Média Conseil de ville de Terrebonne du 12 juin 2017.

Ordre du jour

Conseil de ville de Terrebonne du 12 juin 2017

  • 00:18:46

    1. Ouverture de la séance

  • 00:18:51

    2. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:19:14

    3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 mai 2017

  • 00:19:27

    4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:19:29

    4.1 Adoption du règlement numéro 661 décrétant le remboursement à la MRC Les Moulins des coûts reliés aux travaux de dragage et d’aménagement d’une portion du cours d’eau sans nom dans le secteur des rues Oscar et Maurice

  • 00:20:03

    4.2 Adoption du règlement numéro 686 - travaux pour l’installation d’une conduite de contournement et réfection du béton de la chambre de prétraitement des étangs de Terrebonne ainsi que l’achat et l’installation de soufflantes aux étangs de la Pinière et de La Plaine

  • 00:20:41

    4.3 Adoption du règlement numéro 687 décrétant des travaux de stabilisation de talus de sites à risque

  • 00:21:13

    4.4 Adoption du règlement numéro 690 décrétant l’acquisition d’un camion incendie autopompe et ses équipements

  • 00:21:44

    4.5 Adoption du règlement numéro 671-2 modifiant le règlement de tarification relatif au tarif concernant les dérogations mineures

  • 00:22:14

    4.6 Adoption du règlement numéro 688 décrétant un tarif pour le remboursement à un élu d’une dépense préalablement autorisée

  • 00:22:39

    4.7 Renouvellement du contrat pour la fourniture de papier et l’impression du bulletin « La Source » et du cahier « Loisir et vie communautaire »

  • 00:23:23

    4.8 Autorisation de signature – entente de collaboration à intervenir avec le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports, la Ville de Terrebonne et la Ville de Bois-des-Filion concernant les accès au parc industriel des Villes de Bois-des-Filion et de Terrebonne

  • 00:24:18

    4.9 Autorisation de signature – cession du lot 1 951 075 du cadastre du Québec en faveur de la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche

  • 00:24:54

    4.10 Adoption du règlement numéro 641-1 modifiant le règlement numéro 641 décrétant l’acquisition, de gré à gré ou par voie d’expropriation, des terrains ou parcelles de terrains dans le corridor de biodiversité dans le but d’acquérir le nouveau lot 2 920 366, des parties des lots 2 922 079 et 2 922 080, une partie du lot 4 660 665, de se désister de l’expropriation de certaines parcelles de terrain, de réduire le montant d’emprunt à un montant de 26 213 500 $, le tout à des fins municipales de réserve foncière de corridors de biodiversité, de boisé et d’espace vert

  • 00:25:55

    4.11 Avis de motion – règlement (#679) - acquisition de bacs roulants bleus et bruns, de bacs de cuisine, de conteneurs semi-enfouis et équipements nécessaires et embauche d’une personne ressource en vue de l’implantation de la collecte des matières organiques - emprunt au montant de 7 179 125$

  • 00:26:40

    4.12 Désignation et autorisation de signature d’entente ou transaction dans le cadre du programme de remboursement volontaire

  • 00:27:50

    5. TRÉSORERIE

  • 00:27:51

    5.1 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 16 960 000 $ qui sera réalisé le 6 juillet 2017

  • 00:30:35

    6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:30:36

    6.1 Adoption de soumission – services professionnels pour l’entretien et l’exploitation des ouvrages d’assainissement des eaux de la station de la Pinière et de ses composantes

  • 00:32:20

    6.2 Adoption de soumission – fourniture de matériaux (pièces) d’aqueduc

  • 00:33:57

    6.3 Adoption de soumission – réfection de bordures et trottoirs

  • 00:35:15

    6.4 Adoption de soumission – travaux de réhabilitation et remplacement de conduites d’aqueduc – programme TECQ III

  • 00:37:03

    7. URBANISME

  • 00:37:04

    7.1 Dérogations mineures

  • 00:39:39

    7.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:40:29

    7.3 Adoption du projet de règlement numéro 1001-273 modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’autoriser les usages de « classe B – multifamiliale 2 logements » et de « classe C – multifamiliale 3 logements » du groupe « H : Habitation » dans les zones 8260-35 et 8260-68 et de retirer les usages commerciaux dans la zone 8260-68 (rang Saint-François)

  • 00:41:20

    7.4 Avis de motion – règlement numéro 1001-273

  • 00:41:28

    7.5 Adoption du projet de règlement numéro 1001-274 modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’autoriser la vente au détail de véhicules automobiles neufs ou usagés dans les zones 9066-07, 9066-71, 9165-53, 9165-17, 9564-20, 9564-32, 9564-43

  • 00:42:18

    7.6 Avis de motion – règlement numéro 1001-274

  • 00:42:23

    7.7 Usage conditionnel – 3350, côte de Terrebonne - extension, par un agrandissement, de l’usage en droit acquis « résidence pour personnes âgées »

  • 00:43:05

    7.8 Appui auprès de la CPTAQ – utilisation à des fins autres que l’agriculture – lots 1 888 764, 1 888 753, 1 888 749 et 1 888 748 du cadastre du Québec – chemin Gauthier – nouveau chemin d’accès

  • 00:44:00

    7.9 Avis de motion – projet de règlement numéro 1005-038 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 afin de prévoir à la zone 8260-68 les dispositions applicables à la requalification du rang Saint-François

  • 00:44:37

    8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:44:38

    8.1 Adoption de la « Politique d’intégration et de restauration d’œuvres d’art au domaine public »

  • 00:45:09

    8.2 Autorisation – versement de subventions – organismes

  • 00:46:16

    8.3 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance »

  • 00:47:37

    8.4 Autorisation de signature – protocole d’entente pour la tenue du Marché de Noël – Action Évènements

  • 00:48:29

    8.5 Autorisation de signature – contrats pour la location d’heures de glace 2017-2018

  • 00:49:08

    8.6 Demande au ministère de la Culture et des Communications – soutien financier dans le cadre du « Plan culturel numérique du Québec » pour les années 2018, 2019 et 2020

  • 00:49:52

    8.7 Appui au Centre de prévention du suicide de Lanaudière (CPSL) relatif à leur demande au ministère de la Santé et des Services sociaux de maintenir le statu quo pour la réponse aux appels de détresse lanaudois entrants au 1 866 APPELLE

  • 00:50:33

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:50:34

    9.1 Autorisation – nomination – directeur adjoint, division surveillance du territoire, sécurité routière et évènements spéciaux – Direction de la police

  • 00:51:11

    9.2 Adoption du texte modifié et révisé du « Régime complémentaire de retraite des pompiers de la Ville de Terrebonne » et autorisation de signature

  • 00:51:40

    9.3 Autorisation de signature – lettres d’entente numéros 2017-01, 2017-07, 2017-08, 2017-09 et 2017-10 – Fraternité des policiers de la Ville de Terrebonne inc.

  • 00:52:48

    9.4 Autorisation de signature – entente/transaction mettant fin au contrat d’emploi du directeur général Luc Papillon

  • 01:04:14

    10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:04:15

    10.1 Adoption de soumission – achat d’un véhicule d’intervention de type autopompe incluant les équipements et accessoires pour la Direction de l’incendie

  • 01:05:42

    10.2 Autorisation - installation de signalisation

  • 01:06:51

    11. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:07:43

    12. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’auditorium de l’école des Rives, 400, montée Dumais, Terrebonne, le lundi 10 juillet 2017, à 19 h 30

  • 01:07:55

    13. RÉPONSES AUX QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE

  • 01:31:33

    14. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:45:05

    15. LEVÉE DE LA SÉANCE

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  • envoyé 13 juin 2017

Conseil de ville de Terrebonne du 12 juin 2017.

Catégories: Démocratie
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