Média Conseil de la Ville de Rosemère du 18 janvier 2021

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 0:09:00

    2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

  • 0:09:30

    3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

  • 0:09:50

    4. URBANISME

  • 0:09:51

    4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

  • 0:17:20

    4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

  • 0:19:00

    4.3 RÉGLEMENTATION D’URBANISME

  • 0:21:50

    4.4 Mandat de faire valoir le projet préliminaire de plan d’urbanisme auprès des instances supra-locales

  • 0:23:20

    5. PÉRIODE DE QUESTIONSENVOYÉES PAR COURRIEL

  • 0:58:40

    6. AUTRE RÉGLEMENTATION

  • 0:58:41

    6.1 939 – Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 3 306 000 $ pour la réfection du réseau pluvial sur la rue de l’Érablière

  • 0:58:50

    6.2 942 – Règlement créant une réserve financière pour le financement des dépenses en lien avec la valorisation et la promotion de la vision verte de la Ville

  • 0:59:20

    6.3 945 – Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 1 570 000 $ pour l’acquisition des lots 2 778 661, 2 780 024, 2 899 574 et 2 899 607

  • 0:59:50

    6.4 891-01 – Règlement modifiant le Règlement 891 afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 473 000 $

  • 1:00:10

    6.5 940 – Projet de règlement décrétant des dépenses en immobilisation pour le programme de réfection des infrastructures – eau potable et eaux usées, la réfection du réseau routier (chaussées) et la réfection du poste de pompage Nicholas-Manteth et un emprunt de 4 100 000 $ pour en payer les coûts

  • 1:01:00

    6.6 929 - Projet de règlement régissant la distribution de sacs d’emplettes dans les commerces de détail sur l’ensemble du territoire de la Ville de Rosemère

  • 1:01:40

    7. CONSEIL

  • 1:01:41

    7.1 Appui à la Société Alzheimer des Laurentides / Mois de sensibilisation, janvier 2021

  • 1:02:40

    8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS

  • 1:02:41

    8.1 Dépôt de la liste des employés temporaires embauchés

  • 1:03:20

    9. SERVICES JURIDIQUES

  • 1:03:21

    9.1 Autorisation de signature pour la création d’une servitude

  • 1:04:40

    9.2 Approbation du Règlement 108-01 de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Rosemère et de Lorraine

  • 1:06:10

    10. FINANCES

  • 1:06:11

    10.1 Versement de la quote-part provisoire 2021 – Communauté métropolitaine de Montréal (CMM)

  • 1:07:10

    10.2 Couverture Incendie Rosemère – Facturation supplémentaire 2018-2019 de la Ville de Blainville

  • 1:08:30

    10.3 Dépôt de la liste des commandes autorisées du 1er décembre 2020 au 10 janvier 2021

  • 1:08:50

    10.4 Dépôt de la liste des déboursés – 14 décembre 2020 au 15 janvier 2021

  • 1:09:30

    11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

  • 1:09:31

    11.1 Demande de régularisation de l’occupation sur le domaine hydrique – Berges au parc Charbonneau

  • 1:11:00

    11.2 Programme d’aide à la voirie locale

  • 1:11:40

    11.3 TP-127 – Modification du contrat - Compostage des matières organiques

  • 1:13:30

    11.4 TP-251 – Adjudication de contrat – Cueillette et disposition des branches

  • 1:14:50

    12 SERVICES COMMUNAUTAIRES

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Catégories: Démocratie
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