Média Conseil de Ville de Terrebonne du 13 janvier 2020

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 13 janvier 2020

  • 00:05:55

    1. Ouverture de la séance

  • 00:06:05

    2. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:06:15

    3. Adoption du procès-verbal des séances extraordinaire et ordinaire tenues le 9 décembre 2019 ainsi qu’à la séance extraordinaire du 18 décembre 2019

  • 00:35:52

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:35:52

    5.1 Modification de la résolution 647-12-2019 – Période de nomination du maire suppléant

  • 00:36:10

    5.2 Grille de pointage - Appel d’offres - Services professionnels - Programme fonctionnel et technique (PFT) - Hôtel de Ville

  • 00:37:55

    5.3 Proposition et appui – Nomination – Exo

  • 00:38:27

    5.4 Demande du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur - Commission scolaire

  • 00:38:52

    5.5 Avis de motion et dépôt du règlement 727-1 – Travaux de stabilisation des berges d’un tronçon du cours d’eau Ouimet-Gascon – Augmentation du montant de l’emprun

  • 00:39:18

    5.6 Avis de motion et dépôt du règlement 428-12 – Fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques (carrières et sablières) – Indexation du montant applicable

  • 00:39:49

    5.7 Avis de motion et dépôt du règlement 662-1 – Remboursement à la MRC Les Moulins des coûts reliés aux travaux d’entretien des branches 5, 6, 7 et 8 du cours d’eau « Ruisseau de La Plaine » - Modification de la répartition des superficies contributives – Remplacement des annexes B et C

  • 00:40:17

    5.8 Avis de motion et dépôt du règlement 720 - Travaux de construction d’une conduite maîtresse d’aqueduc - Avenue Pierre-Dansereau et le boulevard des Plateaux

  • 00:40:41

    6. TRÉSORERIE

  • 00:40:41

    6.1 Résolution de concordance de courte échéance – émission d’obligations au montant de 3 650 000 $

  • 00:41:01

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 00:41:01

    7.1 Adoption - Politique de développement durable

  • 00:41:22

    7.2 Autorisation – Amendement budgétaire - Enlèvement de la neige

  • 00:41:43

    7.3 Soumission – Entretien d’éclairage de rues et de feux de circulation – SA19-9054

  • 00:42:05

    7.4 Définition d’un nouvel objet – Règlement parapluie 687

  • 00:42:25

    8. URBANISME

  • 00:42:25

    8.1 Dérogations mineures

  • 00:48:58

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:49:27

    8.3 Usage conditionnel : 3130, boulevard des Entreprises

  • 00:49:56

    8.4 Usage conditionnel : 1151, rue Lévis

  • 00:50:22

    8.5 Désignation d’un inspecteur régional – Règlement du contrôle intérimaire no 147

  • 00:50:56

    8.6 Nomination d’inspecteurs métropolitains locaux – Communauté métropolitaine de Montréa

  • 00:51:18

    8.7 Projet de règlement 96-8 – Ajout du rôle de conseil local du patrimoine au comité consultatif d’urbanisme (CCU

  • 00:51:37

    8.8 Comité consultatif d’urbanisme – Renouvellement de mandat de certains membres et appel de candidatures

  • 00:52:50

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:52:50

    9.1 Autorisation et signature - Renouvellement des services de bibliothèque – Ville de Saint-Lin-Laurentides

  • 00:53:14

    9.2 Reconnaissance organismes

  • 00:53:32

    9.3 Programme de soutien financier des organismes du milieu - Soutien aux opérations

  • 00:53:50

    9.4 Subventions aux organismes – Budget 2020 – Octrois direct et dépenses locatives

  • 00:54:20

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:54:20

    10.1 Abolition et création d’un poste syndiqué col blanc – Direction de l’entretien du territoire

  • 00:54:42

    10.2 Création d’un poste professionnel – Conseiller en systèmes d’information – Direction des technologies de l’information

  • 00:54:58

    10.3 Nomination – Chef de division, affaires juridiques et assistant-greffier – Direction du greffe et affaires juridiques

  • 00:55:22

    10.4 Embauche – Directeur de l’administration et finances et trésorier – Direction de l’administration et finances

  • 00:55:45

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:55:45

    11.1 Politique de signalement – BIELT - POL.1205.1

  • 00:56:00

    11.2 Autorisation et signature - Entente de fourniture d’un service d’incendie – Ville de Sainte-Anne-des-Plaines

  • 00:56:15

    11.3 Demande sécurité publique – Hydroglisseur

  • 00:56:48

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:56:55

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 10 février 2020, à 19 h.

  • 00:57:17

    14. DIVERS

  • 00:57:17

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes)

  • 01:05:25

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes)

  • 01:05:25

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:26:10

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE

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Catégories: Démocratie
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