Montréal-Est
Baie-D'Urfé
Rosemère
Terrebonne
Beaconsfield
Pointe-Claire
Dorval
Montréal-Est
Baie-D'Urfé
Rosemère
Terrebonne
Beaconsfield
Pointe-Claire
Dorval
Ordre du jour
0:04:00
1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
0:04:30
2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
0:04:50
3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE
0:04:51
3.1 Dépôt du procès-verbal du C.C.U. – Réunion du 15 avril 2020
0:04:52
3.2 épôt du procès-verbal du C.C.U. – Réunion exceptionnelle du 17 avril 2020
0:05:10
4. URBANISME
0:05:01
4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE
0:09:10
4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)
0:10:40
4.3 RÉGLEMENTATION D’URBANISME
0:13:00
5. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS
0:40:20
6. AUTRE RÉGLEMENTATION
0:40:21
6.1 T-143-5 – Règlement amendant le Règlement T-143-2 régissant l’utilisation d’égout et d’aqueduc privé et public afin d’abroger les articles 21, 24, 25 et 26 et d’ajouter un délai pour se conformer
0:40:50
6.2 932 – Projet de règlement décrétant la création d’un programme d’aide financière visant à favoriser l’utilisation de produits d’hygiène féminine durables
0:41:20
6.3 933 – Projet de règlement abrogeant le Règlement 772 et ses amendements concernant le régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Rosemère
0:42:00
7. CONSEIL
0:42:01
7.1 933 – Projet de règlement abrogeant le Règlement 772 et ses amendements concernant le régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Rosemère
0:46:00
8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS
0:46:01
8.1 Dépôt de la liste des employés temporaires embauchés
0:47:00
8.2 Actualisation du poste de préposé(e) – Services techniques – Bibliothèque
0:48:10
8.3 Adoption de la politique de financement du régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Rosemère
0:49:10
8.4 Embauche d’une candidate pour combler le poste de directrice des Services juridiques et greffière
0:50:30
9. SERVICES JURIDIQUES
0:50:31
9.1 Plan de continuité de la cour municipale
0:51:30
10. FINANCES
0:51:31
10.1 Adjudication de l’émission d’obligations du 9 juin 2020 au montant de 4 000 000 $
0:53:50
10.2 Adoption du budget révisé 2020 – Impact COVID
0:54:30
10.3 INF -121 – Adhésion au contrat du CSPQ pour l’achat de produits Microsoft (licences)
0:55:30
10.4 Dépôt de la liste des déboursés – 11 mai 2020 au 1 er juin 2020
0:55:50
10.5 Dépôt de la liste des commandes approuvées de mai 2020
0:56:10
11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU
0:56:11
11.1 Autorisation de signature – Entente de contribution entre le Sentier Transcanadien et la Ville de Rosemère
0:57:20
11.2 ST-188 - Systèmes de préemption - feux de circulation (boulevard Labelle) – Paiement du décompte progressif numéro 5P
0:58:50
11.3 ST-199 – Adjudication de mandat – Services professionnels pour l’élaboration des plans, devis et de la surveillance des travaux dans le cadre de la réfection et du maintien de la structure du pont des Vignobles
1:00:40
11.4 ST-203 – Adjudication de mandat – Services professionnels - Plans, devis et surveillance des travaux – Reconstruction complète du bâtiment d’entreposage de l’abrasif
1:01:50
11.5 ST 14-2015 – Option piste cyclable pont de l’Île Bélair et signature de l’entente
1:04:10
11.6 Acquisition du dernier lot de terrain privé du marais Miller
1:05:10
13. ÉNONCÉS SUR L’AVANCEMENT DES PROJETS
Conseil de la Ville de Rosemère du 8 juin 2020