Média Ville de Beaconsfield - Séance du conseil du 21 SEPTEMBRE 2020

Ordre du jour
  • 00:00:00

    1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 00:06:38

    2. ORDRE DU JOUR

  • 00:07:26

    2.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 21 septembre 2020

  • 00:07:55

    5. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 00:28:09

    10. PROCÈS-VERBAL

  • 00:28:10

    10.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 24 août 2020

  • 00:28:28

    10.2 Approbation du procès-verbal de l'ajournement de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 24 août 2020, tenue le lundi 31 août 2020

  • 00:28:49

    20. AFFAIRES CONTRACTUELLES

  • 00:28:50

    20.1 Octroi du contrat TP 2020-10 concernant la fourniture et transport de 2 200 tonnes de pierre concassée pour l'année 2021 avec quatre (4) options de renouvellement au plus bas soumissionnaire conforme, soit Carrière Dolomite (1996) inc., pour la somme de 39 687,07 $, toutes taxes incluses

  • 00:29:34

    20.2 Octroi du contrat TP 2020-11 concernant la collecte des déchets, matières organiques et déchets volumineux pour les années 2021, 2022 et 2023 avec deux (2) options de renouvellement d'une (1) année chacune au soumissionnaire unique et conforme, soit Services Ricova inc, pour la somme de 3 204 821,31 $, toutes taxes incluses

  • 00:30:27

    20.3 Rejet des soumissions concernant le contrat 559-20-GC pour la réfection des talus en pierres plates du viaduc St-Charles

  • 00:30:49

    30. FINANCES ET TRÉSORERIE

  • 00:30:50

    30.1 Approbation de la liste des comptes à payer au 21 septembre 2020 et de la liste des paiements préautorisés pour la période du 13 août 2020 au 23 août 2020 et du 25 août 2020 au 9 septembre 2020, pour un déboursé total de 2 956 729,00 $

  • 00:32:10

    30.2 Ordonnance pour vendre les immeubles comportant des soldes de taxes impayées pour 2018 et 2019 aux enchères publiques et dépôt par le trésorier de la liste de ces immeubles

  • 00:32:39

    30.3 Approbation d'un appui financier de 1 545,92 $ selon l'Entente Services aux sinistrés entre la Ville de Beaconsfield et la Société canadienne de la Croix-Rouge, Québec pour la période couvrant les mois d'octobre 2020 à septembre 2021

  • 00:33:03

    30.4 Approbation d'un appui financier de 500 $ à l'Association d'entraide d'arthrite de l'Ouest-de-l'Ile (AWISH) pour l'année 2020

  • 00:33:20

    30.5 Approbation d'un appui financier de 1 000 $ au Centre de bien-être de l'Ouest-de-l'Île pour personnes atteintes de cancer pour l'année 2020

  • 00:33:38

    30.6 Approbation d'un appui financier de 2 000 $ à Les amis de la santé mentale pour l'année 2020

  • 00:33:54

    30.7 Approbation d'un appui financier de 1 000 $ au Parrainage civique de la Banlieue Ouest pour l'année 2020

  • 00:34:10

    30.8 Approbation d'un appui financier de 1 500 $ au Centre d'action bénévole Ouest-de-l'Île pour l'année 2020

  • 00:34:25

    30.9 Approbation d'un appui financier de 500 $ au Refuge pour les femmes de l'Ouest-de-l'Île pour l'année 2020

  • 00:34:39

    30.10 Autorisation d'une dépense additionnelle de 57 566,43 $, toutes taxes incluses, concernant le contrat 544-19-GC pour un branchement de services au Centre récréatif

  • 00:35:05

    30.11 Élection partielle du 6 décembre 2020 pour le district 6 - budget prévisionnel de 92 000 $ et grille de rémunération

  • 00:35:23

    30.12 Participation à la Conférence virtuelle des collectivités durables de la Fédération canadienne des municipalités (FCM) du 20 au 22 octobre 2020, au coût de 70 $, plus taxes par personne, et remboursement des frais de déplacement et d'autres dépenses afférentes

  • 00:36:12

    40. RÈGLEMENTATION

  • 00:36:13

    40.1 Adoption du Règlement BEAC-099-4 intitulé « Règlement modifiant le Règlement BEAC-099 concernant le bien-être des animaux afin de modifier certains articles relatifs aux amendes »

  • 00:36:45

    40.2 Adoption du Règlement BEAC-045-10 intitulé « Règlement modifiant le Règlement BEAC-045 sur les permis et certificats afin de modifier les amendes pour la démolition sans autorisation »

  • 00:37:20

    40.3 Dépôt par le greffier du certificat relatif aux résultats de la procédure d'enregistrement écrite de 15 jours à compter du 2 septembre 2020 concernant le Règlement BEAC-134 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 1 605 000 $ pour la démolition et la reconstruction d'un nouveau chalet au parc Beacon Hill »

  • 00:38:04

    40.4 Demande d'autorisation de corriger les nuisances au 21, Claude et de facturer le coût des travaux au propriétaire, en vertu du Règlement BEAC-033

  • 00:38:21

    40.5 Demande d'autorisation de corriger les nuisances sur le lot vacant 6 266 766 (terrain sur Alton) et de facturer le coût des travaux au propriétaire, en vertu du Règlement BEAC-033

  • 00:38:42

    45. URBANISME

  • 00:38:43

    45.1 Demande de dérogation mineure pour la propriété située au 22, Glendale

  • 00:39:01

    45.2 Demande de dérogation mineure pour la propriété située au 7, Jean-Charlebois

  • 00:39:16

    45.3 Demande de permis pour la construction d'un bâtiment principal situé au 69, St-Andrew

  • 00:39:38

    45.4 Demande de permis pour la construction d'un bâtiment principal situé au 7, Jean-Charlebois

  • 00:39:55

    45.5 Demande de permis pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 267, Fairway

  • 00:40:13

    45.6 Demande de permis pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 256, Castle

  • 00:40:31

    45.7 Demande de permis pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 447, Beaconsfield

  • 00:40:55

    45.8 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 233, Cadillac

  • 00:41:16

    45.9 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 205, Northcliff

  • 00:41:35

    45.10 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 302, Pinetree

  • 00:41:54

    45.11 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 130, Rowan

  • 00:42:18

    45.12 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 69, Devon

  • 00:42:35

    45.13 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 138, Carlton

  • 00:42:55

    45.14 Demande de modification des plans déjà  approuvés au 180, Acres

  • 00:43:11

    50. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:43:12

    50.1 Nomination en vue de permanence à titre d'Opératrice Annexe A au poste 5249 au Service des travaux publics

  • 00:43:29

    50.2 Nomination en vue de permanence à titre de Contremaître, Égouts et aqueducs au poste 5203 au Service des travaux publics

  • 00:43:43

    53. COMITÉS

  • 00:43:44

    53.1 Nomination du président du Comité consultatif d'urbanisme

  • 00:44:09

    53.2 Renouvellement de mandat de membres au Comité de suivi Municipalité amie des aînés (MADA)

  • 00:44:40

    53.3 Renouvellement de mandat de membres au Comité de culture et loisirs

  • 00:45:09

    53.4 Renouvellement de mandat de membres du Comité des finances

  • 00:45:32

    53.5 Renouvellement de mandat de membres du Comité consultatif de l'environnement

  • 00:46:00

    53.6 Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d'urbanisme du 19 août 2020

  • 00:46:33

    60. GÉNÉRAL

  • 00:46:34

    60.1 Avis de vacance au poste de conseiller municipal du district 6

  • 00:46:55

    60.2 Autorisation de signer et soumettre pour approbation une modification au calendrier de conservation relative aux documents destinés à être conservés de manière permanente

  • 00:47:14

    60.3 Mandat à Me Marc-André LeChasseur de la firme d'avocats Bélanger Sauvé afin de représenter les intérêts de la Ville de Beaconsfield relativement à la démolition d'une construction illégale sur la propriété privée située au 172, Lakeview

  • 00:47:39

    60.4 Mandat à Me Marc-André LeChasseur de la firme d'avocats Bélanger Sauvé afin de représenter les intérêts de la Ville de Beaconsfield relativement à un usage non conforme sur la propriété privée située au 571, Church

  • 00:48:00

    60.5 Dépôt du rapport final portant sur l'optimisation de la collecte sélective, dans le cadre du projet pilote subventionné par la Fédération canadienne des municipalités.

  • 00:48:15

    60.6 Autorisation de présenter une demande de subvention au Fonds municipal vert de la Fédération canadienne des municipalités pour une étude de faisabilité sur les besoins techniques pour la construction Écoénergétique d'un nouveau centre multifonctionnel

  • 00:48:38

    60.7 Autorisation de présenter une demande de subvention au Fonds du Canada pour les espaces culturels du ministère du Patrimoine canadien pour la construction d'un nouveau centre multifonctionnel

  • 00:48:58

    60.8 Autorisation de présenter une demande de subvention au Programme d'aide aux immobilisations du ministère de la Culture et des Communications pour la construction d'un nouveau centre multifonctionnel

  • 00:49:18

    60.9 Autorisation de présenter une demande de subvention au programme ÉcoPerfomance de Transition Énergétique Québec (TEQ) pour une étude de faisabilité sur les exigences techniques pour la construction Écoénergétique d'un nouveau centre multifonctionnel

  • 00:49:44

    60.10 Demande d'autorisation pour tenir des opérations de nuits pour un tournage cinématographique au 306, Pinetree

  • 00:50:02

    70. CONSEIL D'AGGLOMÉRATION

  • 00:50:03

    70.1 Rapport du maire sur les décisions prises par le Conseil d'agglomération lors de sa séance du 27 août 2020

  • 01:04:23

    80. RAPPORTS DIRECTEURS

  • 01:04:24

    80.1 Dépôt des rapports des directeurs

  • 01:06:33

    90. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:06:33

    90.1 Affaires nouvelles

  • 01:06:42

    95. LEVÉE DE LA SÉANCE

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  • envoyé 21 septembre 2020

Ville de Beaconsfield - Séance du conseil du 21 SEPTEMBRE 2020

Catégories: Démocratie
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