Média Conseil de Ville de Pointe-Claire du 5 juillet 2022

Ordre du jour

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 5 juillet 2022

  • 00:12:03

    01.01 Approuver l’ordre du jour

  • 00:12:24

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 juin 2022.

  • 00:12:52

    04.02 Déposer la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité consultatif de Stewart Hall du 18 mai 2022.

  • 00:13:02

    04.03 Déposer la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité consultatif de la Bibliothèque publique de Pointe-Claire du 19 mai 2022.

  • 00:13:14

    04.04 Déposer et approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité de circulation du 19 avril 2022, ainsi que certaines recommandations figurant dans des procès-verbaux déposés précédemment.

  • 00:13:28

    04.05 Déposer et approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité de circulation du 14 juin 2022.

  • 00:14:11

    05 – Période de questions

  • 01:48:00

    10.01 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement abrogeant le Règlement PC-2917 modifiant diverses dispositions des règlements municipaux de la Ville de Pointe-Claire dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire décrétée par le gouvernement du Québec.

  • 01:49:04

    10.02 Adoption d’un règlement modifiant le Règlement de contrôle intérimaire PC-2946 en lien avec la révision du plan et des règlements d’urbanisme.

  • 02:04:54

    10.03 Adoption d’un règlement modifiant le Règlement PC-2920 sur la bibliothèque publique afin d’abolir les frais de retard.

  • 02:05:25

    10.04 Adoption d’un règlement modifiant le Règlement PC-2886 nommant un comité consultatif jeunesse afin de modifier certaines dispositions.

  • 02:06:19

    10.05 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs à la propriété sise au 442, avenue Saint-Louis.

  • 02:06:33

    10.06 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs à la propriété sise au 434, avenue Saint-Louis.

  • 02:06:04

    10.07 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs à la propriété sise au 117, avenue de Dieppe.

  • 02:07:07

    10.08 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs à la propriété sise au 6000, autoroute Transcanadienne.

  • 02:07:23

    10.09 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs aux propriétés mentionnées ci-dessous : - 24, avenue King ; - 45, avenue Belton ; - 412, avenue Saint-Louis.

  • 02:07:41

    10.10 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 44, avenue Drayton : a) Un portique existant avec une marge latérale gauche de 1,75m plutôt que le minimum requis de 2,4m. b) La construction d’un palier et des escaliers pour le portique avec une marge latéral gauche de 1,75m plutôt que le minimum requis de 2,4m.

  • 02:09:21

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 26 mai 2022 au 22 juin 2022 et le registre des chèques pour la période du 26 mai 2022 au 22 juin 2022.

  • 02:09:36

    20.02 Autoriser la fermeture ou transfert des soldes budgétaires disponibles associés à des postes de réserves et fonds de roulement pour lesquels les projets ou achats d’équipements sont complétés ou annulés.

  • 02:10:17

    20.03 Autoriser la création d’une réserve pour le projet de toilettes accessibles au Parc TonyProudfoot.

  • 02:10:43

    20.04 Autoriser la tenue d’un encan pour la disposition de biens en collaboration avec le Centre d’acquisitions gouvernementales (CAG – anciennement le CSPQ).

  • 02:11:15

    20.05 Autoriser des membres du conseil à représenter la Ville de Pointe-Claire au tournoi de golf organisé au bénéfice de l’Hôpital Shriners pour enfants, qui aura lieu le 8 août 2022 au Club de Golf Summerlea.

  • 02:12:18

    20.06 Autoriser des membres du conseil à représenter la Ville de Pointe-Claire au tournoi de golf organisé au bénéfice de l’organisme Nova West Island, qui aura lieu le 8 août 2022 au Club de Beaconsfield.

  • 02:12:53

    20.07 Autoriser trois (3) ingénieurs du service de la Gestion du Territoire à représenter la Ville de Pointe-Claire au congrès annuel de l’Ordre des ingénieurs du Québec qui aura lieu à Montréal les 7 et 9 novembre 2022.

  • 02:13:09

    20.08 Autoriser l’accès à Mon Dossier à Revenu Québec pour le compte de la ville.

  • 02:13:30

    20.09 Autoriser une demande formelle au ministre des Transports du Québec et à la ministre responsable de la Métropole et de la région de Montréal concernant les enjeux municipaux dans le cadre du projet REM.

  • 02:14:25

    20.10 Levée de l’urgence sanitaire et conséquences sur les tolérances accordées pour certaines constructions et ouvrages temporaires.

  • 02:15:14

    30.01 Approuver une entente à intervenir avec Gourmet Par Design pour les services de restauration pour la concession alimentaire du Centre sportif Olive-Urquhart.

  • 02:15:41

    30.02 Approuver une entente de collaboration à intervenir avec le ministre des Transports du Québec pour des travaux de réfection de l’échanger de l’autoroute 20/boulevard Des Sources et la passerelle piétonnière.

  • 02:16:42

    30.03 Approuver une entente à intervenir avec la Ville de Montréal portant sur la délégation de l’aménagement de la voie cyclable située sur l’avenue Donegani entre l’avenue Aurora et l’avenue Applebee devant la gare Cedar.

  • 02:17:42

    30.04 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec TRACTION STLAURENT (UAP), pour la fourniture et la livraison d’un système de colonnes de levage mobile sans fil, pour l’année 2022, pour un montant total de 88 603,18 $, taxes incluses.

  • 02:18:12

    30.05 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec DUVAL DESIGN COMMUNICATION S.E.N.C., pour des services professionnels de graphisme, pour l’année 2023, pour un montant total de 169 990,54 $, taxes incluses.

  • 02:18:39

    30.06 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec HAMSTER (NOVEXCO INC.), pour l’acquisition de fournitures de bureau, pour la période du 7 septembre 2022 au 31 août 2023, pour un montant approximatif de 65 000 $, taxes incluses.

  • 02:19:21

    30.07 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec QUINCAILLERIE NOTRE-DAME, pour la fourniture de pièces, d’outils, de matériaux et d’équipements en menuiserie, pour la période d’octobre 2022 à octobre 2023, pour un montant total de 90 000 $, taxes incluses.

  • 02:19:45

    30.08 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec COOP DE SOLIDARITÉ WEBTV, pour la webdiffusion des séances publiques, pour l’année 2023, pour un montant total de 60 821,78 $, taxes incluses.

  • 02:20:11

    30.09 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec ROXBORO EXCAVATION INC., pour le déblaiement et l’enlèvement de neige dans le secteur du parc industriel et dans le quartier Greenwich, pour la saison 2022-2023, pour un montant total de 1 187 102,43 $, taxes incluses.

  • 02:20:34

    30.10 Octroyer un contrat pour la réalisation de marquage de la chaussée avec peinture MMA en divers endroit de la Ville, à ENTREPRISE T.R.A. (2011) INC., pour un montant total de 46 839,67 $, taxes incluses.

  • 02:21:15

    30.11 Octroyer un contrat pour l’achat de deux fourgonnettes 4x2 avec toit surélevé dans le cadre de l’entente pour le regroupement d’achats de biens et de services proposé par le Centre d’acquisition gouvernementales (CAG) pour l’achat de véhicule légers, pour un montant total de 111 410,78 $, taxes incluses.

  • 02:22:02

    30.12 Octroyer un contrat pour le contrôle hebdomadaire de la qualité de l'eau pour les piscines du Centre Aquatique et du Centre Sportif pour l'année 2022-2023, à CORPORATION KRYPTON SCIEN-TEK INC., pour un montant total de 45 856,63 $, taxes incluses, avec les années 2023-2024 et 2024- 2025 en option.

  • 02:22:29

    30.13 Octroyer un contrat pour la construction de dalles et sentiers pour tables de ping-pong aux parcs Northview et Seignory, à INSTALLATION JEUX-TEC INC., pour un montant total de 49 337,15 $, taxes incluses.

  • 02:22:49

    30.14 Octroyer un contrat pour le remplacement des chaudières à l’Hôtel de Ville, à MÉCANICACTION INC., pour un montant total de 79 854,74 $, taxes incluses.

  • 02:23:08

    30.15 Régulariser la dépense envers ÉQUIPEMENTS JKL INC., pour la réparation de la transmission d’un équipement de déneigement des trottoirs, pour un montant total de 33 260,46 $, taxes incluses.

  • 02:23:57

    30.16 Régulariser la dépense envers CONSTRUCTION DJL, pour la fourniture sans livraison d’asphalte chaude pour les travaux d’entretien des chaussées, pour un montant total de 32 844,42 $, taxes incluses.

  • 02:24:44

    30.17 Approuver un ajustement de prix de carburant au contrat intervenu avec ROXBORO EXCAVATION INC., pour le déblaiement et l’enlèvement de neige dans le secteur du parc industriel et dans le quartier Greenwich, pour un montant total de 28 256,81 $, taxes incluses.

  • 02:25:03

    30.18 Approuver une modification au contrat intervenu avec ROXBORO EXCAVATION INC., pour le déblaiement et l’enlèvement de neige dans le secteur du parc industriel et dans le quartier Greenwich, pour un montant total de 55 302,98 $, taxes incluses.

  • 02:25:28

    30.19 Approuver une modification au contrat intervenu avec ÉNERGÈRE INC., pour la phase II du contrat pour la fourniture et l’installation de luminaires de rue DEL via le programme d’achat regroupé de la Fédération québécoise des municipalités (FQM), pour un montant total de 4 047,14 $, taxes incluses.

  • 02:26:08

    30.20 Approuver une modification au contrat intervenu avec CONSTRUCTION VERT DURE INC., pour la réfection du terrain de soccer Terra Cotta Upper, pour un montant total de 178,21 $, taxes incluses.

  • 02:26:28

    30.21 Approuver une modification au contrat intervenu avec SERVICES D’ARBRES PRIMEAU INC., pour des travaux d’arboriculture à taux horaire dans le boisé du Parc Terra Cotta pour l’hiver 2022, pour un montant total de 10 801,90 $, taxes incluses.

  • 02:27:18

    30.22 Approuver une modification au contrat intervenu avec OMNI VENTILATION INC., pour le remplacement de quatre (4) unités avec système R22 au centre aquatique, pour un montant total de 1 356,70 $, taxes incluses.

  • 02:28:01

    30.23 Approuver une modification au contrat intervenu avec LES ENTREPRISES J. PICCIONI INC., pour la construction d’un stationnement avec système de biorétention devant l’édifice du service des travaux publics de Pointe-Claire, pour un montant total de 478 936,64 $, taxes incluses.

  • 02:29:13

    30.24 Modifier la résolution 2020-450 concernant le contrat pour le déblaiement et l’enlèvement de la neige dans le secteur du parc industriel et dans le quartier Greenwich afin d’y inclure un montant de 50 673,90 $ représentant les frais supplémentaire liés au surplus de neige des saisons 2018-2019 et 2019-2020.

  • 02:29:44

    30.25 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres pour des services professionnels pour l’auscultation des chaussées sur l’ensemble du territoire de la Ville.

  • 02:30:09

    30.26 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres pour la réalisation du montage et du démontage des structures marines des activités nautiques.

  • 02:30:54

    30.27 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres pour des services professionnels concernant la caractérisation des différents secteurs d’activités économiques et leurs perspectives de développement.

  • 02:31:35

    30.28 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres pour la stabilisation des berges du chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore.

  • 02:32:18

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de juillet 2022, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 02:32:30

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 5 juillet 2022.

  • 02:32:52

    60 – Varia

  • 02:32:52

    70 – Levée de la séance

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