Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 7 juin 2021

Ordre du jour
  • 00:00:00

    10.01 Ouverture Ouverture de la séance.

  • 00:37:44

    10.02 Ordre du jour Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 7 juin 2021.

  • 00:38:01

    10.03 Procès-verbal Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 3, 7 et 17 mai 2021.

  • 00:38:20

    10.04 Autre sujet Présentation et dépôt du rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement du Plateau-Mont- Royal pour l'année financière se terminant le 31 décembre 2020, ainsi que du rapport de reddition de comptes concernant les contributions aux fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en date du 31 décembre 2020.

  • 00:46:51

    10.05 Questions Période de questions et requêtes du public.

  • 02:12:29

    10.06 Questions Période de questions des membres du conseil.

  • 02:12:37

    12.01 Programme / Programmation / Plan d'action / Concept Autorisation du dépôt d'une demande d'aide financière au Programme aquatique de Montréal (PAM) 2021-2025, volet Mise aux normes pour le projet de rénovation des jeux d'eau du parc Baldwin, et délégation au directeur des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe de représenter l'arrondissement et de signer tous les documents relatifs à cette demande.

  • 02:13:08

    12.02 Programme / Programmation / Plan d'action / Concept Autorisation du dépôt d'une demande d'aide financière au Programme aquatique de Montréal (PAM) 2021-2025, volet Mise aux normes pour le projet de rénovation de la piscine intérieure du Centre du Plateau, et délégation au directeur des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe de représenter l'arrondissement et de signer tous les documents relatifs à cette demande.

  • 02:13:35

    12.03 Cadre d'intervention Offre au conseil de la ville en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (chapitre C-11.4), de prendre en charge la réalisation de travaux d'aqueduc et d'égouts sur les réseaux d'eau secondaires de la Ville, ainsi que sur les terrains privés où les entrées de service en plomb doivent être remplacées en vertu du règlement 20-030.

  • 02:14:03

    20.01 Appel d'offres public Octroi d'un contrat de 1 541 568,71 $, taxes incluses, à la firme Ramcor Construction inc. pour les travaux de réaménagement géométrique et éclairage de la Terrasse Guindon et de la rue Franchère, entre l'avenue du Mont-Royal Est et la Terrasse Guindon, et autorisation d'une dépense totale à cette fin de 2 025 850,99 $, taxes incluses, incluant les incidences au montant de 325 600 $ et les contingences de 158 682,28 $, taxes incluses, conformément à l'appel d'offres public DDTET54-21-04 (4 soumissionnaires).

  • 02:14:55

    20.02 Appel d'offres public Octroi d'un contrat de 525 580,62 $, taxes incluses, à la firme 2633-2312 Québec inc. (Arthier) pour le projet d'aménagement de dix (10) ruelles verdies, et autorisation d'une dépense totale à cette fin de 709 417,72 $, taxes incluses, incluant les incidences au montant de 105 000 $ et les contingences de 78 837,10 $, taxes incluses, conformément à l'appel d'offres public DDTET54-21-11 (2 soumissionnaires conformes).

  • 02:15:36

    20.03 Appel d'offres public Octroi d'un contrat de 388 588,48 $, taxes incluses, à la firme 2633-2312 Québec inc. (Arthier) pour le projet de réaménagement du parc Toto-Bissainthe, et autorisation d'une dépense totale à cette fin de 483 376,75 $, taxes incluses, incluant les incidences au montant de 36 500 $ et les contingences de 58 288,27 $, taxes incluses, conformément à l'appel d'offres public DDTET54-21-09 (4 soumissionnaires conformes).

  • 02:16:22

    20.04 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier de 39 953,81 $, toutes taxes applicables, à l'organisme Centre d'écologie urbaine de Montréal afin de réaliser le programme Sous les pavés dans les écoles du Plateau-Mont- Royal, et ce, pour la période du 8 juin au 1er novembre 2021, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 02:16:52

    20.05 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier de 33 613 $, toutes taxes applicables, à la Table de quartier Corporation de développement communautaire Action Solidarité Grand Plateau, pour la période 2021-2022, conformément au cadre de référence de l'Initiative montréalaise de soutien au développement social local, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 02:17:24

    20.06 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier de 15 000 $, toutes taxes applicables, à l'organisme Médecins du Monde Canada afin de réaliser le projet de bonification de la clinique mobile, de l'équipe des navigateurs autochtones et du pair en réduction des méfaits, dans le cadre de la mesure temporaire en sécurité urbaine en lien avec l'impact de la pandémie sur les personnes et les quartiers, et ce, pour la période du 8 juin 2021 au 31 janvier 2022, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 02:18:04

    20.07 Subvention - Soutien financier avec convention Approbation d'un protocole d'entente avec l'organisme Vivre en Ville pour l'offre d'accompagnement du projet « Rencontre de voisinage » dans le cadre du programme Oui dans ma cour, et octroi d'une contribution financière de 15 000 $ pour la période du 15 juin 2021 au 15 juin 2022.

  • 02:18:30

    20.08 Obligations contractuelles Approbation de la modification aux événements du Programme de soutien aux actions culturelles 2020, et approbation des addendas aux conventions initiales à cet effet.

  • 02:18:48

    "20.09 Subvention - Contribution financière Approbation de la modification aux événements du Programme de soutien aux actions culturelles 2021, et approbation des addendas aux conventions initiales à cet effet.

  • 02:19:07

    30.01 Administration - Directive / Procédure / Calendrier Acceptation de l'offre de l'arrondissement de Montréal-Nord en vertu de l'article 85.1 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (chapitre C-11.4), relativement à l'implantation de l'application de suivi de la masse salariale au montant de 20 000 $ (exempt de taxe) pour la mise en place de l'application, ainsi qu'un montant récurrent annuel de 5 000 $ (exempt de taxe), et autorisation de l'entente de partenariat à cet effet.

  • 02:19:39

    30.02 Budget - Autorisation de dépense Octroi d'un financement maximal et non récurrent de 102 118 $ aux associations commerçantes volontaires du Plateau-Mont-Royal, à même l'enveloppe de soutien aux initiatives de dynamisation des artères commerciales qui ne sont pas desservies par une société de développement commercial obtenue de la Ville de Montréal, et délégation au directeur du développement du territoire et des études techniques des modalités de l'appel à projets, ainsi que des conventions à intervenir.

  • 02:20:16

    30.03 Budget - Budget de fonctionnement / PTI Affectation du surplus de gestion de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal pour l'exercice 2020.

  • 02:20:29

    30.04 Administration - Ratification / Décisions déléguées Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 30 avril 2021.

  • 02:20:46

    40.01 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 02:20:59

    40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement Ordonnance établissant la mise à sens unique vers le sud de la rue Franchère, entre l'avenue du Mont- Royal et la Terrasse Guindon.

  • 02:21:14

    40.03 Ordonnance - Domaine public Ordonnance déterminant l'occupation périodique du domaine public à des fins de placottoir, pour l'emplacement situé au 30, rue Prince-Arthur Ouest.

  • 02:21:24

    40.04 Ordonnance - Domaine public Ordonnances autorisant la fermeture de l'avenue Duluth, ainsi que l'occupation du domaine public et la vente au détail sur cette avenue, entre le boulevard Saint-Laurent et la rue Saint-Hubert, les fins de semaine du 2 juillet au 22 août 2021.

  • 02:21:53

    40.05 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives à des fins de promotions commerciales, et approbation du calendrier des promotions commerciales de trois SDC en vertu du nouveau Règlement sur les promotions commerciales (2021-04).

  • 02:22:11

    40.06 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du premier projet du Règlement (01-277-89) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin de revoir les usages autorisés dans la catégorie I.3 (2.1).

  • 02:22:48

    40.07 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du projet du Règlement (01-277-90) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin d'attribuer un zonage autorisant l'usage de place à des espaces aménagés à ces fins.

  • 02:23:26

    40.08 Règlement - Adoption Adoption du Règlement sur les promotions commerciales (2021-04).

  • 02:23:38

    40.09 Règlement - Urbanisme Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la construction de deux immeubles de 3 étages comprenant 9 logements, sur le lot 1 443 987 (4527-4529, rue Saint-Denis).

  • 02:24:01

    40.10 Urbanisme - Dérogation mineure Résolution en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (2002-07), afin d'autoriser le prolongement de l'escalier arrière du bâtiment situé au 3700, boulevard Saint-Laurent.

  • 02:24:23

    40.11 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un immeuble d'usage mixte de trois étages avec sous-sol, 2 commerces et 6 logements avec terrasse au toit, situé au 5007, rue Saint-Denis.

  • 02:24:50

    60.01 Dépôt Dépôt d'une motion pour une meilleure protection des locataires et du parc de logements locatifs.

  • 02:29:35

    60.02 Dépôt Dépôt d'une motion de déclaration pour souligner le Jour du Portugal et de Camões sur le Plateau-Mont- Royal.

  • 02:32:43

    61.01 Dépôt Dépôt des comptes rendus des rencontres du comité consultatif d'urbanisme tenues les 23 mars, 6 et 20 avril et le 4 mai 2021.

  • 02:33:00

    70.01 Levée de la séance Levée de la séance.

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Catégories: Démocratie
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