Média Séance du Conseil de Ville de Terrebonne du 13 décembre 2021

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:10

    1. Ouverture de la séance

  • 0:07:00

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 0:07:01

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 0:07:30

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 10 février 2020

  • 0:07:50

    5. DÉPÔTS

  • 0:08:30

    6. Période de questions

  • 0:17:20

    7. Réponses aux questions transmises en ligne

  • 0:27:40

    8. DIRECTION GÉNÉRALE – GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • 0:27:41

    8.1 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2022, conformément à l’article 319 de la Loi sur les cités et villes

  • 0:28:40

    8.2 Adoption finale du règlement numéro 706-2 modifiant le règlement numéro 706 concernant les règles de régie interne des séances du conseil, afin de permettre au président ou au conseil de nommer un modérateur des séances du conseil

  • 0:29:10

    8.3 Nomination d’un modérateur des séances du conseil

  • 0:29:50

    8.4 Adoption de la « Politique concernant le recrutement, la nomination, la rémunération et les autres conditions de travail du personnel des cabinets politiques de la Ville de Terrebonne » (POL.1201.7)

  • 0:30:20

    8.5 Autorisation du renouvellement de la couverture d’assurance automobile pour l’année 2022, pour un montant total de 236 958,37 $, et ce, jusqu’à l’obtention de l’autorisation de la Société de l’assurance automobile du Québec de s’auto-assurer

  • 0:31:10

    9. ADMINISTRATION ET FINANCES

  • 0:31:11

    9.1 Autorisation pour la modification de l’affectation de l’excédent de fonctionnement affecté « Taxe Infrastructures » prévue au budget 2021 pour la réviser au montant de 792 523 $

  • 0:32:10

    9.2 Demande de versement de l’excédent de fonctionnement non affecté de la Régie d’aqueduc intermunicipale des Moulins à la Ville de Terrebonne, pour un montant de 700 000 $

  • 0:32:40

    9.3 Report de la date d’échéance de réponses de l’évaluateur externe concernant certaines demandes de révision des valeurs du rôle triennal 2020-2021-2022

  • 0:33:30

    10 GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

  • 0:33:31

    10.1 Adoption finale du règlement numéro 640-2 modifiant le règlement numéro 640-1 décrétant des travaux de construction d’un quartier général de la police sur le lot 6 058 265, afin d’augmenter le montant de l’emprunt à 85 067 250 $ (Projet : 02-19- 001_Amendement R640-2)

  • 0:34:21

    10.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 824 décrétant un emprunt au montant de 1 215 000 $ pour payer le coût des travaux de réparation d’urgence de la conduite de refoulement passant sous l’approche sud du viaduc de l’avenue Claude- Léveillée (Dossier : 07-21-026)

  • 0:35:20

    10.3 Octroi du contrat SA21-9078 à Laurin Laurin (1991) inc. pour l’entretien de l’éclairage public et des feux de circulation, pour une durée de deux (2) ans, soit pour 2022 et 2023, pour un montant de 909 613,22 $

  • 0:35:50

    10.4 Autorisation d’un virement des excédents de fonctionnement affectés « Fonds de ’arbre » pour le financement des subventions versées aux citoyens en 2021 dans le cadre du programme d’aide financière prévu au règlement numéro 804 pour la plantation d’arbres

  • 0:37:10

    10.5 Octroi du contrat de services professionnels SA21-3059 à MLC Associés inc. pour la réalisation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux pour le projet domiciliaire du Golf des Moulins (PAT-10), au montant de 862 197,53 $ et autorisation de déposer des demandes d’autorisation auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques dans le cadre du projet

  • 0:38:20

    10.6 Autorisation de signature de la « Convention de financement dans le cadre du programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la trame verte et bleue sur le territoire métropolitain » entre la Communauté métropolitaine de Montréal et la Ville de Terrebonne pour le projet d’aménagement de la piste cyclable La Seigneurie des Plaines à Terrebonne (Dossier : 2005-112-06)

  • 0:39:00

    10.7 Autorisation d’une dépense dans le cadre des travaux d’amélioration locative octroyés à HCRC inc., pour la location des locaux du 3330, boulevard des Entreprises, au montant de 112 675,50 $, pour des travaux de ventilation en lien avec les enjeux de santé et sécurité au travail (Dossier : 02-20-007)

  • 0:39:30

    12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 0:39:31

    12.1 Dérogation à l’article 6.1.7 du règlement numéro 82 sur le bruit et les nuisances dans le cadre des activités de damage et de production de neige artificielle du Groupe Plein Air Terrebonne pour l’hiver 2021-2022

  • 0:41:40

    13. RESSOURCES HUMAINES

  • 0:41:41

    13.1 Autorisation d’un transfert budgétaire à la Direction des ressources humaines, à partir du revenu supplémentaire des mutations immobilières, d’un montant de 308 900 $ vers le bloc « Salaires » et de 217 900 $ vers le bloc « Dépenses contrôlables »

  • 0:42:00

    19. PÉRIODE D’INFORMATION ET QUESTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL

  • 0:46:30

    21. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

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