Média Conseil de Ville de Terrebonne du 23 septembre 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 23 septembre 2019

  • 00:00:52

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:58

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:01:05

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:01:13

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 9 septembre 2019

  • 00:35:15

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:35:15

    5.1 Résolution modifiant la résolution numéro 623-12-2018 fixant les séances ordinaires du conseil pour l’année 2019 afin de modifier le lieu où se tiendra la séance du conseil du 7 octobre 2019

  • 00:35:45

    5.2 Adoption du règlement numéro 707-2 modifiant à nouveau le règlement décrétant l’acquisition d’un logiciel financier à la Direction de l’administration et finances afin de porter le montant de l’emprunt à 2 955 000$

  • 00:36:20

    5.3 Demande du Centre de Golf Le Versant – chasse aux bernaches

  • 00:37:22

    5.4 (Retiré)Modification de la résolution numéro 437-09-2019 – nomination des élus sur différents comités et commissions

  • 00:40:20

    5.5 (Retiré)Motion – renvoi à la Commission du développement durable, de l’environnement et de la mobilité – étude du projet de règlement numéro 739 interdisant la vente et la distribution d’objets de plastique à usage unique

  • 00:40:20

    5.6 (Retiré) Adoption du règlement numéro 739 interdisant la vente et la distribution d’objets de plastique à usage unique

  • 00:40:20

    6. TRÉSORERIE

  • 00:40:20

    6.1 Amendement budgétaire - affectation de l’excédent de fonctionnement non affecté pour les dépenses des mesures d’urgence 2019

  • 00:40:52

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 00:40:52

    7.1. Renouvellement soumission - 2 e renouvellement - disposition des neiges usées pour la saison 2019-2020 - SA17-9059

  • 00:41:40

    7.2 Soumission - remplacement de ponceau sur la rue Émile-Roy - SA19-9048

  • 00:42:18

    8. URBANISME

  • 00:42:18

    8.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:43:01

    8.2 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1560, rue Hansen

  • 00:43:32

    8.3 Adoption du procès-verbal du comité consultatif d’urbanisme du 29 août 2019

  • 00:43:45

    8.4 Adoption du règlement numéro 449-2 modifiant le règlement numéro 449 établissant un contrôle sur la démolition des immeubles et un programme de réutilisation du sol dégagé, relativement aux conditions d’approbation et aux dispositions de remboursement de la garantie financière

  • 00:44:09

    8.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-303 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’agrandir la zone 9263-99 à même une partie de la zone 9264-91 (parc des Tilleuls) et de permettre les usages du groupe HÉBERGEMENT et les usages « multifamilial 13 logements et plus – classe F », « garderie » et « centre de la petite enfance » dans la zone 9263-99 et de modifier les zones 9263-99, 9264-91, 9364-35 et d’abroger la zone 9263-89

  • 00:44:42

    8.6 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-305 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « multifamilial 13 logements et plus » dans la zone 9064-63 et agrandir ladite zone à même la zone 9064-72

  • 00:45:09

    8.7 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-307 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandir la zone 9362-63 à même la zone 9362-41 et retirer les usages multifamiliaux de 2 et 3 logements dans la zone 9362-41

  • 00:45:34

    8.8 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-308 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – ajouter des dispositions relatives aux stationnements souterrains dans les marges et cour et aux écrans d’intimité

  • 00:46:03

    8.9 Adoption du second projet de règlement numéro 1006-021 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 1006 – modifier les délais relatifs aux avis publics

  • 00:46:27

    8.10 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 10 100, boulevard Laurier

  • 00:47:23

    8.11 Adoption du règlement 1001-297 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’autoriser l’usage accessoire spectacle pour les commerces de type restaurants, bars, brasseries, tavernes et microbrasseries et de modifier certains usages de l’annexe D-2 dans certaines zones du VieuxTerrebonne

  • 00:47:31

    8.12 Adoption du règlement numéro 1001-297-1 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin de modifier certains usages de l’annexe D-2 dans la zone 9461-345 (rue Saint-Pierre)

  • 00:47:42

    8.13 Adoption du règlement numéro 1001-297-2 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin de permettre l’usage accessoire spectacle, et ce, à l’intérieur du bâtiment où l’usage principal est exercé pour les commerces de type restaurants, bars, brasseries, tavernes et microbrasseries dans la zone 9461-345 (rue Saint-Pierre)

  • 00:48:06

    8.14 Adoption du règlement numéro 1001-297-3 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin de permettre l’usage accessoire spectacle, et ce, à l’intérieur du bâtiment où l’usage principal est exercé pour les commerces de type restaurants, bars, brasseries, tavernes et microbrasseries dans la zone 9461-248 (rues Saint-François-Xavier et Sainte-Marie)

  • 00:48:33

    8.15 Adoption du règlement numéro 1001-297-4 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin de permettre l’usage accessoire spectacle, et ce, à l’intérieur du bâtiment où l’usage principal est exercé pour les commerces de type restaurants, bars, brasseries, tavernes et microbrasseries dans la zone 9461-145 (rue Saint-Pierre)

  • 00:48:56

    8.16 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1933, chemin Gascon

  • 00:49:30

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:49:30

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:49:30

    10.1 Création - poste cadre - conseiller, implantation SIGRH - évaluation de la classification - Direction des ressources humaines

  • 00:50:00

    10.2 Création - poste professionnel - conseiller en géomatique et données de base - évaluation de la classification - Direction des technologies de l’information

  • 00:50:31

    10.3 Abolition - création - poste syndiqué col blanc - Direction des ressources humaines

  • 00:52:03

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:52:03

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:53:23

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’école l’Arc-en-ciel, au 273, rue PierreLaporte, Terrebonne, le lundi 7 octobre 2019, à 19h30.

  • 00:54:00

    14. DIVERS

  • 00:54:00

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 00:58:05

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:00:40

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:03:42

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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  • envoyé 23 septembre 2019

Conseil de Ville de Terrebonne du 23 septembre 2019

Catégories: Démocratie
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