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DÉMOCRATIE
MOUVEMENTS CITOYENS
ENVIRONNEMENT
ARTS ET CULTURE
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Conseil de Ville de Terrebonne du 9 septembre 2019
00:00:38
1. Ouverture de la séance
00:00:48
2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant
00:00:55
3. Adoption de l’ordre du jour
00:01:05
4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 19 août 2019
00:42:07
5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE
00:42:07
5.1 Adoption du règlement numéro 730-1 – modifiant le règlement numéro 730 afin de modifier les conditions afin de permettre le rafraichissement par temps chaud
00:42:34
5.2 Adoption du règlement numéro 731 – acquisition de camion de déneigement, deux équipements pour l’entretien des trottoirs, d’une rétrocaveuse, d’un camion de transport, d’un camion cube et d’un tracteur à gazon
00:43:01
5.3 Adoption du règlement numéro 737 sur la prévention des incendies remplaçant le règlement numéro 502 et ses amendements; 5.4 Adoption du règlement numéro 738 concernant l’aménagement de voies d’accès et de passage pour véhicule d’urgence
00:43:27
5.5 Adoption du règlement numéro 736 concernant l’établissement d’un service de sécurité incendie, de certaines mesures relatives à la prévention des incendies et à la sécurité publique
00:43:46
5.6 Adoption du règlement numéro 717-1-1 amendant le règlement 717-1 concernant la délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires
00:44:10
5.7 Adoption du règlement numéro 721 – acquisition de lots, de gré à gré ou par voie d’expropriation – développement d’un parc industriel
00:44:40
5.8 Adoption du règlement numéro 633-1 - modifiant le règlement numéro 633 déléguant au directeur des ressources humaines le pouvoir d’embauche de certains employés, de procéder à la description et l’évaluation de fonctions du personnel-cadre ainsi que celui de procéder à l’abolition ou la modification d’un poste permanent
00:44:58
5.9 Adoption du règlement 3901-10 sur la circulation et le stationnement
00:45:17
5.10 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 707-2 modifiant à nouveau le règlement décrétant l’acquisition d’un logiciel financier à la Direction de l’administration et finances afin de porter le montant de l’emprunt à 2 955 000$
00:45:43
5.11 Modification des articles 1, 2 et 3 du règlement 726 – réduction du montant de l’emprunt
00:47:09
5.12 Nomination des membres du conseil sur les commissions et divers comités et remplaçant la résolution numéro 332-07-2018
00:47:35
5.13 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 739 interdisant la vente et la distribution d’objets de plastique à usage unique (déposé par le conseiller Monsieur Marc-André Michaud)
00:47:53
6. TRÉSORERIE
00:47:53
6.1 Prolongation – directeur adjoint par intérim – Direction de l’administration et finances
00:49:00
7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE
00:49:00
7.1 Renouvellement du contrat (4e renouvellement d’un an) – service d’entretien électrique dans les immeubles
00:49:48
7.2 Renouvellement du contrat (4e renouvellement d’un an) – entretien des patinoires extérieures – secteur 2
00:50:37
7.3 Renouvellement du contrat (3e renouvellement d’un an) – entretien des patinoires extérieures – secteurs 1 et 4
00:51:25
7.4 Renouvellement du contrat (4e renouvellement d’un an) – entretien des patinoires extérieures – secteur 5
00:52:13
8. URBANISME
00:52:13
8.1 Dérogations mineures
01:00:40
8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale
01:02:24
8.3 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 190, 6e avenue
01:02:53
8.4 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 100, place Verreau
01:03:23
8.5 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1941, chemin Gascon
01:03:55
8.6 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-305 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « multifamilial 13 logements et plus » dans la zone 9064-63 et agrandir ladite zone à même la zone 9064-72
01:04:22
8.7 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-305
01:04:26
8.8 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-307 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandir la zone 9362-63 à même la zone 9362-41 et retirer les usages multifamiliaux de 2 et 3 logements dans la zone 9362-41
01:05:11
8.9 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-307
01:05:37
8.10 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-308 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – ajouter des dispositions relatives aux stationnements souterrains dans les marges et cour et aux écrans d’intimité
01:05:57
8.11 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-308
01:06:33
8.12 Adoption du projet de règlement numéro 1005-041 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 ; 8.13 Avis de motion – projet de règlement numéro 1005-041
01:06:56
8.14 Adoption du premier projet de règlement numéro 1006-021 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 1006 – modifier les délais relatifs aux avis publics
01:07:14
8.15 Avis de motion – projet de règlement numéro 1006-021
01:07:33
8.16 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 449-2 modifiant le règlement numéro 449 établissant un contrôle sur la démolition des immeubles et un programme de réutilisation du sol dégagé, relativement aux conditions d’approbation et aux dispositions de remboursement de la garantie financière
01:07:50
8.17 Nomination d’inspecteurs métropolitains locaux – Communauté métropolitaine de Montréal
01:09:39
9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
01:09:39
9.1 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance;
01:10:14
10. RESSOURCES HUMAINES
01:10:14
10.1 Autorisation de signature – convention de départ – directeur des technologies de l’information
01:10:14
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
01:10:14
12. AFFAIRES NOUVELLES
01:10:58
13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE
01:11:18
14. DIVERS
01:11:18
14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).
01:11:18
14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).
01:33:44
15. PÉRIODE DE QUESTIONS
01:45:01
16. LEVÉE DE LA SÉANCE.
Conseil de Ville de Terrebonne du 9 septembre 2019
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