 avril 2022.

  • 00:42:32

    10.03 Procès-verbal Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 7 mars 2022.

  • 00:42:48

    10.4 Questions Période de questions et requêtes du public.

  • 02:08:13

    10.05 Questions Période de questions des membres du conseil.

  • 02:08:16

    "20.01 Obligations contractuelles Autorisation d'une dépense additionnelle de 115 000 $, taxes incluses, pour les travaux imprévus concernant la réparation de l'égout en brique, travaux requis avant d'effectuer la réhabilitation par gainage, dans le cadre du contrat (DDTET54-21-01) octroyé à la compagnie Les Excavations Super inc., majorant ainsi l'enveloppe des contingences liées à la réhabilitation par gainage de l'égout à un montant total de 227 028,80 $.

  • 02:09:48

    "20.02 Contrat de services professionnels Octroi à la firme FNX - INNOV d'un mandat pour la surveillance des travaux sur diverses rues de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal, pour un montant de 120 358,70 $, taxes incluses, dans le cadre de l'appel d'offres 20-18489-2.

  • 02:10:10

    "20.03 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier totalisant la somme de 15 000 $, toutes taxes incluses, à quatre écoles de l'arrondissement dans le cadre du programme « Écoles de quartier », et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 02:10:31

    "20.04 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'une contribution financière de 10 000$, toutes taxes applicables, à l'organisme Vélo Québec Association pour le déploiement de leur programme de formation « Cycliste averti », pour la période du 5 avril au 1er novembre 2022, dans neuf classes des écoles Élan, Paul-Bruchési et Saint-Pierre-Claver dans le cadre du programme « Écoles de quartier », et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 02:11:04

    "20.05 Subvention - Contribution financière Octroi de contributions financières totalisant la somme de 8 000 $, taxes incluses, aux organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux."

  • 02:11:20

    "30.01 Administration - Accord de principe / Mandat régulier Acceptation en vertu de l'article 85.1 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (chapitre C-11.4), de l'offre de l'arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie de prendre en charge les activités de l'entretien de l'éclairage, de la signalisation et du marquage de la chaussée jusqu'au 31 décembre 2022.

  • 02:11:48

    "30.02 Administration - Accord de principe / Mandat régulier Cession pour fins de parcs (lots 1 339 297, 1 339 299 et 1 339 300) concernant le terrain situé sur le côté est de la rue University, entre la rue Milton et Prince-Arthur Ouest, pour une contribution de 75 231,16 $.

  • 02:12:10

    "30.03 Administration - Accord de principe / Mandat régulier Approbation de la fermeture et du retrait du domaine public du lot 6 163 997 du cadastre du Québec localisé dans l'arrondissement du Plateau Mont-Royal, afin de permettre la vente de ce lot à la Société de transport de Montréal."

  • 02:12:33

    "30.04 Budget - Autorisation de dépense Autorisation d'une dépense maximale de 1 350 $, toutes taxes applicables, pour la participation au déjeuner du 36e Grand Prix du Conseil des arts de Montréal."

  • 02:12:52

    "30.05 Administration - Ratification / Décisions déléguées Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 28 février 2022."

  • 02:13:06

    40.01 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 02:13:19

    40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement Ordonnance déterminant la fermeture temporaire à la circulation véhiculaire de l'avenue Émile-Duployé.

  • 02:13:32

    "40.03 Ordonnance - Domaine public Ordonnances autorisant l'étalage et la vente de biens et de services sur le domaine public, et adoption du calendrier 2022 des promotions commerciales et des piétonnisations dans l'arrondissement."

  • 02:13:52

    "40.04 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du projet du Règlement (2022-02) modifiant le Règlement sur l'occupation du domaine public (R.R.V.M., c.O-0.1), afin d'encadrer les terrasses mutualisées situées sur une voie publique.

  • 02:14:08

    "40.05 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du projet du Règlement (2022-03) modifiant le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2022 (2021-09) et le Règlement (2021-05) modifiant le Règlement [...] sur les certificats d'occupation et certains certificats d'autorisation (R.R.V.M., c. C-3.2).

  • 02:14:50

    40.06 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du premier projet du Règlement (2021-06) modifiant le Règlement régissant les démolitions d'immeubles de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2004-19) et le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin notamment de revoir les paramètres d'encadrement des démolitions d'immeubles.

  • 02:15:36

    "40.07 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (2022-01) modifiant le Règlement sur le comité consultatif d'urbanisme (2020- 02), afin de revoir des exigences relatives à sa composition.

  • 02:15:57

    "40.08 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la démolition du bâtiment commercial de deux (2) étages en fond de cours et la construction de six (6) plex situé au 4058, rue Parthenais.

  • 02:16:21

    "40.09 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser le remplacement du revêtement de fibrociment au 4e étage de l'immeuble situé aux 5400-5410 rue Saint André.

  • 02:16:48

    "40.10 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'aménagement d'une salle multifonctionnelle et de deux (2) cafés-terrasses pour les Brasseurs RJ situés aux 5579-5583, avenue Christophe-Colomb et 5584, rue De La Roche.

  • 02:17:19

    "40.11 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un bâtiment résidentiel de trois (3) étages avec 16 logements, situé au 2525, rue Rachel Est.

  • 02:17:40

    "40.12 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction de deux (2) immeubles résidentiels de trois (3) étages avec sous-sol, 12 logements au total, situés aux 5341 et 5351, rue Rivard.

  • 02:18:05

    "50.01 Structure de service / Emploi / Poste Nomination temporaire de madame Gisèle Bourdages à titre de Directrice du développement du territoire et des études techniques, par intérim, et ce, à compter du 9 avril 2022.

  • 02:18:27

    "61.01 Dépôt Dépôt des comptes rendus des réunions du comité consultatif d'urbanisme tenues les 8 et 22 février 2022.

  • 02:18:36

    70.01 Levée de la séance Levée de la séance.

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