Média Conseil d'arrondissement du Plateau-Mont-Royal du 4 juillet 2022

Ordre du jour
  • 00:00:00

    10.01 Ouverture Ouverture de la séance.

  • 00:20:57

    10.02 Ordre du jour Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 4 juillet 2022.

  • 00:21:14

    10.03 Procès-verbal Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 6 juin 2022.

  • 00:21:27

    10.04 Questions Période de questions et requêtes du public.

  • 01:42:43

    10.05 Questions Période de questions des membres du conseil.

  • 01:42:48

    "20.01 Appel d'offres public Octroi à la firme Les Pavages Céka inc. d'un contrat pour des travaux de remplacement de branchement d'eau en plomb, de reconstruction de rue et de réaménagement géométrique sur diverses rues de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal, pour un montant de 1 949 711, 33 $, taxes incluses, et autorisation d'une dépense totale de 2 483 601, 01 $, taxes incluses, incluant les incidences au montant de 323 921, 21 $ et les contingences de 209 968, 47 $, taxes incluses, conformément à l'appel d'offres public DDTET54-22-03 (4 soumissionnaires)."

  • 01:43:37

    "20.02 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier maximal de 7 500 $, toutes taxes applicables, à l'organisme Maison des jeunes du Plateau inc. afin de réaliser son projet de Buvette Baldwin, dans le cadre du Fonds diversité et inclusion sociale en faveur des enfants et les familles vulnérables, et approbation du projet de convention à cet effet."

  • 01:44:05

    "20.03 Obligations contractuelles Résiliation de la convention de contribution financière entre l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal et le Centre le Beau Voyage inc. pour le projet Jeunesse HLM Mentana, dans le cadre du programme Fonds diversité et inclusion sociale."

  • 01:44:36

    "20.04 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'une contribution financière de 15 000 $, taxes incluses, à la Société de développement de l'avenue du Mont-Royal, pour le projet de soutien vers la livraison écoresponsable à l'issue des constats effectués dans la foulée du Guide de bonnes pratiques écoresponsables des PME du Plateau-Mont- Royal, et approbation du projet de convention à cet effet."

  • 01:45:02

    "20.05 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'une contribution financière de 5 000 $, taxes incluses, à Cyclistes Solidaires pour la mise en oeuvre du projet LocoMotion sur le Plateau-Mont-Royal, consistant en l'acquisition et la mise en commun de matériel roulant écologique (remorques, vélos-cargos), et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 01:45:26

    "20.06 Subvention - Contribution financière Octroi d'une contribution financière de 3 000 $, taxes incluses, à l'Association pour la Promotion des Arts sur le Plateau, pour la réalisation d'un événement familial au Parc Laurier le 23 juin 2022, dans le cadre de la Fête nationale du Québec.

  • 01:45:49

    "30.01 Budget - Budget de fonctionnement / PTI Approbation du dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme d'infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA), au montant de 100 000 $, pour un projet d'accessibilité universelle à la bibliothèque Mordecai-Richler." la bibliothèque Mordecai-Richler.

  • 01:46:09

    "30.02 Administration - Ratification / Décisions déléguées Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 mai 2022."

  • 01:46:22

    40.01 Règlement - Domaine public Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 01:46:32

    "40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement Ordonnance établissant le mouvement tout droit obligatoire à l'intersection de la rue Rachel et de l'avenue Émile-Duployé, à l'approche est."

  • 01:46:49

    40.03 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives aux promotions commerciales sur l'avenue Duluth pour l'été 2022.

  • 01:47:02

    "40.04 Ordonnance - Domaine public Ordonnances déterminant l'occupation périodique du domaine public à des fins de placottoirs, pour les 4 emplacements situés aux 1350 avenue Laurier Est, 1590 avenue du Mont-Royal Est, sur l'avenue Duluth Est à l'ouest de la rue Saint-Denis, et au triangle vacant à l'angle des rues Rachel et du Parc-La- Fontaine."

  • 01:47:28

    "40.05 Ordonnance - Domaine public Ordonnance déterminant l'occupation périodique du domaine public à des fins de placottoir, devant le parc Lahaie sur le boulevard Saint-Laurent, entre le boulevard Saint-Joseph et l'avenue Laurier Est."

  • 01:47:46

    "40.06 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du premier projet du Règlement (01-277-94) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin de favoriser la réalisation de projets collectifs et institutionnels, ainsi que de revoir diverses dispositions d'application générale."

  • 01:48:31

    "40.07 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du projet du Règlement (01-277-95) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), à l'égard des zones 0826, 0827, 0838 et 0843."

  • 01:49:07

    "40.08 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (2022-04) modifiant le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau- Mont-Royal - Exercice financier 2022 (2021-09)."

  • 01:49:19

    "40.09 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (2021-06) modifiant le Règlement régissant les démolitions d'immeubles de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2004-19) et le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin notamment de revoir les paramètres d'encadrement des démolitions d'immeubles."

  • 01:49:40

    "40.10 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (01-277-93) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau- Mont-Royal (01-277), afin de revoir les exigences relatives à certains usages aux étages dans la zone 0729."

  • 01:50:00

    "40.11 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'occupation à des fins d'activité agricole et de jardin communautaire des lots 2 500 878 à 2 500 880, 2 507 551 et 2 507 552 situés à l'extrémité est de l'avenue Laurier Est."

  • 01:50:24

    "40.12 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'occupation d'un local commercial dans un secteur d'habitation uniquement, situé au 4438, avenue de la Roche."

  • 01:50:47

    "40.13 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'aménagement d'une salle de spectacle au 2112, avenue du Mont-Royal-Est."

  • 01:51:11

    "40.14 Urbanisme - Dérogation mineure Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (2002-07), afin d'autoriser le remplacement de huit (8) terrasses sur le toit situées aux 212 à 230, avenue du Mont-Royal Est."

  • 01:51:39

    "40.15 Urbanisme - Dérogation mineure Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (2002-07), afin d'autoriser l'empiètement de l'escalier dans la marge arrière et latérale, ainsi que l'empiètement de deux (2) équipements mécaniques au toit dans la marge latérale et sans retrait nécessaire de la façade avant située au 769, rue Rachel Est."

  • 01:52:11

    "61.01 Dépôt Dépôt des comptes rendus des réunions du comité consultatif d'urbanisme tenues les 12 et 19 avril, et les 3 et 17 mai 2022."

  • 01:52:20

    70.01 Levée de la séance Levée de la séance.

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Tags: Plateau
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