Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 5 juillet 2021

Ordre du jour
  • 00:00:00

    10.01 Ouverture Ouverture de la séance.

  • 00:21:30

    10.02 Ordre du jour Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 5 juillet 2021.

  • 00:21:50

    10.03 Procès-verbal Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 7 juin 2021.

  • 00:22:05

    10.04 Questions Période de questions et requêtes du public.

  • 01:15:12

    10.05 Questions Période de questions des membres du conseil.

  • 01:15:19

    20.01 Appel d'offres public Octroi d'un contrat de 2 264 298,37 $, taxes incluses, à l'Entrepreneur NMP Golf Construction inc., pour le projet de réaménagement du parc des Compagnons-de-Saint-Laurent, et autorisation d'une dépense totale à cette fin de 2 632 943,13 $, taxes incluses, incluant les incidences au montant de 29 000 $ et les contingences de 339 644,76 $, taxes incluses, conformément à l'appel d'offres public DDTET54-21-07 (2 soumissionnaires conformes).

  • 01:16:20

    20.02 Entente Octroi d'un contrat de service au montant maximal de 27 000 $, taxes incluses, à l'organisme Art neuf inc., pour la période du 7 septembre 2021 au 23 juin 2022, pour assurer l'accueil et la surveillance au centre culturel Calixa-Lavallée, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 01:16:50

    20.03 Autres affaires contractuelles Acceptation d'une aide financière de 100 248 $ dans le cadre du Programme d'aide financière aux arrondissements pour la déminéralisation par la création de fosses de plantation du Service des grands parcs, du Mont-Royal et des Sports, pour la nouvelle place publique des Fleurs-de-Macadam..

  • 01:17:20

    20.04 Immeuble - Location Autorisation de renouveler sept prêts de locaux, à titre gratuit, à des organismes à but non lucratif pour une occupation au centre du Plateau, situé au 2275, boulevard Saint-Joseph Est, pour la période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022.

  • 01:17:45

    20.05 Subvention - Contribution financière Octroi d'une contribution financière maximale de 30 000 $, toutes taxes applicables, à l'organisme Art neuf inc., pour la période du 7 septembre 2021 au 23 juin 2022, dans le cadre du programme « Activités de loisir culturel », et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 01:18:10

    20.06 Subvention - Contribution financière Octroi d'un soutien financier non récurrent totalisant la somme de 15 712,63 $, toutes taxes applicables, à trois organismes dans le cadre du Programme d'accompagnement en loisir de l'Île de Montréal (PALÎM) 2021.

  • 01:18:31

    20.07 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier de 5 265 $, toutes taxes applicables, à l'organisme JM Court afin de réaliser son projet Modules de skate au parc La Fontaine en 2021, dans le cadre du Fonds de diversité et l'inclusion sociale en faveur des enfants et des familles vulnérables, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 01:19:02

    20.08 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier de 5 000 $, toutes taxes applicables, à l'organisme Missions Exeko afin de réaliser le Projet de travailleuses de soutien autochtone, pour la période du 4 mai au 31 décembre 2021, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 01:19:24

    20.09 Subvention - Contribution financière Octroi d'une contribution financière totale de 3 000 $ à l'organisme « Association québécoise Zéro Déchet » pour l'événement Festival Zéro Déchet, et approbation de la convention à cet effet.

  • 01:19:42

    20.10 Subvention - Contribution financière Octroi de contributions financières totalisant la somme de 1 900 $, taxes incluses, aux organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux.

  • 01:20:01

    20.11 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi de contributions financières totalisant un maximum de 477 688 $, toutes taxes applicables, à deux associations commerçantes pour la mise en oeuvre de projets de piétonnisation estivale, et approbation des conventions à cet effet.

  • 01:20:27

    20.12 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'une contribution financière maximale de 150 000 $, toutes taxes applicables, à la Société de développement commercial du boulevard Saint-Laurent en soutien à son projet de relance économique, et approbation de la convention à cet effet.

  • 01:20:48

    20.13 Immeuble - Location Autorisation de procéder à un prêt de local, à titre gratuit, à des organismes à but non lucratif pour une occupation au chalet-restaurant du parc La Fontaine, situé au 3933, avenue du Parc-La Fontaine, pour la période du 2 juillet 2021 au 31 mars 2022.

  • 01:21:17

    30.01 Budget - Virement / Annulation de crédits Autorisation d'une affectation de 550 000 $ en provenance du surplus de gestion de l'arrondissement, afin de soutenir diverses activités liées à la dynamisation et à la sécurisation des activités de relance des artères commerciales.

  • 01:21:39

    30.02 Administration - Ratification / Décisions déléguées Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 mai 2021.

  • 01:21:54

    40.01 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 01:22:07

    40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement Ordonnance relative au retrait d'un poste d'attente pour taxis sur la rue Garnier, et à l'implantation d'un poste d'attente pour taxis sur la rue De Lanaudière.

  • 01:22:25

    40.03 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives à la fermeture de l'avenue Duluth, et à l'occupation et la vente au détail sur le domaine public, entre le boulevard Saint-Laurent et la rue Saint-Hubert, les fins de semaine à compter du 9 juillet jusqu'au 29 août 2021.

  • 01:22:47

    40.04 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives aux promotions commerciales 2021 sur le boulevard Saint-Laurent.

  • 01:23:01

    40.05 Ordonnance - Domaine public Ordonnances déterminant l'occupation périodique du domaine public à des fins de placottoir, pour les emplacements situés aux 3590, 3817 et 4446, boulevard Saint-Laurent.

  • 01:23:20

    40.06 Ordonnance - Domaine public Ordonnance déterminant l'occupation périodique du domaine public à des fins de placottoir, pour l'emplacement situé à l'intersection de la rue Duluth Ouest et de la rue Saint-Denis.

  • 01:23:37

    40.07 Règlement - Autre sujet Autorisation de l'amnistie des frais de retard des abonné.e.s aux Bibliothèques de Montréal, et de la modification du Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2021 (2020-12), afin d'abolir ces frais de retard à compter du 6 octobre 2021.

  • 01:23:59

    40.08 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du projet du Règlement (2021-05) modifiant le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2021 (2020-12) et le Règlement sur le certificat d'occupation et certains certificats d'autorisation (R.R.V.M., c. C-3.2).

  • 01:24:32

    40.09 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (01-277-90) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau- Mont-Royal (01-277), afin d'attribuer un zonage autorisant l'usage de place à des espaces aménagés à ces fins.

  • 01:24:51

    40.10 Règlement - Adoption du second projet Adoption du second projet du Règlement (01-277-89) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin de revoir les usages autorisés dans la catégorie I.3 (2.1). District(s) : Mile-End

  • 01:25:09

    40.11 Règlement - Autre sujet Fermeture de plusieurs règlements d'emprunt couvrant la période de 2004 à 2015.

  • 01:25:21

    40.12 Urbanisme - Dérogation mineure Dérogation mineure afin d'autoriser le remplacement d'un équipement mécanique en façade du bâtiment situé au 5445, avenue De Lorimier.

  • 01:25:44

    40.13 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un immeuble résidentiel de trois (3) étages, six (6) logements, avec mezzanines et terrasses au toit, situé aux 1275-85, rue Rachel Est.

  • 01:26:09

    40.14 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2005-18), pour le projet de construction du nouvel édicule technique pour la fontaine du parc La Fontaine. District(s) : DeLorimier

  • 01:26:31

    51.01 Nomination / Désignation Nomination d'un nouveau membre au comité consultatif d'urbanisme du Plateau-Mont-Royal.

  • 01:26:44

    61.01 Dépôt Dépôt du compte rendu de la rencontre du comité consultatif d'urbanisme tenue le 18 mai 2021.

  • 01:26:52

    70.01 Levée de la séance Levée de la séance.

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  • poforest
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  • envoyé 6 juillet 2021

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Catégories: Démocratie
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